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coutume est un denier pour bœuf, va-che , pipe de vin, & charge de blé ; quepour autre menu bétail, comme porcs ,moutons & brebis vendus, & qui suroîtséjourné huit jours, fera payé une obo-le ; que le levage des biens de ceux quivont demeurer hors le fief, »e pourraexcéder cinq fous; que comme en plu-sieurs lieux on n’a point accoutumé d'u-ser de ces droits de petites coutumes & le-vages, il n’y est en rien dérogé; & quefi aucun seigneur prenoit droit de prévôtéou de grande coutume , il n’auroit lapetite.

L'urt. 30 est semblable à l 'art. z; dela coutume du Maine. Voyez ci-devant

Coutume (grande), U COUTUME deBlé, £ fo.

Coutume du pié rond , four-che , ou DU pie , signifie {'impositionque l’on a coutume de payer au roi pourchaque animal qui entre dans la villede Paris, ou qui est vendu au marchéaux chevaux.

Dans les anciens baux des Fermes dnroi, il est parlé de la ferme & coutumedu pié rend, qui étoit autrefois d'ur. ka-rolus pour chaque cheval entrant dansla ville de Paris, ou vendu au marchéaux chevaux. Voyez Bacquct, des droitsde justice, ebetp. x. n.ç.

Coutumes de prÉlegs , font cellesqui défèrent les droits d’aînefle per mo~dum prœlegati , à la différence des autrescoutumes qui les défèrent à titre d’univer-salite, çj per modum qvMic.

Dans les coutumes où Paine prend seultous les fiefs , & dans celles où le droitd’aîneffe fe prend per modum quotie, lepere peut préjudicier aux droits de Pai-ne ; c’est-à-dire, qu’il peut, par testa-ment , réduire îe droit d’aîneffe jllfqu’àconcurrence de ce dont il est permis dedisposer par testament ; & sauf la légi-time , Paine contribue aux dettes à pro-portion de tout ce qu’il prend en qualitéd’iûné : telle est la coutume d’Amicns,article 71.

Mais dans les coutumes de prélegs,c’est-à-dire, óù le droit d’aîneffe est ré-duit parla loi & laissé per modum prœle-gati , comme dans la coutume de Paris ,art. 1; , on estime que l’aìné tient cedroit de la loi même, & que le pere n’ypeut donner aucune atteinte en dispo-

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saut au profit des puînés: car fi la dis-position étoit en faveur d’iin étranger,même à titre purement gratuit, elleferoitvalable , sauf la légitime de Pallié. Dansces mêmes coutumes de prélegs Paine necontribue pas aux dettes plus que les au-tres pour son droit d'aîneffe, & c’eft laraison pour laquelle on y considéré ledroit d’aîneffe comme un prélegs fait parla coutume, & ce qui a fait appeller cescoutumes de prélegs. Voyez Louet, lett.C , somut. 24, fis le s dissertations de M.Boullenois, fur les quejiions qui naissentde Ui contrariété des loix des coutumes,quest. 21.

Coutumes privées , voyez Cou-tumes DOMESTIQUES.

Coutumes de saisine , font cellesdans lesquelles, pour assurer l'acquifi-tion que l’on fait du droit de propriétéou d’hypot’neque fur un héritage , il fautprendre saisine, e’est -à -dire, prendrepossession de l’héritage en notifiant lecontrat au seigneur dont l’héritage rele-vé. Les coutumes deClermont en Beau-vaisis , celies de Senlis & de Valois, fontdes coutumes de saisine. Cette formalitéa quelque rapport avec le nantissementqui dans certains pays est nécessairepour que le contrat produise hypothéqué.Mais dans les coutumes de saisine , le con-trat ne laisse pas de produire hypothé-qué , quoiqu'il ne soit pas enfaisiné ; lasaisine sert seulement à donner la pré-férence aux rentes constituées qui fontensaifinées fur celles qui 11e le font pas ;les rentes ensaisinées font préférées auxautres fur le prix de l’héritage du débi-teur lorfqu’il est décrété; & entre ceuxqui ont pris saisine, les premiers ensailì-nés font préférés.

Les coutumes de la province de Picar-die & celles d’Artois , sont aussi des cou-tumes de saisine : mais la saisine est unedes voies nécessaires pour y acquérirdroit réel ou hvpotheque fur l’héritage.

Suivant l'art. 8 de la coutume de Paris ,ne prend saisine qui ne veut.

Coutumes soucheres, sont cellesoù, pour succéder à un propre , il fautêtre descendu du premier acquéreur quia mis le propre dans la famille , au lieuque dans les coutumes «le simple coté, ilsuffit d’être le plus proche parent du cotéd’où le propre est Venu : & dans les cou -