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5i4. — Circulaire sur les difïérensmovcus d'opérer des améliorations.

I, £47» — Recommandation aux con-serv. de s’en occuper dans leurs tour-nées. I, 577. — Invitation de lesprovoquer et de les surveiller. II,<jb>. — Renseiguemens et pièces afournir à l’appui des projets de tra-vaux. I, 6a3. —Recommandation demettre en œuvre tous les moyensd'exécuter des améliorations et invi-tation de former l’état des terrains.

II, 95. — Epoque de l’année où doi-vent être arrêtés les états des amé-liorations. II, io5. —Invitation auxconserv. d’exciter le zèle des g. II,s>33, 272 , 897. — De donner auxameliorations une nouvelle activité.II, 897. — Etats à lournir chaqueannée. Il, 900, 906. — Récompenseaccordée par la Société royale d’Agvi-culture à des g. pour travaux exé-cutés pur zèle. II, 929. — Invitationd’accélérer les paiemens pour tra-vaux. II, 962. — Etats à fournir destravaux exécutés par les g. ; récom-penses qui leur seront accordées. II,962.

Aménagement. Comment il y étoitpourvu sous les maîtrises. I, 45. —Celui des bois des communautés d’ha-bitans, réglé à 25 ans. I, 7.5, 26266, 274» 3oo. — Défendu de chan-

P er l’ordre des aménagemeris sansautorisation du conseil. I, 9», 94,385. — Confirmnrion de ceux des boisdes provinces d’Anjou, de la Tou-raine, du Maine , rtc. 1,94. — Celuidu bois de Boulogne , en 1679.1, 98.— Ceux des bois de main-nforte dé-voient être réglés par les oificiers desmaîtrises. 1, 201,202. — Note à cetégard. 1,384 y 4 11 * — Celui des Lois«les coinin. dans la Bretagne . I, 247.— Dans le haut Bugry. I, 2.5i. —Dans la Guyenne. I, a56. — Dansla Touraine, l’Anjou , etc. I, 264.— Daus le Bon i. I, 274. — Celui desbois de l’ordre de Malle. I, 270. —Des bois de sapins. I, 274. — Desbois des Chartreux. 1, 280. — Desbois de la Franche-Comté . I, 3co. —Défenses aux communautés de s’op-poser à l’ainénag. de leurs bois et al’apposition des quarts de rés. 1,3i3 ,47‘i*—D’en interveitir l’ordre. 1,385.

■—Aux conseils de pnrîem. d’en con-uoître- I, 385. — Aménag. des bobdu Nivernois . I , 467. — Ce quis’observoit dans i’exécut. d’un amé-ua s . 1,484.

Los conservateurs sont chargés deproposer les aménag. I, 5 n. — Instr.du 9 frimaire an jo pour les arpen-teurs et ce qu’ils ont a fai e pour lesaménag. 1, 557. — Instr. sur les amé-nag. des bois connu. 1,677,711. —Autre instr. sur les aménag des boisdomaniaux v.t comin.; soumission àsouscrire par les arpenteurs II, 589.Mollifications à l’art. i3 de la soumis-sion. Il, 9 >6. V. arpenteurs , canton -nejnens > terrains vagues .

Amendes.

( Ancienne législation. )

Etoient réservées au roi par l’ord.de François 1er . I , 5. — Amen-des arbitraires éloient prononcéescontre les marchands qui ac hetoientdes bois délivrés pour chauffage. I,10. — Contre les usagers qui abu-

soient des dons qui leur étoient faits.I, ip. — Contre les usagers de laterre de Pressigny, pour pàtu. dansles bois non déclarés défensables. I,18.

Amende , au pied de tour, prononcéecontre les mêmes dans le cas de mau-vaise exploitation et de vente de leurbois d’affouage. 1,19.

Les amendes ne peuvent être modé-rées; elles doivent être prononcéesparles ,uges, telles qu’elles sont ré-glées par les lois ; P ". à cet égardFord. de i5i5, art. 52. 1,7. — Leréglement delà table de inaibre. I,33. — L’ord. de 1669, tit. 32, art. 14*L’arr. de 1682.1, 101. L’édit de 1716,art. 5o. I, 214.

Le tiers des amendes abandonné auxreceveurs diligens par l’ord. de 1597.I, 22.—Dispos, de cette ord. sur lesamendes , la défense de les compren-dre dans les baux, etc. I, 20 à 3o.Dispos, des ord. de 1601 , sur lemême objet. I, 3o à 33. — De l’ord.de 1607.1, 35.

Dépositions de Ford, de 1669, sur lecompte a rendre des amendes. 1,46.— Sur le délai dans lequel les maîtresparticuliers dévoient juger les amen-des, et en arièter b s rolt s. 1,47* —Sur l’arrêté de ces rôles par les offi-ciers des maîtrises. I, 4b — Surl’exécution desilits rôles. I, 5i. —Sur les amendes dans les bois en grue-rie. I, 73. .— Dans les bo s des ec-clesiastiques. I, 74* — Dans les boisdes communautés. I, 75. —Cas oùles amendes appartenoimt aux sei-gneurs. 1, 76. — Permis aux parti-culiers de faire punir les délits dansleurs bois, des amendes prononcéespour les bois du roi. I, 78. — Lesamendes dans les bois engagés, ap- Ip.ntiennent au roi. I, 80, io3, 140, ,2^7, 3o3. — Défense de modérer!celles prononcées pour constructions !piohibées. I, 81. — Amendes pourdélits de chasse. I , 85 à 88. —Amendes pour délits de pêche. I, 88à 90. — Pour délits de bois, bali-veaux, parois, arbres de rés. ; pourceux commis de nuit, avec scie, pardes officiers des forêts et chasses,arpenteurs, g., adj., patres, usa-gers , etc. ; pour délits de pàtu., her-bage , etc. 1, 90 à 91 •

D j.ense de les modérer, de les affer-mer ni engager. 1,91, 207, 248. —Celles prononcées par les officiersdes maîtrises pour b s délits dans les !bois du roi, des communautés d’ha-bitans, et des ecclésiastiques, ap-partenoient au roi. 1, 91, 2,7, 33i,472. — Comment perçues. 1, 9t. —Taxe du collecteur. 1,91. — Délaipour la prescription des amendes. I,91. — Les amendes, restitutions etconfiscations pour les bois des com-munautés, etc., étoient les mêmesque pour les bois du roi. I, 92.

Ainuhtio prononcée par l’édit de 1673.I,y5.

Réducti n des amendes pour délits depâtu. dans la maîtrise de Sedan . I,99. — Lettre du ministre de la jus-tice sur cet objet. I, 557.

Dévoient être prononcées d’après desîéglemens particuliers pour la maî-trise de Sairelouis. I, 116.

Amendes pour arm os prohibées. 1,140,267.—Pour défaut de déclarations de

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volonté d’abattre. I, 141 > 25o , 283.— Pour associations secrètes. I, 142.— Pour outre passe. I, 146. —Pourarbres écorces. I, i56, 176.-7-Pourdéfrichement. I, 165,282, 402.—Pour coupe de parois. 1, 174.— Pourcoupe de bois ne bourdaine. I , 189.— Pour coupe en temps de sève. 1 ,2o 3. — Pour délits commis par desouvriers en bois. 1, 206.

Edit de 1716, portant réglement pourla collecte des amendes. I, 210 à 210.

Amendes pour délits sur les arbres desroutes. 1, 228. — Pour exportation debois et c harbon. I, 226,229. — Pourcoupe de baliveaux dans les bois desparticuliers. 1,233. — Pourdégrada-tions sur les rivières. I, a3f. — Pourusines établies sanspermission. 1,235.

Défense à tous autres qu’aux receveursdes domaines et bois , et collecteursdes amendes , de les recevoir. I, 239.

Ne pouvoient être ai jugées aux sei-gneurs pour délits dans les bois com.

Amendes pour contravention à la mar-que des arbres de marine. I, a56.—Pour délits de chablis. 1, 2.59.

Les leceveurs généraux en complotentau conseil. 1, 265.

Amendes attribuées aux officiers desforêts. 1,266.—Mode de perceptiond’après l’air, de 1731. I, 276.

Amende pour rouissage de chanvre etde lin. 1, 28$, 404* — Pour délit deêche. I, 284. — Pour pàtu. dans lesois incendiés. I, 299, 3oi.

Exécution de l’édit de 1716.1,3i5.

Amendes dans les bois tenus à tiers etdanger. 1,33 t.

Défenses aux Gr. - M. d’ordonnancerctes paiemens sur les amendes. I, 332.

Amende pour essaitenient. I, 33a. —Pour souches déracinées et étocs non.re< epés. I, 333, 371 , 3i;3. — Pourachat de bo»s de del ts. 1,337.—Pourconstruction de moulins à scie, sansautorisation. 1,338,478.

Responsabilité des habitans des com-munes à l’éga d des amendes pro-noncées pour délits dans ieuis bois.

I, 353. — Celle des maîtres s’étend al'amende. 1,398.

Amendes pour feu allumé dans leslandes- I , 401.

Di datation du roi de 1760 sur le re-couvrement des amendes. 1, 424.

Amende de 1,000 fr. pour associationssecrètes. 1, 458.

Tiers des amendes accordé aux gardespour le département de Paris . F, 482.

Amende arbitraire pour défaut demarque des bestiaux. I, 4^4*Amendas.

[Nouvelle législation . )

Amende pour délits de chasse, d’aprèsla loidu 3o avril 1790.1,491.— Pourdélits ru aux , d'après la Joi du 23septembre 1791 I, 5o3 et suiv.

Moitié des amendes abandonnée auxgardes par décret de 1791. I, 5i6.

Amendes pour délits for., réglées d’a-près la valeur actuelle des bois ; loidu 20 messidor an 3. 1, 523.

Ne p y uventêtre au-dessous de la valenrde 3 journées de travail. 1, 52|.— Niêtre modérées par les trib. 1,53i, 557.

II, 116, 118,274, 336, 656, 724, 849.

Amende à prononcer contre les gardes

pour défaut d’enregistrement de leurspr,-y. 1,555.

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