TRAITÉ GÉNÉRAL

DES

EAUX ET FORÊTS, CHASSES ET PÊCHES,

COMPOSÉ

iD’un Recueil chronologique des Réglemens Forestiers , d’un Dictionnairedes Eaux et Forêts, et d’un Dictionnaire des Chasses et Pêches ; avec unAtlas contenant un grand nombre de tableaux et de figures.

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PREMIÈRE PARTIE.

RECUEIL CHRONOLOGIQUE

DES

RÉGLEMENS FORESTIERS,

CONTENANT

I Les Ordonnances, Edits et Déclarations des Rois de France ; les Arrêts du Conseil et desCours souveraines; les Lois, Arrêtés du Gouvernement, Décrets, Ordonnances du Roi,Arrêts de la Cour de Cassation, Décisions ministérielles, Circulaires et Instructionsadministratives.

Par M. BAUDRILLART,

l Chef de division adjoint, à VAdministration générale des Forêts , membre de la Société royale et centraled'Agriculture , du Conseil d’administration de la Société d’Encouragement pour l’Industrie nationale,et Correspondant des Sociétés d’Agriculture et des Sciences et Arts de Versailles et de Besançon , et decelle des Forêts et Chasses de Saxe- Gotha.

TOME SECOND.

v.

PARIS ,

Chez •

v

Madame HTJZARD, Imprimeur-libraire , rue de l’Éperon, n°. 7 .ARTHUS BERTRAND, Libraire , rue Haute-Feuille, n°. 23.BACHELIER, Libraire, quai des Augustins , n°. 55.

WARÉE, oncle, Libraire au Palais de Justice.

1821.