RÈGLE MENS FORESTIERS.
Année 1816.
6q°
v. DIRECTION.
BASSIN
2 e . DIRECTION.
BASSIN
3 e. DIRECTION.
BASSIN
de la Garonne.
4*. DIRECTION.
BASSIN
Le Haut-Rhin. / P»r leur
L’Aube, et partie de la
Le Bas-Rhin...) P° sltl0n '
La partie occidentale de
Le Cantal.
Le Cher.
Le Nord.
Les Hautes-Pyrénées.
La Sarthe.
La Haute - Vienne.
L’Eure.
Loire-Inférieure , et par-tie de la Vendée (e).
Les parties contiguës duTarn .
Vaucluse.
(a) L’arrondissement de
(a) Moins la partie du Puy-
(а) Moins la partie conti-guë à l'Indre -et ivoire.
(б) Moins la partie conti-guë au Maine-et-Loire .
(c) Moins la partie conti-guë à la Loire-Inférieure etau Maine-et-Loire .
(a) Moins la partie conti-
Clamecv.
t
de-Dôme contiguë à la Cor-rèze .
(b) Moins l’arrondissementde Clainecy.
(c) Domfront, Alençon etMortagne.
(d) Argenton et Thouars.
guë à la Meuse.
•( b ) Arrondissement deLangres.
(c) Moins Chàtillon et lesparties contiguës à l’Aube eta l’Yonne .
10. Chaque direction pourra, en outre , être par-tagée en plusieurs subdivisions, suivant que notreministre secrétaire d’état de la marine le jugera con-venable au bien du service.
11. Les dispositions de la présente ordonnance nes’appliquent point aux exploitations qui ont lieudans les Pyrénées et dans l’ilé de Corse , et dont leslimites sont déterminées par des réglemens particu-liers.
Kotit. Voici une instruction de M. le directeur généralde l'administration des domaines et forêts , du ie r . octobre1817, n°. 808, sur les ordonnances et réglemens qui pré-cèdent.
Une circulaire de l’ancienne administration desforêts, du 6 mai 1817, a fait connoître que, d’aprèsles instructions adressées aux directeurs du serviceforestier de la marine , le i 3 février précédent, il11e doit plus être marqué d’arbres pour merrains etgournables , sans une autorisation spéciale de Son
Exc. le ministre de la marine ; que les martelagesà faire pour le service de ce ministère doivent êtrerestreints aux trois premières espèces du tarif, enobservant que , pour la troisième espèce , il faut seborner à prendre les plançons de proportions conve-nables , .et l’assortiment de pièces diverses stricte-ment commandé pour le service courant de l’année;que les préposés des forêt6 et les agens de la marinedoivent s’entendre pour que ceux-ci puissent, au-tant que possible , procéder aux martelages, enmême temps que les autres règlent l’assiette desventes et font les balivages ; qu’à cet effet, il con-vient d’adresser, chaque année, à l’ingénieur direc-teur de l’arrondissement maritime l’état des ventesde futaies et de baliveaux sur taillis qui doivent avoirlieu ; que , lorsque les circonstances obligent àmarquer des bois par urgence , le travail doit êtreterminé assez à temps pour ne pas retarder les ven-tes , et sur-tout pour ne pas influer défavorablement