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Paris, tit. des cenfivts , n. 8.
Chef-lieu, est le principal lieud’une seigneurie où les vassaux sontobligés d’aller rendre la foi & hommage,& dt porter leur aveu & dénombrement,& où les censitaires font obligés d’allerporter les cens & passer déclaration. Lechef-lieu est ordinairement le château &principal manoir de la seigneurie : maisdans des endroits où il n’y a point dechâteau , c’est quelquefois une fermequi est le chef-lieu ; quelquefois c’estseulement une vieille tour ruinée : dansquelques seigneuries où il n’y a aucunchâteau ni manoir, le chef-lieu est seu-lement une piece de terre choisie à ceteffet, sur laquelle les vassaux sont obli-gés de se transporter pour faire la foi& hommage. Le chef-lieu appartient àl’aîné par préciput, comme tenant lieudu château & principal manoir. VoyezAînesse, Préciput , principalManoir. Voyez l’auteur des notes surArtois pp. 86. z;z. z6r. vans la cou-fume du comté de Hainaut, la ville deMons qui en est la capitale est appelléele chef-lieu. A Valenciennes, & dansquelques autres coutumes des Pays-bas,ce terme de chef-lieu se prend pour labanlieue. Voyez Doutreman, enfonhist.de Valencìen. part. II. ch. jv. page 270U 280. Enfin il signifie encore la prin-cipale maison d’un ordre régulier ouhospitalier, ou autre ordre composé deplrifieurs maisons : par exemple, la com-ihanderíe magistrale de Boigny près Or-léans , est le chef-lieu de l’ordre royal,militaire & hospitalier de S. Lazare.
Chef-mets ou Chef - mois , Ju-rifpr. , en quelques coutumes, est leprincipal manoir de la succession, commeen Normandie. Voyez aujjì la coutumede Surette , art. iij. Voyez le mot M ex.{A)
Chef du nom N armes, dans les Fa-milles nobles , est l’aîné ou descendantde l’aîné, qui a droit de porter les ar-mes pleines, & de conserver les titresd'honneur qui concernent fa maison.
Chef-d’Orure , est la principalemaison d’un ordre régulier ou hospita-lier , celle dont toutes les autres maisonsdu même ordre dépendent, & où se tientle chapitre général de Tordre. Les ab-bayes chef-d'ordre font toutes régulières,
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telles que Cluny , Prémontré, Citeaux,&c. L’art. 3. de l’ordonnance de Bloisveut qu’à T égard des abbayes & monaC.teres qui íbnt chef’s-d’ordre, comme Clu-ny , Citeaux, Prémontré, Graminont,le Val-des-Ecoliers , S. Antoine de Vien-nois, la Trinité dite des Mathurins ,le Val-des-choux, & ceux auxquels ledroit & privilège d’élection a été con-servé , & semblalement ès abbayes dePontigny, laFerté, Clairvaux , & Mo-rimont, qu’on appelle les quatres pre-mières filles de Citeaux ; il y soit pourvupar élection des religieux proses desditsmonastères suivant la Forme des saintsdécrets & constitutions canoniques. Voy,cì-ievant au mot Chef-lieu, vers lafin.
Chef-Seigneur , Jurìfpr. , ce ter-me a différentes significations, selon lescoutumes; dans quelques unes il signi-fie le seigneur suzerain ; dansd’autres ilsignifie tout seigneur féodal, soit suze-rain ou simple seigneur cerisier 011 fon-cier. Par i'art. 166. de la coutume deNormandie , le chef-seigneur est celuiseulement qui possede par foi & par hom-mage , & qui à cause dudit fief tombeen garde; & comme tout fief noble esttenu par foi & hommage, & tombe eugarde, il s’ensuit que quiconque possedeun fief noble est ch ef-seigneur, à l’ex-ception des gens d’église, parce qu’ilsne tombent point en garde à cause deleurs fiefs nobles. II fuit aulsi de cetarticle que tout chef-seigneur ne relevspas immédiatement du riri, parce quecet article ne demande pas que le pos-sesseur de fief tombe en garde royale ,mais seulement en garde; ce qui peutconvenir à la garde seigneuriale commeà la garde royale. Voyez les coutumesde Ponthietl , art. 110. Anjou, 201.Çfisuiv. Maine , 216. Sfi fuiv. Norman,anc. ch. xvj. xxxvj. Et lìv. I. de l'éta-. hlìjsanent pour les prévôtés de suris &d'Orléans. Le grand coutum. lin. II. ch.xxvj. çfi liv. IV. ch. v. Galland , du.franc-alett , p. 78. Glojf. de Lauriere , aumot chef-seigneur.
Chef de sens , se dit d’une villeprincipale qui est en droit de donner avisaux autres villes & lieux d’un ordre in-férieur qui lui sont soumises : par exem-ple , la ville de Valencièunes est chef