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'"‘Sna ’î ba . ttu ’ mais non éteint, et bientôt la victoire de DenarnPla CÇs a ^ a levée du siège de Landrecies , et la. reprise de nosUji () °“es, et la paix d’Utrecht fut le prix de ces succès.

des tems plus rapprochés, nous avons vu les progrès4 l’i tti eres de l’armée prussienne, et l’envahissement d’une partie' étipf „ Clet) territoire de la France , donner le plus grand essor à^,,,8* Nationale, des milliers de Français accoururent volon-tés . e ï lt pour la défense de la patrie et préparèrent ces triom-, Le s ° • ns 1 u * depuis ont illustré nos armées.

eirconstauces actuelles ont de nouveau fait éclater cette'le p f . a yec une force et une étendue que nos ennemis étaient loinet dont il est impossible qu’ils ne redoutent pas les

c °tUi e , r0 'l ct sur lequel vous avez à délibérer en ce moment, neCo ftci) 8 qu’une partie des mesures que le génie de l’empereur a5 Ur<;j7 S P°ur completter notre système de défense, et pour as-a ? aix lnf érieure et la tranquillité publique.

Par î. dispositions de ce projet de sénatus-consulte, dictées'!<: j> a Prudence , sont conformes aux statuts constitutionnelslï tllé /> r e ; elles sont nécessitées par les circonstances et parP r °Uri ® ar ne des habitans des départemens auxquels onl>, Se de les appliquer.

■O* des constitutions du 22 Frimaire, an 8, porte que,Cent ) C cas de révolte à main armée, ou fie troubles qui mena-% s .. a . s û re té de l’état, la loi peut susprendre l’empire de laL’a • ° n dans les lieux et pour le tems qu’elle déterminera.bn e arf icle 55 du sénatus-consulte du 16 Thermidor an 10, attri-ci rc a sénat le droit de prononcer cette suspension lorsque lesq ^stances l’exigent.

p° Sf , *°us propose de l’appliquer aux départemens qui com--v eiit * a 32 e division militaire, et les circonstances où se trou-j, fce s départemçns justifient complettement cette mesure.«C^che des ennemis a ranimé l'esprit de parti et. dede; leurs nombreux émissaires ont mis en mouvement ces|)fji, r es factieux par essence, qu’on trouve dans tous les pays,<i’a, 'l 111 l’ordre est un supplice et l’anarchie un besoin, quikiu‘ 11 ‘L'aà perdre et ne pouvant que gagner dans un boulever-lle se plaisent que dans le désordre et le cahos.l’apj./, ^‘dés par quelques-uns de ces êtres vils qui entraînés parsibl és trompeur et passager d’un sordide intérêt, sont inseu-tiol e a " x ,nau x de leur patrie, ils sont parvenus à exciter deagitations et de grands troubles. L’esprit de révolte>ia r ,.|. . ail >l'esî.é, l’autorité du gouvernement a été méconnue, l’a-,f! a succédé au règne des lois, la ligne des douanes a étéobli e *’ e ' ; ^ es membres des différentes administrations ont étéIl se retirer.

exé C| J. st Estant de prendre des mesures fortes et d’une promptepour réprimer ces attentats, rétablir l’ordre et la