« 0 .

283

hommes qui seront appelés sur le premier ban de laO 0 0 S a rde nationale ;

hommes de la conscription de 1S14, quittaient destinésa la défense des frontières de l’ouest et du midi, et spé-cialement des chantiers d’Anvers, de Cherbourg , de"test, de Lorient, de Rochefort, et de Toulon .

^ titre il.

^ e la formation des quatre régimens de gardes d'honneur.

f 0r ’ N es t créé quatre régimens de gardes d’honneur à cheval,g ot un complet de dix mille hommes.p ar 1er régiment sera composé des gardes d’honneur fournissioh es . départemens des 1ère, 14e, 15e, 16e, 24e et 30e divi-. s militaires ;

di v : e . ~ e > de ceux des 2e, 3e, 4e, 5e, 17e, 18e, 25e, 26e et 28e/ Sl °ls militaires ;

di v : e . ^ e > de ceux des 10e, 11, 12e, 13e, 20e, 22e, 29e et 31e

llv isi 0

--us militaires ;

div; 6 - ( * e ceux d es 6e, 7e, 8e, 9e, 19e, 21e, 23e, 27e et 32e^ s, °ns militaires.

l’ e ’ .es contingens à fournir par chacun des départemens dep a p,re pour la formation de ces quatre régimeus, seront fixés^ U| i arrêt du conseil.

s>a ' Les hommes composant lesdits régimens devront s’habiller,^jmpper et se monter à leurs frais.

• Us auront la solde des chasseurs de la garde.a u ‘ Après douze mois de service dans lesdits régimens, ilsg Dt le grade de sons-lieutenant.

<j ç • Lorsqu’après la campagne, il sera procédé à la formatione 0 ti'' Uatre com P a g n >es de gardes du corps, une partie de ces* Punies sera choisie parmi les hommes des régimens deg es d’honneur qui se seront le plus distingués.s ’ils >~ es meiî, hres de la légion d’honneur, ou leurs fils, pourront,] ei 110| it pas assez de fortune pour s’équjpper et se monter às ‘fais, être équippés et montés aux frais de la légion.

TITRE III.

^evée de 80,000 hommes sur le premier ban de la gardenationale.

l ç Quatre-vingt mille hommes de la conscription, pris dans]g* r ban de la garde nationale, des années, 1807, 1808, 1809,gu et 1812, sont mis à la disposition du ministre de la

Hv * r , re > pour le recrutement de l’armée et la formation d’une, ee de réserve.

p r , Les hommes qui se sont mariés avant la publication düPan' 6 * 1 * s ^ n 'atus-consulte, ne pourront être désignés pour fairetle de la levée ordonnée par l’article précédent.

O o 2