f£) de Jòn origine } Chap. I. 401
fiés en icoo livres d’amende , pour s’êtr: mépris si lourdement en une chose quidépcndoit de la seule autorité du Roi.
V. Toutes les Lettres d’Anoblissement ne font pas des Titres valables de Noblesse,
le grand nombre qui en avoit été surpris a donné lieu à plusieurs révocations qui ont litres,,été faites de tems en tems. Henri 1 V. en sit un Ldit exprès en l’an 1598. LouisXIII. en 1640. révoqua tous les Anoblissemens accordés depuis trente ans : & àumois de Septembre de ì'an mil six cens soixante-quatre , Sa Majesté en fit de mêmede tous les Anoblissemens accordés depuis le mois de Janvier 1634.. se réservant dedonner des Lettres de confirmation 2 ceux , qui pour services signalés dans ses Ar-mées , & les autres emplois imporrans, avoieiat obtenu des Lettres de Noblesse.
VI. Si c’est par un effet de fa puissance ou de fa justice qu’elle anoblit, la q u es- Si h Roilion a ses autorités de part & d’autre. Quelques Docteurs fur l’Autcmique, Vt aro ^ t P arjndicesfine cjuequo fuffragio §. itáque , & fur la Canon gras. i. ej. r. tiennent qu’il
peut faire les Nobles en Souverain , & non pas en Juge. Mais c’est faire tort à h^ ar ^ uMajesté Royale de croire qu’elle puisíe fermer les yeux pour réemployer que sonbras dans ùne action où il faut connottre , ât non pas agir ? Quelle aparence qu’ellepuisse vouloir favoriser des gens de néant, fans vertu Sc fans mérite , pour montrerseulement sa puissance, au préjudice des intérêts de fa justice , à qui feule apartient■de distribuer cette forte de récompense ? Mais cette question a étc jugée par la der-niere Déclaration de l’an 1664. dans laquelle le Roi s’étant réservé de donner desLettres de confirmation à ceux qui par des services imporrans auroient mérité d’êtie?anoblis, s’est expliqué clairement par-là en faveur de fa justice.
C H A P I T R E I I. •
De la Noblesse provenant des Offices , er des emplois- Militaires'..
C Ette maniéré d’anoblir n’est pas expresse comme l'áutre,. puis-qu'i! n’èn est rpfe parspoint parlé dans les provisions du pourvu; mais elle est tacite , & tirée corponspar une conséquence nécessaire: Car on a crû que le Roi en élevant un Rotu-rier à la participation de sa puissance, n’entendoit pas de le laisser dans son pre- c \adi./ul.mier état ; & qu 5 en l’honorant d'une dignité illustre » il lui donnoit à même tems Mai.un ordre nécessaire, ou de bienséance pour en faire les fonctions avec plus d’éclar.
On peut apuyer ce raisonnement de cekii de la Loi en faveur des esclaves que leursMaîtres íaisoient héritiers de tous leurs biens », fans s’être expliqués s’ils leur don-noient la liberté : car en ce cas n’y ayant pas aparence que le testateur eût voulu fai- v j s hered.re un esclave son héritier, on a présumé qu’il l’avoit sait libre par une volonté taci- inst.te , plûtôt que de l’enrichir de ses biens paf une institution expresse.
I. Tous les Offices ne sont pas également anoblissans. Ceuxqu’on a pelle les Des Offir-grands Offices acquièrent une parfaite Noblestè au pourvû , & à fa.postérité : Com- c * s an »kif.ime celui de Chancelier de France , de Garde des Sceaux , de Conseiller d’Etat fer- Jans '-vant actuellement, des Maîtres des Requêtes., des Sécrétasses d’Etat, les Présidais .
•en Cour Souveraine , les premières dignités de la guerre , & de la. MaiM^du Rai-,les Gouverneurs, & les Lieutenans du Roi dans les Provinces.
II. Mais il n’en est pas de même dès Conseillers en Cour Souveraine, leu* ì$o- De îa .V#-blesse est personnelle , & ne passe pas à leurs enfans, si leur père A leur ayeul n’ont b’tffe desété Conseillers de fuite, encore est-il nécessaire qy’ils aient exercé jusques à leur dé- Con f eillersces, ou pendant vingt annees. - ■ Souveraine.
L'usage a fait passer certe maxime en force de loi : une dès raisons qu’òn allèguefour l’autoriser, est que la Noblesse étant ur»e léfompense d’un prix infini uy