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íncerta, ambigua & minime déterminât a , suivant l’opinion de Pslgeus ; & ejì in ar-bitrio Judicis , comme dit Laide, in leg. i. ff. de Jure deliberando , & L. Mora ff.de XJsuris. Tiraqueau in traélatu de Nobilitate , dit que ces Nobles qui funt in arbi -trio Judicis , dicuntur majores Çr minores , ut Judex fequatur quod Jure communsJlatutum ejl , çr Jìatutis atque confuetudine patria obfervatum.
Il y a de ces Nobles ambigus & douteux dans des registres de Commissaires, quis’y trouvent en trois façons, entre les Nobles absous, entre les Nobles douteux , &:entre les Nobles renvoyés, suivant l’opinion qu’ont eu ces Commissaires , de leurcondition. Mais il y en a d'autres qui sont bons aux yeux d’un Juge , & mauvaisau sentiment d’un autre ; & quelquefois un même Juge a donné fur un meme faitdeux Jugemens différens.
Les plus grandes Maisons ont même été traitées in bonam & malam partem. 11 s’estvíì que le père a été déclaré Noble ) & le fils roturier : c’est ainsi que les deux frères,les Cousins germains & autres plus éloignés, ont été favorisés & défavorisés. Lesopinions sont si différentes fur cette matière, qu’il semble qu’il y ait en cela une pré-destination ou une réprobation civile. La Noblesse ambiguë a eu souvent son cours,soit p.ir défaut de lumière , soit par la passion des Juges : mais l’on s’en doit rapor-’ter au fe st Souverain , comme l’on si t en la cause ambiguë des deux femmes, qui futju«ée au tribunal de Salomon.
RémondMontfautGénéral desMonnoyes,ikCommis-saire desNobles enNorman-die,fait cet-te divisiondans sonprocès ver-bal de l’an1463.
CHAPITRE L I X.
Si /’ Anobli a pû prendre la qualité de Noble , avant que d!en obtenir la grâce.
C Eux qui favorisent le parti des usurpateurs des qualités de Chevalier , d’Ecuyer .
8 c de Noble , avant que d’èn avoir obtenu le titre formel dont ils sont honorésdans la fuite des teins, allèguent les Loix des Romains fur l’ingénuité des EsclavesAffranchis, qui selon leur décision , dévoient être considérés, comme s’ils avoientété toujours libres, suivant la Loi Libertinus , au Digeste , de natalibus rejìituendis. Traité desCela est confirmé par le sentiment de Charles Loi seau en ces termes : Les Anoblijfe- Ordres, c.mens purgent le Sang £r la pojtérité de l'Anobli de toute forte de roture , & le range J ‘‘ n 'eu m'ème dignité, que fi de tout tcms fa race avoit été Ingénue.
II dit ailleurs, que le fils d’un Anobli né avant l’anoblissement du père , est No- Cliap. 5.§,ble. Ce qui est véritable, si l’on comprend dans la Chartre la clause qui ordonne 45-que le Roi anoblisse les enfans nés 8 c à naître. Ces premiers le sont donc alors parun effet rétroactif; mais on ne peut pas en inférer que l’Anobli doive jouir de laNoblesse avant la concession du Prince.
II n’y a pas lieu de faire l’aplication de la Loi des Affranchis en saveur des Ano- ÌHblis ; car comme la liberté est l’état naturel de l’homme , on l’a de tout tems voulu ^. cu f .favoriser en ce qui peut le rétablir dans cette première condition : desorte que les /»-
Esclaves affranchis de la servitude , étoient réputés avoir toujours été libres. Cette ris.fiction est d’autant plus aisée à concevoir, que c’étoit un droit de leur naissance Le í- 2 - f-d’êrre restitués en leur première condition au dire de la Loi. de itmatib.
Il n’en est pas de même de la Noblesse qui est du droit civil , 8 c non du droit na- HC>>turel ; & quand on l’a acquise, ce seroit une vanité de prétendre de savoir toujourseue , puisque la roture paroît au-dessus du titre qui procède de la grâce du Prince,
& qui est un obstacle invincible de pouvoir feindre que l’Anobli a été Noble de touteancienneté.
Budée est du nombre des Auteurs, qui favorisent ceux qui se sont qualifiés avant^anoblissement, fondé siu' la. restitution de l’ing.é&uité : mais cette opinion est con».