rit ' Traité de la "Noblesse,

Apres les Comtes 8c les Barons, ils considèrent beaucôïïp est Brëtagftë le? racéídes Bannerets & des Bacheliers, qui font d’un rang beaucoup élevé â u-dessus deslimples Nobles & Ecuyers.

Les titres de Noble 8c d’Ecuyer se joignent ensemble dans cette Province : 8c lesfilles aînées de Noble race ont les mêmes prérogatives que les mâles, ayant par prá^ciput les deux tiers des terres.

CHAPITRE XXXVI.

De la Noblesse de la Province de Dauphine , & de celle de ses Ojfìciersl

Sl meris Q I l’homme Hébreu après avoir servi six ans, demeurait libre la septième année ,firvum Ha- Cj parce que le nombre septénaire qui signifioit le repos, étoit sacré parmi cette'bvMtn sex Nation : & fi l’on voit dans plusieurs villes du Royaume les Echevins & les Con-xììet iií7~ crc ' c ' s P ar peuple , être anoblis en exerçant leur Charge seulement un an; l’onseptimo e- ne doit pas s’étonner que par une coutume & par un privilège spécial, les Officiersgredieturlì- créés par le Roi en Dauphine, soient mis au rang des Nobles, après vingt ans dcbtr gratis, service.

ExscLcap.i, j^ e$ Réglemens des Tailles faits en 1448. 8c 1457. confirmés par le Roi Louis XII.

l’an 1498. portent une réservation expresse en faveur des Officiers de la Cour deParlement, & de la Chambre des Comptes de Dauphiné, & du Vice - Bailly dsGraisivodan.

Entre plusieurs concessions des Rois Dauphins, il y en a deux fort remarquables.’L’une est du Roi Charles VII. du r;. Avril 143 3. l’autre fut accordée par lc RoiHenri III. l’an 1575. Ce privilège est aussi confirmé tant par un Arrêt donné auConseil Privé l’an 15 56. au rapon de Michel de l’Hôpital lors Président des Comp-tes à Paris, & depuis Chancelier de France ; que par des Lettres du Roi Henri lV«du mois d’Août 1596. & par une Transaction solemnelle faite après un grand Pro-cès entre les Nobles & le Tiers-Etat de Dauphiné en 1553. confirmées par Henriï V. le 15. Avril 1602.

Dans ce différent que le Tiers - Etat de Dauphiné eut contre les Ecclésiastiques,contre la Nobleste , contre les Docteurs Régens de l’Université de Valence , con-tre les Avocats 8c tous les Privilégiés, & qui fut réglé pari’Arrêt folemnel du PrivéConseil de l’an 155 6. dont je viens de parler ; il ne disputa pas la Nobleste person-nelle des Officiers, qui procède de leurs Charges : mais il demanda que leurs enfansfussent mis à la Taille. Les Officiers répondirent qu’ils avoient joui 8c toute leurpostérité , du privilège de Noblesse. Par l’Arrêt du Conseil Privé de l’an 1578»ïl fut aussi prononcé que les Officiers de nouvelle création , jouiraient du mêmeprivilège que les Anciens.

C’est de la forte , que les Officiers du Conseil Delphinal, changé depuis en Par-lement , ceux de la Chambre des Comptes , & du Bureau des Finances, ont acquisla Noblesse pour eux & pour leur postérité, dont iis ont obtenu la confirmationpar plusieurs Réglemens des Dauphins de Viennois, & des Rois de FranceDauphins.

Le Règlement fait à Lyon le r4. Octobre 1639. entre les trois Ordres de Dafc-phiné , qui leur sert de Loi municipale ; puisque selon Dion Chrysostome Conftte-tu4_o vim legis habet ; contient en l’article 12. que ces Officiers qui ont eu ou quiauront, père 8c ayeul exerçans les mêmes Charges , ou qui y auront servi vingtans, jouiront de la qualité de Nobles, & pourront transmettre la Nobleste à leursenfans.

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