RÉGLEMENS FORESTIERS. — A^née 1812.

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des limites des bois dont la désignation précède.

LIGNES DE LIMITES

SIGNES DE LIMITES

▲Tse Lee bitmaut*.

de la lignede limite*

iTA T.

terrain

hect. ar.

Borne.

DégradéeBien mar-qué. . .Mal eo-

Du a e . au 3 e .

Cliemin.

Du 3 e . au 4*

rement, s oit de celle reconnue en l'absence des riverains,soit enfin de celle contestée , on aperçoit au premier coup«l’œil le résultat de l’opération; le total de l’étentlue delà ligne,menée d’un point «le station à un autre, peut en effet présen-ter les divers cas que voici : i°. cette ligne aura été recon-nue contra«lictoirement et en son entier par les riverains ;a”, elle aura pu être reconnue «lans son entier en l’absencede ceux-ci; 3°. elle aura été contestée «lans toute son étendue;40. elle aura pu être reconnue contradictoireinent pour unepartie seulement, et reconnue pour le surplus, en l'absence«les riverains; 5 °. elle peut avoir été reconnue contradictoi-rement pour partie , et contestée pour ie surplus par les ri-verains ; 6°. elle peut avoir été reconnue en l’absence desriverains pour une partie , et contestée pour le surplus ;j°. enfin elle peut être contestée par les riverains dans touteson étendue; et comme cette étendue totale se trouve in-diquée dans la'colonne destinée à présenter la longueur descôtés des angles, on verra dans la colonne qui indiqueles lignes de limites , i°. si cette ligne est accordée en en-tier et contradictoirement, ou si elle n’est accordée quepour partie ; 2*. si elle a été reconnue pour tout ou pourpartie en l’absence «les riverains ; 3 °. enfin si elle est entout ou en partie contestée. Le total de l’étenilue «le cetteligne , rappelée dans la dernière colonne, présente un moyenfacile et sûr de vérifier les calculs.

(T) Cette colonne est destinée à recevoir les observationset les développemens qui seroient jugés nécessaires, et quene ponrroient contenir les colonnes précédentes.

On finira par observer que le tableau dont il s’agit offrel’avantage de présenter sous une forme simple, méthodiqueet commode, l’ensemble des opérations du procès-verbalde reconnoissance et fixation des limites d’une partie debois, et de laciliter les moyens de rendre définitive et con-tradictoire cette reconnoissance, en indiquant bien ce quireste à faire pour le complément «lu travail que ces opéra-tions ont pour objet.

RÉSUMÉ.

Il résulte du tableau qui précède :

i°. Que les limites définitivement et contradic-toirement reconnues par les propriétaires riverainscomparons , soit en personne , soit par leurs repré-sentons légaux, mandataires ou fondés de pou-voirs , sont celles ci-après désignées : (Indiquer ceslimites ainsi reconnues , et les désigner par le nu-méro des points de station , entre lesquels s’étendla ligne ainsi reconnue ; de sorte cjue , par exemple,si la ligne qui prend du premier point de station

pour conduire au second point, est accordée en en-tier, on l’exprimera d’un mot pour l’abréger. 11 fautne mettre dans ce résumé cjue les indications quideviennent rigoureusement nécessaires pour bien re-connoitre et préciser la partie ainsi reconnue de laligne de circonscription).

2 0 . Que les limites reconnues provisoirement et en/’absence des riverains , quoique dûment appelés ,sont celles-ci : ( Indiquer de la même manière ceslimites ).

3°. Que les limites contestées par les riverainssont celles qui suivent : ( Indiquer de même les li-mites contestées , et rappeler sommairement l’éten-due des parties de terrain en litige, pour qu’on,puisse juger sur-le-champ de l’importance de l’objetainsi en contestation).

Lesquelles lignes de limites et terrains en litigesont indiquées au plan comme il suit :

Les limites reconnues en présence des riverains ,par un filet rouge plein ;

Les limites reconnues en leur absence, par un filetrouge ponctué ;

Enfin , les terrains contentieux , par une limitejaune et une teinte plate de la même couleur.

De tout quoi nous avons rédigé le présent procès-verbal pour servir et valoir ce que de raison, et sousla reserve de tout droit.

Arrêté et clos , le à

Nota. Si l’on parvient à s’entendre sur les parties contes-tées, ou si la difficulté élevée relativement aux lignes etterrains laissés en litige, se vide par un jugemeht, on pro-cède (en exécution «le ce jugement, ou de l’accord fait surles limites ), à une reconnoissance contradictoire et défi-nitive.

Il en est de même si l’on s’accorde avec les riverains, enl’absence desquels on a provisoirement procédé, et qu’onparvienne ainsi à rendre 1 opération contradictoire.

Un procès-verbal additionnel constatera ces faits, et com-plétera l’opération.

On remarquera en finissant, que le procès-verbal (dont lemodèle vient d’être présenté ) doit être accompagné d’unplan qui y demeure annexé, et que ce plan doit présenter,