SUR L’ART DES MINES. 3^3qu’une Compagnie puifte exploiter pendant des Cèdesentiers, Sc d’un autre côté, pour que l’entrée des mon-tagnes ne puiCe être bouchée par d’autres Compagnie?.
§• 35 *
2 0 . Il faut, pour animer aux exploitations, que lesCompagnies Sc les ouvriers foient favorifés de quelquesexemptions Sc privilèges. Le fond des terres, fur lequelfe trouvent les Mines, doit être exempt de tout impôtSc fubCde. Les intéreifés, autant qu’ils ne vivent que dela mine, Sc eu égard aux Mineurs Sç aux ouvriers, doi-vent être libres de toutes charges corporelles, impôts Scautres ; au moyen de ces franchifes, ils peuvent travaillerà meilleur compte, quoique leur travail Sc les exploita-tions ne laiflent pas que d’occaConner des dépenlès con-f dérables, dont ils ne font point foulages ; il eft encoreeflentiel qu’ils jouiffent en même temps de l’exemptiondu lèrvice militaire. Les vivres Sc tout ce qui eft nécef*faire à une exploitation, doivent être conduits dans lesMines, fans payer de droits de péage & de douane. Onaccorde aux Compagnies qui exploitent avec perte,1 exemption du dixième , Sc en ce cas , on leur paie l’orSc 1 argent fur un pied qui ne diminue rien de LeïirValeur que les frais de monnoie.
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Tome IL