cou

Greniers a Sel du Ressort.Les Greniers à Sel font au nombre de

Ij dans la Généralité d'Amiens & Ar-tois.

14 dans la Généralité de Bourges.

8 dans le Duché de Bourgogne.

19 dans la Généralité de Champagne.

18 dan la Généralité de Lyon.

12 dans la Généralité de Moulins,s; dans !a Généralité d’Orléans.

27 dans la Généralité de Paris.

15 dans la Généralité de Soiffons.

46 dans la Généralité de Tours.

Juges des Traites foraines, ou Maî-tres des :

Les Jurìfdiélìons du ressort sont aunombre de

Jt dans la Généralité d’Amiens & Ar-tois.

S dans la Généralité de Bourges.

I dans le Duché de Bourgogne.

*6 dans la Généralité de Champagne.

<> dans la Généralité de Lyon.

5 dans la Généralité de Moulins.

4 dans la Généralité de Poitiers.

s dans la Généralité de la Rochelle.

6 dans la Généralité de Soiffons.a dans la Généralité de Tours.

Dépôts des Sels.

Ceux qui relevait de la cour des aides ,font au nombre de

8 dans la Généralité de Poitiers.

4 dans la Généralité de Bourges.

1 dans la Généralité de Tours.

Juges de la marque dessers, font éta-blis dans plusieurs généralisés du ressortde la cour des aides f savoir,

Dans le Duché de Bourgogne.Généralité de Champagne.Généralité de Limoges.

Généralité de Moulins.

Généralité de Poitiers.

Généralité de Tours.

Prévôtés du Clermontois dépendantesdes domaines de M. le prince de Cou-dé , dont les appels ressortiffent en lacour des aides dans les matières qui fontde fa compétence. Elles foirt au nom-bres de fr».

COU 745

Sur la cour des aides , voyez les or-donnances de la troisième race j Miraul-mont s Pafquier , recherches de lu France ,liv.il. chap. vif Papon , liv. LV. tit.7. Pierre Boissons , antiq. de Paris ,chap. xxxiij. Bibl. du Droit François ,&c. au mot trésor 5 la préface du mé-morial alphabétique des tailles ; Fonta-non , Joly, Chenu, Rebuffe, Corbin ,recueil de la cour des aides ; le diBion.des arrêts, au mot aides & au mot cour.Et pour 1’étendue du ressort de la courdes aides , voyez la carte publiée en 1747par M. l'abbé de la Grive, (st)

Cour des Comptes. Ce terme est;peu usité en notre langue, quoiqu’en par-lant de la chambre des comptes on diseque c’est une cour souveraine ; mais enlatin on dit regiarum rationum caria. IIy a néanmoins quelques chambres descomptes auxquelles il y acoardes aides& bureau des finances unis, & que l’onappelle par cette raison cour des comptes ,aides U finances. Voyez au mot COMP-TES , Tarticle CHAMBRE DES COMP-TES. (st)

Cour d’Eglise, signifie j urifdiéíionecclésiastique , non pas la jurisdiction spi-rituelle , qui ne s’étend que fur lesâmes, mais la jurisdiction temporelleque des ecclésiastiques ont en certainesmatières, par la concession du prince,tant fur les ecclésiastiques que fur leslaïcs qui leur font soumis. Le terme decour n’est pas ici nu titre d’honneur,comme pour les cours souveraines, aux-quelles seules il appartient de se qua-lifier de cour. Le terme de cour d'églifesignifie seulement yurifdiBion ecclésiasti-que , & est opposé à cour laie, ou jus-tice séculière : car on comprend fous leterme de cour d’églife, toutes les juri-dictions ecclésiastiques , telles que lesofficialités ordinaires, les officialités prí-matiales, la jurisdiction que les archi-prétres , archidiacres, grands-chantres &autres dignitaires, ont en certaines égli-ses ; les bureaux ecclésiastiques, tant gé-néraux que particuliers , qu’011 appelleaussi chambres ecclésiastiques, les unesdiocésaines , & les autres souveraines tmais les chambres ecclésiastiques, mêmesouveraines, ne peuvent pas se qi^lifierde cour.