REGLEMENS FORESTIERS. — Année 1812.

Au second cas , c’est-à-dire , si la ligne de cir-conscription entre le point de départ ou premierpoint de station forme une courbe d’une ou plusieurscourbures, par exemple,

on indique la longueur de la ligne menée directe-ment du premier au deuxième point de station ; onfait connoître ensuite la longueur de la courbe, ainsique celle de la flèche menée verticalement sur ladroite , qui lui sert de corde : dans les courbes àdoubles courbures , on sent qu’il y a autant de flè-ches que de courbes. Au surplus , pour la recon-noissance et fixation des limites, et pour l’indica-tion des parties , soit reconnues contradictoirement,soit désignées en l’absence des riverains, soit enfinlaissées en contestation, on procède comme il vientd’être dit pour le premier cas.

Le second point de station ainsi reconnu , et fixésur le terrain de même que sur le plan ( soit par uneborne , si elle existe, soit par un piquet ), on sedirige vers le troisième point.

Du second point nous sommes portés vers le troi-sième. (Indiquer ce troisième point; donner la lon-gueur de la ligne droite menée du second à ce troi-sième point, et la valeur de l’angle saillant ou ren-trant que forment, à ce second point, les deux lignesqui en partent pour se diriger ; savoir , l’une sur ledeuxième point, et l’autre sur le quatrième point ;rendre compte de ce qui a eu lieu pour la reconnois-sance et fixation des limites,.ainsi qu’on vient del’indiquer pour les divers cas qui se présenteront).

Du troisième point nous sommes rendus au qua-trième. (Indiquer , de même qu’on vient de le dire ,ce quatrième point, et donner la valeur de l’anglesaillant ou rentrant que forment, à ce troisième point,

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les deux lignes qui en partent pour se diriger; sa-voir , l’une vers le troisième point de station , etl’autre vers le cinquième , en indiquant la longueurde cette dernière ligne ; procéder , au surplus ,comme on l’a dit ).

Du quatrième point nous sommes portés au cin-quième. ( Il est inutile de répéter ce qui vient d’êtreexposé relativement au troisième point de station ,parce qu’il en sera de même pour ce qui devra sefaire , tant au cinquième point qu’aux autres, jus-qu’à ce qu’on parvienne au dernier , qu’on supposeêtre le cinquantième).

Arrivés au cinquantième et dernier point de sta-tion. ( Indiquer ce point, sa distance du point dedépart et l’angle qu’il forme tant avec ce pointde départ, qu’avec le quarante-neuvième point destation ).

Nota. Il peut arriver, nous le répétons, que les riverainsse refusent a comparoître, quoique appelés , ou que se pré-sentant , soit par eux-mêmes, soit par fondés de pouvoirs,ils contestent les limites. Alors le procès-verbal devra enfaire mention , sur-tout pour ce qui concerne la partie dupérimètre touchant à des terrains dont les proprietaires nese sont point présentés, ou dont les propriétaires aurontcontesté la limite ; exprimer avec soin fes motifs de fixationde cette partie du périmètre, l’état du terrain , les bornesanciennes, s’il en existe, les fossés, s’il s’en trouve, et engénéral tout ce qui peut indiquer ou constater les véritableslimites; rappeler même, s’il est possible, l’énonciation destitres qui viennent à l’appui de la délimitation, ainsi faiteen l’absence ou au refus des riverains : le tout pour servir aubesoin.

Le périmètre de la partie de bois à limiter ainsi reconnuet déterminé ( au moins provisoirement ), il faudra s’occu-per de délimiter de même les parties de terrain, de quelquenature qu’elles soient, qui peuvent se trouver enclavéesdans cette partie de bois, et procéder , pour la reconnois-sance et fixation des limites de ces parties enclavées, commeon l’a fait pour le surplus de la partie de bois.

Le proces-verbal ainsi fait, tant pour la ligne de circons-cription de la partie de bois à délimiter , que pour le péri-mètre des portions qui peuvent y être enclavées , on dres-sera, dans la forme suivante, un tableau récapitulé de l’en-semble de l’opération.

Voy., d’autre part, le tableau et la suite de Vinstruction.

Tome II.

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