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HISTOIRE DE DIX AHS.
gée comme un renouvellement de la lutte à laquelle (les cinq Puissancesont résolu de mettre un terme.
Signé : Esterhazv, Wessemberg, Talletrand, Palmerston, bulow,Lieven, Matuszewicz. »
Préliminaires d’un traité en dix-huit articles dressés par laConférence de Londres.
« Monsieur, nous avons eu l'honneur de recevoir ia lettre, en date du5 juin, que MM. Devaux et Nothomb nous ont remise de votre part, et nouscroyons devoir vous adresser en réponse les articles ci-joints, que la Con-férence de Londres vient d’arrêter pour être communiqués aux deux partiesintéressées.
< La Conférence considérera ces articles comme non avenus, si le congrèshelge les rejette en tout ou en partie.
« Agréez, monsieur, l’asssurance de notre considération très-distinguée,Signé : Esterhazy , Wessemberg, Talletrand,Palmerston, Bulow, Matuszewicz. »
» La Conférence, animée du désir de concilier les difficultés qui arrêtentencore la conclusion des affaires de Belgique , a pensé que les articles sui-vants qui formeraient les préliminaires d’un traité de paix, pourraientconduire à ce but. Elle a résolu en conséquence de les proposer aux deuxparties :
« Art 1 ". Les limites de la Hollande comprendront tous les territoires,places, villes et lieux qui appartenaient à la ci-devant république des Pro-vinces-Unies des Pays-Bas en l’année 1790.
« 2. La Belgique sera formée de tout le reste des territoires qui avaientreçu la dénomination de royaume des Pays-Bas dans les traités de 1815.
« 3. Les cinq Puissances emploieront leurs bons offices pour que le statuquo, dans le grand duché de Luxembourg , soit maintenu pendant le coursde la négociation séparée que le souverain de la Belgique ouvrira avec leroi des Pays-Bas et avec la Confédération germanique , au sujet duditgrand-duché, négociation distincte de la question des limites entre laHollande et la Belgique .
« 11 est entendu que la forteresse de Luxembourg conservera ses librescommunications avec l’Allemagne .
« 4. S’il est constaté que la république des Provinces-Unies des Pays-Bas n’exerçait pas exclusivement la souveraineté dans la ville de Maastricht en 1790, il sera avisé par les deux parties aux moyens de s’entendre à'cetégard sur un arrangement convenable.