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2 (1778)
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SUR LART DES MINES. 3^3quune Compagnie puifte exploiter pendant des Cèdesentiers, Sc dun autre côté, pour que lentrée des mon-tagnes ne puiCe être bouchée par dautres Compagnie?.

§ 35 *

2 0 . Il faut, pour animer aux exploitations, que lesCompagnies Sc les ouvriers foient favorifés de quelquesexemptions Sc privilèges. Le fond des terres, fur lequelfe trouvent les Mines, doit être exempt de tout impôtSc fubCde. Les intéreifés, autant quils ne vivent que dela mine, Sc eu égard aux Mineurs aux ouvriers, doi-vent être libres de toutes charges corporelles, impôts Scautres ; au moyen de ces franchifes, ils peuvent travaillerà meilleur compte, quoique leur travail Sc les exploita-tions ne laiflent pas que doccaConner des dépenlès con-f dérables, dont ils ne font point foulages ; il eft encoreeflentiel quils jouiffent en même temps de lexemptiondu lèrvice militaire. Les vivres Sc tout ce qui eft nécef*faire à une exploitation, doivent être conduits dans lesMines, fans payer de droits de péage & de douane. Onaccorde aux Compagnies qui exploitent avec perte,1 exemption du dixième , Sc en ce cas , on leur paie lorSc 1 argent fur un pied qui ne diminue rien de LeïirValeur que les frais de monnoie.

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Tome IL