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j> 0c j*® c ulté à donner des instructions et des pouvoirs pour né*® r » conclure et signer une convention par laquelle on traite-ra ( e ' a médiation de l’Autriche , mais qu’il importait de savoir,Par ^ entrer en négociation, si l’alliance existait toujours,** ( l ue , dans ce cas, l’Autriche , garante de l’intégrité du ter-<iét >re f* cfue ^ de l' a France , est à notre égard dans une position(j. rill ‘ n ® e > tandis que, dans le cas contraire, on ne sait pasSa s Quelle situation se trouvent respectivement les deux puis-olj. es - Ce n’était donc pas une question étrangère au grandle, .de j a p a j x q Ue ce ii e q U j ;iva it pour but de déterminer sif aité de Paris existait encore.

H^j-Pendant S. M. voit renouveller, dans la note remisé le ilj. “L le comte de Bubna, l’offre de la médiation de l’Autriche ,4 5 Cjci’il se présente de sa part aucun plénipotentiaire autorisé^gocier, conclure et signer,

c 1 • Une convention supplétive qui constate et assure l’exis-® r o e du traité d’alliance ;

j ■ Une convention relative à l’acceptation de la médiation.t e | ,le médiation ne peut être acceptée sans déterminer en mêmea. s pour quel but, sur quel objet, et de quelle manière ellej 0 1 s’exercer. Il serait contraire à ce qui a été pratiqué parj/des | es nations, et particulièrement aux usages du cabinet dev at jce, de traiter d’une médiation autrement que par une cou-hon discutée et librement consentie.

U® soussigné est en conséquence chargé de demander:lia* ’ Q ue * a cour tienne fasse connaître si le traité d’al-?«e de Paris est encore existant et continue à lier les deuxP 3>ces;

p * • Et dans le cas de l’affirmation, qu’elle donne des pouvoirs•icl* r n ®§ ocler l a nouvelle convention qui doit suppléer les ar-es secrets du traité de Paris considérés par elle comme n'étant1 applicables à la conjoncture actuelle,d J • Qu’elle charge une personne munie de ses instructions etM s ® s pouvoirs, de négocier, conclure et signer une conventionatjy e ^ j a médiation qu’elle a offerte.

soussigné, etc. etc.

(Signé; Le duc de Bassano.

N°. 8.

Note du duc de Bassano au comte de Metternich .

Dresde , le 15 Juin, 1813.

. paJ"?,. Souss igné, ministre des relations extérieures, ayant repu,d u Intermédiaire de M. le.comte de Bubna, une note en datede s* Présent mois, s’est empressé de la mettre sous les yeuxet a or d° nné d’y faire la réponse' sui-

' ‘^.J^ue le soussigné a l’honneur d’adresser à S. Ex. M. le.