jo6 Traité de la Noblesse,
Anoblis, ne se dissent en fraude , descendus de leur souche : Le même Roi Char-les VIII. fit dresser un Catalogue l’an 1490. de ceux qui avoient été anoblis parla Charte générale des Francs-fiefs, & par Lettres particulières, comme aussi descnfans de ceux qui étoiént décèdes. Ce Catalogue fut distribué par Elections, Sicertifié véritable par la signature des Elus, ou de leurs Lieutenans.
Depuis, le Roi Henri II. fit une Ordonnance à Amboise le r.6. Mars 1551?»avant Pâques, publiée à la Cour des Aides & Finances de Rouen , dont l’article 8.contient que ceux qui prétendaient être Nobles , comme ijfus de leurs Prédécejfcurs ano-blis par la Charte générale des Francs-fiefs de l'an 1470. ne pouvoient jouir des privilè-ges de Noblejfe , s’ils ne faif oient aparoir de Charte particulière , tenant leurs fiefs &cour & usage , & qu eux ou leurs Succejfeurs eujfent vécu noblement , suivant les ar-mes , fans avoir dérogé, attquel cas ils feraient privés de leurs privilèges , encore qu ilsfijsent voir de s Quittances particulières de la finance par eux payée,
L’an 1511. le Roi François I. députa Antoine de Bourg Conseiller en son Con-seil , & autres Commissaires, pour remarquer au vrai ceux qui dévoient jouir duprivilège de la Noblesse des Francs-fiefs, en visitant leurs Quittances de finance , &leurs Chartes particulières qui avoient été expédiées aux années 1471. 147a. Si147z'. Sc féellées des seaux & cachets des Commissaires délégués. .
Pour expliquer le Rôle qui contient les noms de ceux qui furent taxés aux Francs-fìefs : J’ai remarqué qu’iì y en a quelques-uns d’ancienne Noblesse, qui ayant ac-quis des fiefs Sc arriére-fiefs, avoient trouvé à propos d’être maintenus Sc confirmésdans leur qualité, en vertu de la Charte générale. II y en a qui possédoient desfiefs à cour & usage : d’autres seulement des rentes Nobles St foncières. Plusieursde ces anoblis ont été diverses fois inquiétés, bien que cette Noblesse féodale ne soitpas moins autentique, que celle qui est établie par la forme ordinaire des Lettres, ilelle fe trouve dans toutes les formes de l’Edit de 1470.
Les Commissaires des Franc-fiefs firent une seconde affiette l’an 1471.-de ceuxqui avoient été oubliés dans les Sergenteries d’Orbec , de Moyaux, de Chambrais,du Sap , de Folleville ; & de Eernay au Bailliage d’Evreux.
On demande touchant cette Noblesse réelle , si les seuls fiefs à cour Sc usageavoient la faculté d’anoblir, comme il est porté dans la Charte générale de LouisXI.de l’an 1470. Le sujet de ce doute, vient de ce que Charles VIII. par ìes Lettresde confirmation des années 1480. 1487. & 1490. a favorite généralement tous ceuxqui font compris dans les Rôles. Mais Henri 11 . par fa Déclaration de 1556. vé-rifiée à la Cour des Aides de Rouen y a formellement dérogé, fondé fur la Charteprimitive de l’an 1470. De forte qu’il faut faire preuve d’avoir possédé un fief ou,membre de fief à cour Sc usage, Sc gage-plége , & avoir obtenu des Lettres particu-lières signées des Commissaires Sc scellées de leurs Sceaux.
Entre les Commissions anciennes Sc autentiques qui se sont faites en Normandie ? -au sujet des Francs-fiefs Sc nouveaux Acquêts, les plus remarquables font celles desannées i;88. & 1405. feus le régne de Charles VI. & celle de 1470. a été faitefur leur modèle.
L’on fit une recherche dans cette Province en 1640. Sc 164 r. avec une exemp-tion de toute indemnité pour les Nobles de race, relative à la générale des Francs-fiefs. On y comprit tous ceux qui possédoient des fiefs & membres des fiefs ; &l’on taxa ceux qui ne purent reprefenter quatre degrés de Noblesse, accompagnés deservices & de titres, sondés fur des jugemens donnés contradictoirement. La fi-nance qu’on tira de cette recherche fut employée pour subvenir aux guerres d’Italie,..Sc pour rembourser Jean-Baptiste Paléologo Italien , Munitionnaire des Armées du•ÌR,oi de-là les Monts,