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SECONDE PARTIE. SECTION II. CHAPITRE VIII.
dans un seul et même sens, beaucoup de bateaux reviennent à vide, il en résulte unsurcroît notable de frais pour les produits voitures dans le premier parcours.
Sur le canal de Bruxelles au Rupel, appartenant à la ville de Bruxelles , le droit est propor-tionnel au nombre des écluses traversées (il y en a cinq, sur 30kilom.) et dépend uniquement dutonnage légal des bateaux. Eu supposant le trajet entier, on trouve que ce tarif revient à ce quisuit, par tonne et par kilom. :
1° Dans le cas où le chargement se composerait d’objets pesant plus de 800 kilog. par mètrecube ou tonneau de contenance ,
Avec un chargement de la première classe, c’est-à-dire de fumier et immondices, terres, sa-bles, pierres à diguer.» 0036
Avec un chargement de la deuxième classe, c’est-à-dire de briques, briquettes, carreaux,pannes, bois à brûler,marne, cendres, pavés, pierre brute, foin, cendres, os, eaux de mer » 0089
Avec un chargement de la troisième classe, comprenant tous autres articles.» 0178
Au retour à vide les mêmes bateaux payent. » 0018
2° Dans le cas où la cargaison pèse moins de 800 kilog. par mètre cube, le tarif est :
Pour la première classe, comme ci-dessus, ou. » 0036
Pour la deuxième.» 0072
Pour la troisième. .. » ‘0107
Au retour à vide. » 0036
Quoique peu élevés, les droits de péage du canal de Bruxelles au Rupel dépassent cependantceux des autres canaux appartenant aux localités.
Sur le canal de Pommerœul à Antoing, il y a un premier droit proportionnel an tonnage légaldu bateau et exigé des bateaux vides comme des autres, et un autre proportionnel au charge-ment. La perception a lieu, non d’après le nombre de kilom. parcourus, mais pour le parcoursentier dans certains cas, pour un demi-parcours dans d’autres. Avec un parcours intégral, voiciquel est le montant total des droits, par tonne et par kilom., depuis l’arrêté royal de 1834 :
A raison du tonnage du bateau.0 fr 0064 v
A raison du chargement effectif.. » 0193 j
Si donc le bateau revient à vide, ce qui est le plus habituel, le péage, par tonne de charbon trans-portée et par kilom., monte réellement à.
Sur le canal de Bruxelles à Charleroi (74 kilom. ), l’assiette des droits est semblable à celledu canal de Pommerœul. En supposant un parcours entier, voici quel est le péage total, par
I. Fumier, cendres de mer et autres engrais. . .
II. Pierres à diguer.
III. Grès, pavés.
IV. Charbon, chaux, pierre de taille, marbre.
Y. Tous autres produits.
0237
0321
tonnage.
chargement.
» 0054
tonnage.. .
» 0097
chargement.
tonnage.
>» 0186
chargement.
. . . . » 0146 ;
tonnage.
chargement.
. n 0083 j. . .. 0249 j
» 0332
chargement.
» 0145