<j 80. ARB

Indemnités à payer par l\ulj. Il, 2;o,^ 25 .

Jirbtcsencroués. Défendu d’abattre lesarbres de manière qu’ils s’encroucnt.I, 6, 60. II, v a 5 . — Do vent être re-connus par les agens forestieis. II,633 , 92;).

Arbres d*entrée. Interdit aux usagersde les abattre. I, H.

Arbies épars. Défense de les coupersans déclaration r£ autorisation. I,i;>7, 1.68, 236 , 260, 264, a 85 , 288, 2^2,2 9 (> 3 o 4 , :;oy, Syo, 371, S72, (,o 5 , 411,

,1 />, 4x4,520. ii, 421,684, a a> 964.

V. bois de marine La prohibition descoupes en jardinant ne leur est pointapplicable. II, 90.—A qui appartientla propriété des arbres épars sur lesterrains des communes ou des pro-pr.étaires riverains. I , 820. — Com-ment évalués pour la contribution.

I , 633 . — Ceux plantés dans les ci-metières appartiennent aux commu-nes. I, 6 j 2. —Les conserv. veillemà ce que les communes ne fassent pasabattre d’arbres épars, sans autorisa-tion. II, yo 3 . — Elles doi ont deman-der celte autorisation. II , yi £ , 964V. vacations,

Atbtcs de futaie. Défense aux com-munautés d’babitans et aux particu-liers de les couper sans permission.I» 71 » 12 ->> Cio, 1 p, i 43 , 167,

18, i 65 , 201,2o3, 20 ), 2 » 3 , 236 , 3j/>,2f8, 260, 2)2, 261,28'», 291,292,2;!,3 o;, 35 . 5 , 3 > 5 , 368 , 871, 38 1, fo », 41 >,40 . II. 42!, 682, 8f j.— Défense auxofficiers «les seigneurs d’en autoriserla coupe et d’en connoitre. 1,285,291, 3 oi;, 855 , 368 . — Défense auxdouuiricrs , donataires et engagis-tos , il’en disposer. I , 80 , 108 , io 5 ,j 3 ,;, 14!, 181, »8|, 192, 217, 898, 394S0. — Amende contre le propriétairequi abat sans déclaration. II , 800.V. bois de marine, dé Lara lion.Arbres fruitiers. Amende pour coupeen délit. 1,90.

Arbres de litière. Comment marqués.

J, 5 ?.

Arbres de marine. Dispos, de l’ord. de166a,sur lesarbres propres au servicede fa marine. 1 , 70. — Air . de 1700.J, 142. —De 1726. I, 286.—De 178!,portant qu’on 11c peut disposer desaibres marqués pour le service pré-sent ou avenir. I, 871. — Air . sem-blable de 174#* J, 33 o. — D’un an. de1767, sur les obligations dis mar-chands et fournisseurs. I. 44t. — Lessirbtcsdema.i e font partie desa.ijud;mais les adj. ne peinent en disposerI, 576, 6 a 3 , 633 , 642. II, 926. — Même<ju.mil la réserve n’en aurcit pastitéfaite par l’adjud. Il, i8j. — I.s sonttenus de les faire abattre , équarrir e>transporter. II, 184. —Arrêté qui au-torisoit le ministre de la marine à enfaire abattre. I, 6 f2, 646. V. le décretdu 1.) avril 1811 , l’ord. du 28 ao.lt1816, l’ord. du 29 septembre il 1; etle cah. des ch. des coupes .

Arbres marques . Sont retranchés desdroi:sde l’adj», et doivent être res-pectés, quand même ils ne scroientpoint portés nu p.-v. d’aejud., ou se-roient en nombre excédant. I, 674, II,

65 >, 6 >4, 636 .

Arbies des promenades et places pu-bliques. Déf nse de les abattre sansautorisation. I, 867, 4 2;, po. Il, 96 j.Y. atb.es épars, — Proclamation dut

ARP ARP

20 août 1790, sur les arbres des placespubliques. 1 , 4 'D* — Appartiennentaux communes. £,820.

Atbres des remparts. La délivrance enétoit Dite par les officiers des maî-trises et on ne pouvoit les abattre sansautorisation. I, j >9 , 4 2 9» V. arbresvpars.

Arbres rebutés. V. bois de marine .Arbres réservés dans les bois engagés.

V. arbres dt futaie.

Ambres de réserve. Leur nombre pararpent. 1 , 8. — Leur choix. I , 68.Quami prvvent être abattus. I , 68.Défense aux commîmes île les coupersans autorisation. 1 , 78. — Amendepour coupe d’arhres de réserve. I, 90,101.—Responsabilité des adj. I, 174,636 . II, 198, t;2>. — Renseîgnemensdemandés sur les arbres de réserve.

I, ;6o.—-Les adj. tenus de les îcpré-seuter. 1 , 92). — Il ne peut leur enêtre délivré. I, 925. V. bois de marineet arbre de futaie.

Arbres résineux. Leur exploit, dans laci-devant maîtrise de Quillan. I , 872.- S’exploitent en jardinant ou sui-vant l’us.ige des lieux. II, 87 , 928.Arbres des routes. La cotmoUsanccil? s délits et contestations concernantces arbres appartenoit aux otlieiersdes maîtrises. I, 228, 386 , 8ii.—Arr.île 1720 , sur les arbres des routes. J ,22 ». — Dispos. législatives sur la pro-priété de ceux plantés et à p anti r. J,498, 820. 11,9. — Surveillance attri-buée à l’aduu djs forêts. 1 , 89 •.—Elleest aujourd’hui attribuée h l'adm.desponts et chaussées. II , 9. — l J einecontre ceux qui les dégradent. 1, 3 c 6 .— Décret de 1811, portant réglementsur la plantation et la propriété desarbres des routes. II, j. >8.

Arbres pour signaux. Leur délivrance.

II, 788.

Atbrassurnumerai'es. Leur délivra ceà titre d * supplément d’aifo- âge etdéfense de les vendre. 1, 448 , .174 ,48-2, 478.

AnciiERS,— Pouvoient porter des ar-quebuses. 1, 35 .

Archives. Dispositions à leur égard.Il, 898.

Arüiijb. V. sable.

Armes. Celles prohibées. 1 , 34 , 3 >,267.— Permis aux g. de porter des pisto-lets. I, 82, 85 .—Armes à feu; défendud’en porter. J, r[o, 216. — Exceptionpour les gentilshommes. I, ifo, 216.— Permis aux officiers forestiers dedifférentes maîtrises de porter des ar-mt s dans leurs fouet ons. I, ^ (.8, 2 {y,366 ,462 , j 65 . — Défense aux g. deporter des fusils île chasse. I, 178.

Co fi-'eation des arnusen cas de délitde chasse. I, 4 ;». — Avis du conseild’état, sur la lain té de porter des ar-mes en voyage. II, 4 2 7 » — Armes 1saisies et déposées dans les gr< ff sdes cours et des tribunaux. — Pentequi doit en ttre laite, 11,8 fa* V. chasse ,confiscation , po/L d’aunes.

Armement des gardes. Il consiste enun fusil simple. II, 07.

Armuriers. — Quelles armes ils nepouvoient fabriquer ( l tenir. I, j 49,287.

Arpent. — Sa conienance. I, 81. Sole1, 55 .;.

Arpentage. — Dispos, de l’ord. do|5;7, I, 27. — Par qui fait. 1 ,82, 53 .— Dans les beis en gvûric, I, 78.

Instruction du 9 frimaire an X. I,

— Supplément à cette inst. I, 556 . —

— Soins à donner aux réarp. des cou-pes. I, 583 .

Arrêté du gouvernement sur l’arpen-tage des communes de lu France etle mode d’estimation de leurs bois,J, 6 o 3 .

Comment payé pour les bois des com-munes. I, 665 .

Circulaire sur les aménagement. I,677.

Instruction sur la reconnaissance deslimites des forêts au moment du levédes pians des communes. 1,688.Supplément à cette inst. Iî, 26.Arpentage des coupes domaniales,payé par les adj. II, 629, 920.

Celui des coupes non adjugées, com-ment payé. II, 771.

Dispositions de l’inst. générale du 2.3mars 1821 sur les arpentages et p.-v.qui doivent eu étie dressés. II, 900,901.

Üii se versent les frais d’arpentage descoupes communales. II, 986.

V. aménagement , arpenteur , procès-verbauXf récolement .

Arrf.nteurs. -— Pouvoir et privilègesdu jgrand arpepteur. f, 1 -, 1-, 27, .*> 3 .Création des arpenteurs. 1, 17. —Dévoient être présentés par le grandarpenteur. I, 27. —llépondoient deleurs opérations. I, 27. — Leurs fonc-tions et responsabilité d’après l’ord,de 166;. T, 52 et suiv. — Note histo-rique sur les arpenteurs. 1, 5 a et suiv.— Leurs opérations pour les ventes.1 ,67. — Pour les récot. I , 61. -—-Comment étoient payés pour leursarpentages dans les bois communaux.I, 7 5 . —dévoient seuls faire les a: pon-tages pour les bois royaux et commu-naux, à peine de nullité. I, t 3 i.—Mais 11e pouvoient faire les arpe»-.tages des terres, au préjudice desexperts. I, i 33 . — Création de leursofiiccs en 1702.1, 1 5 — Suppressionde ces olfices. I, >4».

Etablis dans chaque-division forestière'par la loi de 1791, 1,607. —- Sontcommis par le conserv. pour b s réarp.1, 610. — llesponsables de leurs er-reurs. I, 5 j j. — Etoient taxés par lesconserv. I, 016. — Leur salaire, com-ment fixé par la loi de 1792.1,517.

— Par la loi du i6 nivôse au 9. 1 ,

644.

Instruction peur les arpenteurs , du 9.frimaire an 10. I, 587 et suiv. — Me-sures d’exécution paiticnlièiementrecoiiinumlcvs. I, 562.—Supplémentà c- tte inst. I, 566 .—So ns qu’ils doi-vent aux réarp. I, 588 .

Leur prestation de serment; ce qu’ilsdoivent payer à cette occasion. I,5yi.

Par qui payés pour leurs opérationsdans les bois corn. 1, 66a.

Instrurti n sur les aménagemens desbois i:e> communes. I, 677.Instructions sur la reconnoissance deslimites des forêts, au moment du livédes plans du cadastre. I, 688-Prime accordée aux géomètres du ca-daslre. I, 68;.

Ilesponsabilitc des arpenteurs. 1,697.II, 60.

Comment payés des expéditions desplans et p.-v. d’asriclte des coupes.Il, 97, y ij.