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SECONDE PARTIE. SECTION II. CHAPITRE III.

Première classe . 0 fr - 032

Deuxième classe . » 064

Troisième classe . » 097

Quatrième classe ... » 129

Cinquième classe . » 161

Sixième classe . » 193

T. Quelques objets exceptionnels sont tarifés à.0 (r - 258 ou à 0f>- 322

Le maximum des frais de transport, lorsqu’il est complètement stipulé, comme pourle chemin d’Édimbourg à Glascow, se compose , pour tous les objets sans exception,de deux parties qui correspondent, l’une à la force motrice, l’autre au véhicule, et qui

sont l’une et l’autre, par tonne et par kilom., de.0 fr - 064

Dans les actes nombreux où il n’est rien fixé à l’égard de la traction, si ce n’est pour

la force motrice , le maximum qui la concerne est de même de. 0 fl ■ 064

Les compagnies anglaises n’usent pas intégralement du droit maximum qui leurest accordé par le Parlement, lorsque celui-ci a réellement fixé un maximum.

En général, celles qui sont propriétaires de chemins construits particulièrementen vue de transporter des voyageurs à grande vitesse, prennent par tonne et parkilom. pour le transport des marchandises autres que la houille et la pierre,

de. 0 fr 200 à 0 fr 300

Pour la houille et la pierre, de . 0&. 120 à » 150

Sur les chemins de fer qui desservent spécialement des mines de houille, on peutregarder comme un prix régulier pour les charbons destinés à l’exportation, qui

jouissent d’une faveur spéciale, chargement et déchargement non compris. 0 fr - 07 à » 090

En France , les droits maxima accordés aux compagnies sont modiques. Ceux des nom-breuses compagnies autorisées en 1838 sont :

Pour la houille, de... 0

Et pour les autres produits comme il suit, selon les diverses classes :

Première classe .—Pierre à chaux et à plâtre, moellons, meulière, cailloux, sable, argile,tuiles, briques, ardoises, fumier et engrais, pavés et matériaux de toute

espèce pour la construction et la réparation des routes. »

Deuxième classe. — Blés , grains, farines, chaux et plâtre, minerais, coke, charbons de bois,bois à brûler (dit de corde), perches, chevrons, planches, madriers, boisde. charpente , marbre en bloc, pierre de taille, bitume, fonte brute, fer en

barres ou en feuilles, plomb en saumons. »

Troisième classe. — Fonte moulée, fer et plomb ouvrés, cuivre et autres métaux ouvrés ounon , vinaigre, vins , boissons, spiritueux, huiles, cotons et autres lainages,bois de menuiserie , de teinture et autres bois exotiques, sucre, café,

drogues, épiceries, denrées coloniales, objets manufacturés. »

La portion de ces droits qui est supposée correspondre aux frais de traction est, selon lesclasses, de. 0 fr. 04 , 0 ,T - 05 , 0 fr - 06 , 0

Ces tarifs français sont considérés comme trop faibles. En 1839, une loi a autorisél’administration à les élever et à modifier d’autres clauses des cahiers des charges.

r 090

120

140

160fr - 065