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TABLE DES MATIÈRES
CONTENUES
DANS LES DEUX VOLUMES DU RECUEIL DES REGLEMENS
FORESTIERS.
Nota. Les chiffres romains indiquent les volumes, et les chiffres arabes les pages. Pourfaciliter les recherches, on présente, dans cette table, le même objet sous différonsmots; mais on donne plus de détails sous le mot propre. De plus, on indique auxmots ordonnances, édits, déclarations, arrêts, arrêtés, décrets, circulaires et instructions,
les objets sur lesquels ces actes ont statué ou les renvois aux articles consacrés à ces
objets.
ABRÉVIATIONS.
Adjudicataire
adj.
Gardes champêtres
g. champ.
Adjudication
edjud.
Gardes des bois communaux
g. des bois comm.
Administration
adm.
— — — des particuliers
g. des bois des part
Administrative
adinin.
Gardes forestiers
g. for.
Affirmation
a fl*.
B- fié"-
Agens forestiers
agens for.
Grands-maîtres
Gr.-M.
Arrêts
arr.
Inspecteurs
insp.
Arrêts de la cour de cassation
arr. de la c. de cass.
Sous-inspecteurs
s.-insp.
Dois communaux
bois com.
Inspecteur général
insp. gén.
Dois d’ctablissseinent public.
bois d’étab. pub.
Inspecteur principal
insp. ppal.
Loi) de particuliers
bois de part.
Instruction
instr.
Gibier des charges
cah. des ch.
Jugement
jugem.
Cassation.
cass.
Ordonnance
ord.
Coupes extraordinaires
coupes extr.
Pâturage
pâtur.
Goupes ordinaires
coupes ord.
Plantation
plantât.
Conservateur
conserv.
Procès-verbaux de récolement.
p.-v. de récol.
Conservation
conservât.
Procès-verbaux
p.-v.
Défrichement
déficit.
Procès-verbaux d’arpentage
p.-v. d’arp.
Dc'lit forestier
délit for.
Procès-verbaux de réarpentage
p.-v. de réarp.
Délit de pâturage
délit de pâtu.
Procureur du roi
proc. du roi.
Département.
départ, ' .
Quart de réserve.
quart de rés.
Directeur général
direct. géff.<
Réarpentage
réarp.
Dispositions
cispos.
Récolement
récol.
Exploitation
exploit. ,f f; , 1
Tribunal correctionnel
trib. correct.
Gardes
H iU : *Vt r
■ b : : • .jè
Voyez
V.
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A.
t battage. L’amende et la confiscationdes bois, doivent être prouoncéespour abattage, après le i5 avril. II,1 56. — C’est aux tribunaux correc-tionnels, saisis de la poursuite pourabattage au-dcla des limites d’unecoupe, à apprécier les expeptions deVadj. qui prétend n’avoir pas dé-passe ces limites. II, 3tfy. — De boisce marine ; dispos, du cah. des ch. II,926 . — D’arbres de réserve. V. ad-judicataires , arbres de réserve.
Tom II.
Abeilles. Il est défendu de-les Joubierdans leurs travaux j V. la loi de 1701.
I , 5 oi. — Leur éducation daus lesforêts. Il, 431.
Abobnemeks. Instr. sur la manière de, procéder,à leur reconnoissance , aumordent du levé des plans , etc. I,688 — Supplément à Vinat. sur la ma-; n'ère de procéder à la reconnoissance, et à Pabornemènt des limites des fd-rèts domaniales, au moment du levédu plan des territoires des communes.
II, 26. V. Limites, ,
Abrogation. Le principe consacré en
matière d 'abrogation , que les an-ciennes lois ont Cesié d’avoir leureffet dans les matières réglées par lesnouveaux codes, doit être appliquéaux matières réglées sur un systèmecomplet dans la loi nouvelle, et nonaux matières sur lesquelles l.t loi nou-velle offre Seulement quelques dispo-sitions isolées. — Une loi spécialen’est pas abrogée de plein droit parI une loi générale postérieure. — Lesdélits,ruraux, et not miment les voDde boiset maraudages cônî’nuenî d’ê-tre jugés d’après le code rural,
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