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Do Ban et á r r i e’ r. e b a n.

Livre 5.des Pan-dectes duDroitFrançoischap. 9,,

Carondas ^ es ^ ettres P atentes adreffées par le Roi aux Sénéchaux , aux Baillis Si aux Prévôt*qui furent départis dans les Provinces , au dire de Carondas dès le tems de Hugue sCaper, pour réprimer les grands Vassaux. Néanmoins quelquefois les Gouverneurs ScSeigneurs de la première qualité des Provinces ont eu cette attribution ; ce qui sejuf-tifie par plusieurs anciens Arricrebans tirés de la Chambre des Comptes. L’un d’en*tr’eux nous fournit des Lettres de Michel de Paris, Bailli de Vermandois, données 3Paris le Samedi jour de la Fête Saint Jean-Baptiste l’an 1318. qu’il adresse aux Pré-vôts de Laon, de Saint-Quentin ,de Montdidier, de Roye & de Chauny, ou à leursLieutenans. C’étoit en conséquence de celles que le Roi Philippes le Bel lui avoisécrites, par lesquelles l’on aprend qu’il envoyoit des Lettres circulaires aux princi-paux de la Noblesse pour se tenir prêts d’alïìfter au Ban & Arriéreban : elles con-tiennent auffi que n’étant pas informé de tous les noms, il s’en raportoit aux Baillis& Sénéchaux d'en écrire aux Prévôts, Vicomtes & Viguiers, Officiers subalter-nes de leur Ressort pour le certifier ensuite de la présentation de ses Lettres Le de làréponse qu'ils en recevraient.

Cela se void encore dans trois Rôles. Le premier est de l’an 1337. qui contientdes Lettres du Roi Philippes VI. dit de Valois données à Poissy le 24. jour d’Août,qu’il adresse à Guerard de Pecquigny, Sire de Bersicourt, à Bernard Sire de Mo-reul , & à Renaud d’Aubigny Chevaliers : ils convoquèrent en conséquence lesgens de cheval & les Gendarmes à pied du Bailliage d’Amiens, des Prévôtés de Pi-*cardie, Sc de la Comté Sc Châtellenie d’Artois , pour servir contre les Flamans.

Le second Rôle comprend les Nobles, hommes d’armes & Brigandiniers des Com-*tés de Xaintonge Sc d’Angoumois. 11 fut dressé par [ean du Fou Chevalier, Com-miffaire du Ban Sc Arriéreban, fous l’autorité du Roi Louis XI. l’an 1467. Et letroisième Rôle a été fait du même Régne l’an 1470. lors que ce Monarque déclaralà guerre au Duc de Bourgogne. Ce fut à ce sujet que Jean de Lorraine Che-valier, Comte de Harcourt, Gouverneur d’Anjou fit une montre générale de toutesles personnes Nobles, & tenans Fiefs dans les Provinces d'Anjou & du M aine.-La charge f’ ar ^ Règlement fait à Châteaudun le 23. Mai 1545.se Roi François I. ordon-de Capitai- ne que la convocation du Ban & Arriéreban, se doit faire au Siège principal d«dia-ne général q Ue Bailliage ou Sénéchaussée par le Capitaine général, l’Avocat, Sc le ProcureurAnàà^i -?à. .

a été su p rL Cette Ordonnance porte auffi que si les Baillis & Sénéchaux étoient de Robe-mée par courte , & fuivans les armes, ils dévoient mener les Nobles au Camp , comme yKOrdon- étant obligés par les Ordonnances Royaux. S’ils n’étoient de la qualité ci-deílus >nance du & que la conduite en fût donnée à un autre Capitaine , il recevcit ses gages au pro-ínn rata dû tems qu’íl faifoirle service.

Elle contient encore que l’on dresserait un Rôle des Montres qui serait signé desCapitaines, Baillis, Sénéchaux, Commissaires & Contrôleurs, de l’Avocat Si duProcureur du Roi , dans lequel serait exprimé au vrai le nombre des hommes qui fetrouveraient à la montre , tant de ceux qui feraient en personne 1e service , que desautres qui feraient mis au lieu des inhabiles, & auffi des exempts & des défaillant»On devoit aussi inscrire dans ce Rôle ses noms & surnoms de toutes ces sortes de per-sonnes , les lieux de leurs demeures , leurs Fi'efs & héritages féodaux , avec la taxequi en serait faite 1 e jour de leur départ pour l’Armée ; ses noms des Fiefs saisis fur

RosIII. de l’an*57 Si-

ses défaillans ; 1e nombre des deniers reçûs des inhabiles & autres qui avoient desrentes inféodées, Sc généralement de tous ceux qui dévoient servir le Roi duranttrois mois entiers, fans comprendre l’aller ni 1e retour.

La même Ordonnance vouloit auffi que l’on fit trois Rôles. Le premier des noms& surnoms des Nobles, presens ou défaillans, avec se nom de la situation de leurs