RÉGLEMENS FORESTIERS. — Awinhî i8x3.

5go

triques qu’il aura faites sur le terrain pour préparerle levé de son. plan.

D’où vous voyez, monsieur, que l’harmonie desopérations de détail se trouvera assurée, puisquel’ensemble des tableaux d’assemblage auxquels cesopérations seront rattachées, reposera sur les mêmesbases et se coordonnera parfaitement.

L’article 6 du nouveau modèle contient la dis-position que présente la première partie de l’ar-ticle 7 de l’ancien modèle de soumission , relati-vement au tracé sur le plan du bois, des lignes pro-jetées pour son aménagement.

L’article 7 du nouveau modèle développe la se-conde disposition de l’article 6 de l’ancien, et con-cerne le mémoire statistique servant à donner j surla partie de bois à aménager, tous les détails né-cessaires pour la bien connoître sous les rapportsdivers où elle doit être considérée.

Cet article indique les objets que le mémoirestatistique doit traiter d’une manière méthodiqueet uniforme.

Chaque objet décrit dans ce mémoire devra êtreindiqué en maTge et dans l’ordre suivant :

Situation. — Indiquer la conservation, le dépar-tement, l’arrondissement communal, l’inspection,le canton ou justice de paix et la commune (ou lescommunes) sur le territoire desquels se trouvent lesbois à aménager.

Orientemcnt. — Donner par nature de culture lestenans de ces bois , en commençant par le nord,allant ensuite à l 'est pour passer au sud, et de là àl 'ouest, à l’effet de rejoindre le nord, d’où l’on estparti.

Exposition. —Dire si les bois sont en plaineou placés sur des coteaux, soit en tout, soit enpartie.

Etendue. —Indiquer cette étendue en hectares,d’après l’arpentage qui aura eu lieu.

Origine. — Dire si le bois provient de l’anciendomaine, du clergé, des émigrés, enfin à quel titrel’état ou les communes et établissemens publics enont la jouissance et la propriété.

Nature du sol. — Faire connoître la nature et laqualité de ce sol ; dire s’il est profond , bon oumédiocre, en le considérant dans chacune de sesparties qui pourraient être de nature differente; in-diquer la classe des terres de la commune de la si-tuation où chacune de ces parties peut être rangée,et la valeur vénale de l’hectare de chaque classe;abstraction faite de la valeur de la superficie.

Essences du bois. —Désigner les principales es-sences que contiennent les bois à aménager ; diresi elles y prospèrent, et dans le cas où il serait avan-tageux d’y en introduire de nouvelles dans desparties susceptibles de les recevoir, indiquer cesdernières essences en exposant les motifs qui déter-minent à les proposer.

Futaie , marine. — Dire en quoi elle consiste ;si elle provient de portions réservées , de lisières oude baliveaux ; son âge , et, par aperçu , combien ilen existe dans la partie de bois à aménager ; indi-quer les ressources qu’elle présente ou qu’elle peutprésenter par la suite pour le service de la ma-rine.

Taillis. — Donner les détails necessaires sur saconsistance, sur son âge et sur l’espoir qu’on peutprendre d’y établir utilement des réserves lors descoupes successives.

Minéraux et carrières. — Dire s’il y existe desminéraux ou carrières; indiquer l’espèce de chacunede ces productions minérales; faire connoître si ellessont ou non en état d’exploitation, la manière donton les extrait , si les réglemens concernant les ex-tractions sont, ou non exécutés. Dans le cas où lessubstances minérales dont la présence aura été re-connue , ne seraient pas en exploitation, dire s’ilserait utile que l’extraction en lût entreprise; quelsavantages cette extraction pourrait offrir ; indiquerle produit, soit en nature, soit en argent, des subs-tances minérales exploitées, et dire si l’avantagequ’en retire le gouvernement peut compenser laprivation qu’il éprouve de la jouissance des terrainsoù s’opèrent les extractions.

Chasse et bêtes fauves. — Dire ce quia lieu rela-tivement à la chasse ; s’il y a des bêtes fauves quicommettent quelque dégât, et indiquer les amélio-rations qui semblent pouvoir être introduites danscette partie.

Routes et chemins. — Donner , d’après le plan ,l’état et la longueur des routes et chemins qui tra-versent les bois à aménager; indiquer ceux qu’onpeut supprimer sans inconvénient en tout ou enpartie, et s’expliquer sur les réparations dont peu-vent être susceptibles ceux qu’on jugera utile de con-server.

Fossés. — Faire connoître , toujours d’après leplan qui doit offrir ces détails , ce qui existe defossés, soit au pourtour, soit dans l’intérieur du bois;dire si les fossés de périmètre circonscrivent le boisdans tout son pourtour, ou s’il en reste à ouvrirpour compléter sa clôture ; s’ils sont ouverts dansdes dimensions suffisantes pour garantir le bois con-venablement; s’ils sont en bon état ; s’il est néces-saire d’y faire quelque amélioration ; d ire si les fosséspratiqués dans l’intérieur du bois, soit pour l’écou-lement des eaux, soit pour la séparation des coupes,sont suffisans; s’ils sont en bon état , et s’il seraitnécessaire d’en pratiquer d’autres.

Bornes. — Donner, sur le placement, le nombreet l’état des bornes, tous les renseignemens néces-saires ; dire si ces bornes sont convenablement pla-cées ; si le nombre en est suffisant pour, avec lesfossés qui peuvent exister , assurer le sommet dechaque angle saillant ou rentrant du périmètre dubois; si ces bornes sont en bon état, et s’il ne seraitpas nécessaire d’y faire quelques réparations.

Rivières , canaux, ruisseaux flottables. — Indi-quer les rivières, canaux, ruisseaux navigables ouflottables qui se trouvent dans le bois à aménager ,et les moyens qu’ils présentent ou qu’ils pourraientprésenter pour l’exportation des produits de ce bois,en faisant connoître les travaux à exécuter pour ou-vrir ou améliorer ce débouché.

Maisons. — Faire mention si, dans l’intérieurde ce bois, il existe des bàtimens, maisons ou usines ;si ces constructions sont, ou non, nuisibles au bois;si elles présentent quelque moyen de conservation,ou de consommation utile des produits de ce bois ;