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Tome XIV. FERM - FORL.
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ittáchés â eux par quelque emploi qui lesfendoit commensaux de leur jmaison ; cessous-ihFéodatiòns formerent les premierstarriere-fefs.

Les arriere-vassaux firent aúffi deífous-inféodations, ce qui forma encoretd’aiítrcs arriert-fiefs , plus éloignes d’undegré qiie les premiers,& ces an iire-fiefs«ont été ainíì multipliés de degré en degré.

Lc parage a aussi formé des arriere-fiefs, puisque par la fin du parafe les por-tions des cadets deviennent fiefs tenant déla portion de faînes etium invito domino.

Enfin , lés fiefs de protection & lesfiefs de reprise ont encore produit desnrrèerc-fiefs , de forte qu’ils nc procèdentJtastous de la même source. Voys ies ins-titut.féod. de GnyOt * cb. j -, n. 8.

Quànd le seigneur trouve des arrîere-fiefs ouverts pendant la saisie féodaleqti’il a faite du fief mouvant immédiate-ment de lu! , soit que ['ouverture de cesurriere-fiefs soit arrivée avant oU depuisfa saisie féodale, il a dtoit de les saisirauffi & de faire les fruits siens, jufqu'à eeique les arriéré-vassaux aient satisfait auxcauses de la saisie ; parce que le seigneurentre dans tous les droits dú vassal pen-dant la saisie,& le dépossédé entièrement*'& que les arriere-fiefis , auffi bien que lefief supérieur , procedent du même sei-gneur ou de ses prédécesseurs qui ontdonné l’un & l’autte à leur vassal.

Le seigneur suzerain peut auffi accor-der souffrance.

Les arriéré - vassaux peuvent avoirinain-levée de la saisie , en faisant la foi& hommage & payant 1 ès droits qui soiitidùsau seigneur suzerain.

'Si les arctere-vassanx avoíent fait lafoi & hommage à leUr seigneur, il n’y au-Xoh- point de lieu à la saisie.

Quand le seigneur suzerain ii’à pas saisites -arriéré-fiefs , les arriéré-vassaux petl-Vent faire lá fui & hommâge, & payerles droits d leur seigneur.

LorsqUe la saisie du fief d u Vassal eftFaite faute de dénombrement, L seigneur!ne peut nàs saisit lés arríere-fìefs, parcetjn’il ne fait pas les fruits siens.

La faisiedes arriéré, fiefs se fait avec lesMêmes formalités que celle des fiefs. V.Saisie féodale.

Lé suzerain ne peut pás saisir les ay.ì -Wre-fiefs -, qti’ii li’aìt auparavant saisi lefiffût son vátìksi

FèridáSt ía saisie des Árrìere-fîefis , léseigneur suzerain a les mêmes droits qtt’yauroit eu le vassal ; il peut en Faire payerles ceiifivês & droits seigneuriaux, mêmesaisir pour iceiix , obliger les arriéré-vas-saux de communiquer leurs papiers derecette & de donner une déclaration dnrevenu de lenis/Vf/ì.

Les arriere-vassaux fout obligés defaire la foi & hommage, & payer lesdroits dûs pOlir leur mutation , au sei-gneur suzerain lorsqn’il a saisi les arrit-re-fiêfs ; il peut seul leur donner main-levée de saisie ; il peut auffi les obligerde donnerleuraveu, lequel né préjildi 1cie pas au vassal, h’ctánt pas fait ave?lui.

Après lá main levée , le seigneur suze-rain est obligé de rendre au vassal les ori-ginaux des foi & hommage & aveux jmais il ne peut tirer des copies à ses dé-pens.

Quand Yarriére-fiéfeSb vendu pendantla saisie , le seigneur suzerain peut le re-tirer par retrait féodal, ou recevoir ledroit de mutation. Mais fi la vente aVoitété faite avant là saisie , les droits appar-tiendroientau vassal , & le suzerain nepourròit pas retirer féodalement. (^)Fief-aumône ou Aumône fief-fée, cil celni que le seigneur a donnpàl’église par forme d’àumône, pour quel-que fondation. V. Aumône , Fr anchèaumône, Pure aumône, Fonda-tion. (A)

Fief D’AvoUEÉIE, ( feudum ádvoca-tîà ) , étoit celni dont le possesseur étoitl’avoué du seigneur dominant, c’eft-à»dire , chargé de le défendre eh jugement.P'. Avoué & avouerie. (/3)

Fìef bandErèl ou banneret, ondit communément banneret. Voyez FiefBÀNNÈRËÍ. (A)

Fief banneret ou bandeeet ,ù’eft-à-dire , fief de bannière , feuduntvezilli i c’est un fief de chevalier banne»ret, lequel doit à son seigneur dominantle service de bannière ; c'est-à-dire , devenir à U commandement de son seigneur,en armes & avec fa bannière , suffisam-ment accompagné de ceux qui doiventservirions sa bannière. Voy. Arriere-Ban, Ban, Banneret , Bannière,Chevalier Banneret , Service

DE BANNIERE. (A)

Fief sourceois , feudum b-ur^enft