882 RÉGLEMENS FORESTIERS. — Année 1820.

8 e . Arrondissement.

Chef-lieu, Dijon.

! Côte-d’Or .

Jura .

Saône (Haute-).Saône-et-Loire .

9 e . Arrondissement.

| Allier .

Chef-lieu, Bourges . . . I

\ Nièvre.

10 e . Arrondissement.

Charente .

Charente-Inférieure .

r i- 1 Loire-Inférieure.

Chet-heu, JNiort.

' aevres ( Deux- ).Vendée .

Vienne .

11 e . Arrondissement.

Indre-et-Loire .Loir-et-Cher .Maine-et-Loire .Mayenne .

Orne .

Sarthe.

Chef-lieu , Le Mans .

12 e . Arrondissement.

Chef-lieu, Toulouse .

Ariège .

Aude .

Aveyron .

Garonne ( Haute- ).

Pyrénées-Orientales .

Tarn .

Tarn-et-Garonne .

i 3 e . Arrondissement.Ain .

Chef-lieu, Grenoble .

1 Alpes ( Hautes ).

I Drôme.

I Isère.

! Loire .

Rhône .

i 4 e . Arrondissement.

! Côtes-du-Nord .Finistère. .llle-et-V îlaine.Morbihan .

i 5 e . Arrondissement.

Cantal .

Corrèze .

Creuse .

Loire ( Haute- ).Puy-de-Dôme .Vienne (Haute-).

i6«. Arrondissement.

Dordogne .Gironde .

Lot .

Lot-et-Garonne .

Chef-lieu , Clermont .

Chef-lieu, Bordeaux .

17°. Arrondissement.

Chef-lieu, Pau .

Gers.

Landes .

Pyrénées (Basses-).Pyrénées ( Hautes- ).

18 e . Arrondissement.

Chef-lieu, Nismes . .

Ardèche .

Gard .

Hérault .

Lozère .

19'. Arrondissement.

{ Alpes ( Basses- ).Bouches-du-Rhône .Var .

Vaucluse.

20 e . Arrondissement.Chef-lieu , Bastia . . . . Corse ( Islo de ).

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1820. 22 novembre. ORDONNANCE DU ROI.

Nomination des conservateurs des forêts.

Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et deNavarre ;

Sur le rapport de notre ministre secrétaire d’étatdes finances ;

Vu notre ordonnance du 11 octobre 1820, con-cernant le rétablissement de l’administration desforêts ;

Vu notre première ordonnance de ce jour, parlaquelle le nombre des inspecteurs généraux des fo-rêts est réduit à quatre ;

Vu pareillement notre seconde ordonnance du mêmejour, par laquelle le nombre des arrondissemens fo-restiers est fixé à vingt, conformément à l’état annexé,indiquant le numéro et le chef-lieu de ces arrondis-semens, qui devront être répartis eu quatre classespar notre ministre secrétaire d’état des finances, detelle sorte que les agens supérieurs chargés de laconservation des forêts dans les douze premiers ar-rondissemens portés dans l’état mentionné ci-dessus,aient le titre de conservateurs, et que la surveil-lance des huit autres arrondissemens soit confiée àdes agens ayant le titre d’inspecteurs principaux jNous avons ordonné et ordonnons ce qui suit:Art. i er . Sont nommés conservateurs des forêtsdans les arrondissemens ci-après désignés :

I er . Arrond. Paris ( Seine ) , le sieur Lecauchoix , conser-vateur actuel k Paris .

2 e. Idem. ( Aube ), le sieur Pourcet de Sahüse , inspec-teur de i re . classe, k la résidence de Strasbourg .

3 e . Idem, llouen ( Seine-In ï. ), le sieur Sézille , actuel-lement inspecteur général.

4 e . Idem. Laon (Aisne), le sieur Croy-Chanel , conser-vateur actuel k Laon .

5*. Id.m. Cliklons( Marne ) , le sicurNEvïir, actuellementinspecteur de i'°. classe k Cbâlons.

6 e . Idem. Nancy (M. urthe), le sieur Cazin-de-Cait-martim , actuellement k Nancy .

7 e . Idem. Colmar (Haut-Rh ; n ); le sieur Zoepfeel, ac-tuellement conservateur k Colmar .