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porteurs ou petits clercs des comptes ^ ‘ île» oonseíllers qui est charge de Faire le
appelles présentement auditeurs. Voyezau mot Comptes C article de la Chambredes Comptes , ÊsPasquier, rech.liv.II.chas. v.
II en étoit à-pen-prèsde même dans laplupart des sièges royaux où il y avoir des .conseillers, comme au cháíelet; les unsétoient occupés au liège pour juger avecle prévôt de Paris, les autres faisoientsimplement la fonction d’auditeurs &examinateurs de témoins, & ne jugeaientpoint. Voyez Varticle du Chatelet.Voyez aujjìaumot JugeuRS. (A)
Consf.illersjurÉs de la villeee Poitiers, Ion t les conseillers <!i!corps de cette ville, qui ont séance aprèsles échevins. Voyez les lettres de CharlesV dnmois de décemhre 137:, qui leur ac-cordent la noblesse. (jÍ)
Conseillers - Magistrats , estle tirre que le roi donna en 1531 aux con-seillers des prélìdiaux , ils le portent en-core présentement. Voyez ce qui en est ditci-nprès à C article CONSEILLER DU Roi.
CO
Conseiller au Parlement. Voy.Parlement. )A)
Conseillers de Police , Furentcréés par édit de novembre 1706, au nom-bre de deux dans chacun des bailliages,sénéehaussées & autres sièges où il y a deslieutenans de police, mais par une dé-claration du 18 octobre 1707 , ils furentréunis aux corps & communautés d’offi-ciers, tant à bourse commune que (Parts.& métiers. (A)
Conseillers au PrÉsidial. Voy.Présidial. ( A )
Conseillers - PrÉsidiaux , fontles mêmes que les conseillers au présidial.Voyez ci-après àl'article Conseillersbu roi cis Présidial. (A)
Conseiller a la Prévôté, Voy.Prévôté. (A)
Conseiller - Rapporteur , an-ciennement étoit on de ceux qui étoientemployés uniquement à faire le rapportdes enquêtes , c’est-à-dire des titres &preuves. Ces conseillers ne jugeoientpoint ; cela étoit réservé à ceux que l'onappelloit jugeurs. Voyez ci - devant sumot Conseillers-Jugeuks.
Présentement onappelîe conseiller - rap -portcur ou rapporteur simplement, celui
rapport d’une affaire appointée. VoyezRapport U Rapporteur. ( A )
CONSEILLERS-RAPPORTEUR s DES
Criées, étoient des officiers créés parHenri IV dans chaque juiinliction royalede Normandie, anxquels il avoit attri-bué le droit de Faire seuls les rapports descriées, & de rapporter les affaires d’uneautre nature concurrement avec lesofficiers du siège. Ces offices furent sup-primés, de meme que toutes les ancien-nes charges de rapporteurs & de vérifica-teurs des,saisies & criées, par l'édit dumois d’octobre 169;, par lequel le roicréa en mémo temps de nouvelles char-ges de certificateurs des criées Voyez letraité de la vente des immeubles par décretde M. d’Hericourt, ch. v. iij. ci-devantCertificat eur, & ci-uprès Criées.( A)
Conseiller du Roi , est un titrecommun à plusieurs sortes d’officiers dejustice; on l'aauísi communiqué à plu-sieurs sirtes d’officiers militaires & definances & mérne à des gens de lettres.
Ce titre pris dans fa véritable significa-tion ne convient naturellement qu'à ceuxdont le Roi prend conseil polir tes affai-res. Et en effet ceux qui font des conseilsd’état & privé du Roi, font les premiersqui ayent porté ce titre de conseiller duRoi , qui est juste à leur égard , puisquele Roi les assemble pour donner leur avisen fa présence sur les affaires qu’il faitmettre en délibération dans son conseil.Les ecclésiastiques, les gens d’épéc &ceux rie robe dont ce conseil est compo-sé, prennent tous également le titre deconseiller du Roi eu ses conseils ; les évê-ques prennent encore tous cette qualité,parec qu’autrefois iisavoient tons entréeail conseil du Roi.
Loyseati, en son traité des offices , liv./, chap. vif n. 37. dit que le titre deconseiller du Roi étoit autrefois fi hono-rable, que les moindres officiers qui leportoient étoient les baillifs & séné-chaux ; que ce titre valoit autant qu’àprésent celui de conseiller d'état , parcequ’au commencement ceux qui portoientce titre, étoient des gens du conseil duRoi qui étoient envoyés pour gouvernerles princes Sc rendre la justice ; qne de-puis il fut communiqué aux lieutenans