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Bois exploités. Veine.—Défint de me«orage de ce* ho ». — Vendeur failli.— La vente d’une certaine qu.mlit.de bois exploités , bien (pie ces boisne soient pas mesurés, n’cu transfèrepas moins la proniiéié à l’acheteur .il ] eut en deux aider l.i délivrance 4 ille peut même quand r< s bois sc sc-roient mêlés avec d’autre^ en en de-mandant la séparation et le partie ;euün il peut revendiquer sa chose ,lors même que le vende urscroit tou.been faillite. Il, 5u3.

Bois exposas sur la foi publique. V-vol de bois .

Bois fruillards. V. Varrct de 1766 ,sur leur sonie à l'étranger. I, 44 *•

Bois de flottage. Le comptage dunombre ce stères produits par lescoupes doit être fait par les ng< us dela navigation. II, 18g— Obligationdes adj. de fournir le< bois pou s aup,-v. de coinpta 0 e. II, 18b V. flot -loge.

Bois de futaie. Y. futaie*

Bois es grurie, glair e, tiers etdaxger. Dispos, de l’oid. de iG6;.I, 7a. — Les vacations des olïiciersetoient pavées par les ro-propriétaircs, en raison de leurs droits. I,

—Déchues soumis au régime for I,5o6. — Administrés comme ceux deI état. I, 5i! — Le droit de «irùrie estsupprimé. 1, 646 — Cas où il auroitpu être réclamé. II, 10, — L< s délitscommis dans ces bois éioieiu punisdes mêmes peines que ceux commisdans les bois purement domaniaux.

Bois j vccN’Df i s. Défense d’y mettre lesbestiaux en pàm. pendant 4 <1 5 ans

I, 268, 2;;, 800, 4^» •

Hors is.’ivcs. Les vacations pour opé-rations dans les bois inu vis sont sup-portées par les co-propri taires a pro-portion de leurs intérêts. I , 424. —Ces fois sont soumis au iégime for.1 , 5o6. — Doivent être administréscomme ceux de IVf it. I, 5i ».

Les bois im.ivis entre des communesdoivent être partagés, lorsque lune<i'e ( les en fait la demande. 1,5 >8. —Les farines d<* l’ortl. de 16 n; s’appli-quent aux délits qui s’y commettent.

II, 4 >5. — Mode adopté pour le ver-sement du prix des ventes. I, 682. V.tiers denier.

Bois.— Légion d’honkkur. Adminis-trés par les agens for. 1, (rjb.

Bois db i.a I orrainb. V. lorraine .

Bois des majorais. Leur régime. II,28;, 3pt.

Bois de l’ordre db Malte Arr. surl’adm. de tes b. is. I, 148, 269. «—DéeLrés soumis au régime ior. I,5o6.

Fois ns mabikf,. Dispos, de l’a t. 5jde Bord, de 1615, concernant lu dé-livrance des b. de marine, I , 8.Dispositions de l’oid. i.c 1669, tit. 21,Sur cfs bois. I, 70.

Arrêt de 1689, qui défend de saisirpour dettes les 1.ois destinés au ser-vice de la marine. I, 1 i5, 11Arrêt de 170c, qui oulonne les formalitesà remp ir pour la coupe des boisde marine. I, 141.

Arrêt de 1702, sur le même objet, pourles bois des Pyrénées. I, i53.

Arrêt du a » mars 172.^. qui défend auxcommissaires de tnar ne de permette*aux particuliers de couper leurs bois

BOÏ

de futaie, et de les dispenser Hit délaide G mois porté p ir Tord. I, a r >2.Arrêt semblable , du i 5 janvier 1726.I, 2 )J.

Dispo.riiion portant que les déclara-tions de Aolonté d’abattre uc valentque pour un an. 1 , 3 i 5 .

Arrêts de 1748 et 1754* portant que lesarbres marqués pour le service pré-sent ou d venir ne peuvent êt eabattus par les lOmmuuautés et pir-lunlicrs, I, 85 o, 871.

Afrét de 1784, sur les déclarations devolonté d’abattre. I, 871,

Réglement de 17.54, sur les bois de lamaîtrise de (jui!(an. I, 872.

Arrêt de 17^7, portant défe se de cou-per ks futaies, arbres épirs et baliveaux sur taillis, a quelque distancede la nier et des rivières navigablesq uc ce soit. I, 40.).

Arrêt de 176», portant que, lorsquedes b. de marine, transpoité< par eau,se trouveront jetés sur It s bonis desrivières par les inomlatinns, les syn-dics des paroisses seront tenus u’endonner avi*. 1,487.

Arrêt de 1767, qui ordonne i°. queles louruisseiirs (tes b. de marine sonîtenu< d’enlevt r b s arbres dont tavj ntc leur a été fa te, et d’en payerle prix convenu ou réglé à uire d’agens; que si les fournisseurs re-fusent de les prendre, les adj. nepourront cependant en disposer, etqu’il en sera référé au ministre de Jamarine. I, 44».

Loi du 1 j janvier 1791, port uit que lespréposés de la manne seront a».mis ,tomuie par le passé , a nutiquer i.ansles forêts de l’etat les arlnes propresà la marine , et ce , au pivx convenuce gré à gré, ou à dire d’experts. I,

4 l D* t .

Decret du 4 octobre , qui ordonne lacoupe des arbres propies au service,dans les bois de part. I, .122.Circulaire du 28 vendémiaire an 10 ,relative aux états qui doivent être re-mis aux agers de la marine. I, >84.Autre du 22 brumaire an 10, portantque ces agens doivent remettre auxconsent. les p.-v% de leurs martelages.1,556.

Autre du 28 du même mois, sur lesrecherches ordonnées à l’égard des b.de marine. I, 5 >6.

Arrêt de la cour de cass., portant queles adj. ne peuvent disposer des ar-br< s marques pour ta marine, sous lespeines des oru. I, 5 t 6 .

Circulaire du 28 floréal an io, portantinvitation aux conserv. de ne pasnégliger d’adresser aux préposés deJa marine JYtat des ventes, de seconcerter pour que les opérationsdes ton re-maitres marclieni d * frontarec celles des agens for. » et de s’op-porer à ce que les contre-maîtresmarquent des arbres tenus cnréserve.1 , 586 .

Circulaire du 8 vendémiaire an 11 ,relative à la recherche d* s bois cour-bes, à la prime u’encouragemrnt, età la distinction qu’on doit taire desbois courbes d’avec les bois cour-bans. I, 596.

Note qui rappelle les n°*. des circul.

relatives à la marine. I, 697.Circulaire du 28 brumaire an 11, por-tant envoi de l’arrêté du gouverne-ment, relatif à U recherche ucs cour-

, BÔI

be» et à la prime d’encouragement.

1, 622.

Circulaire du ly nivôse ail 11 sur lemême obje.. I, 62.8.

Autre du 22 germinal an ix sur lemême ohj< t. I, 6 > 5 .loi du 9 doré»! an jj concernant lemartel age dans levboisdes part. 1 , 636 .Circulaire du 7 pra r al an n surl'exécution de telle loi. I, 040.Cinulaire nu 1 - prairial an n portanttnvoi d’un arrêta du gouvernement,du 38 floréal, concernant la recher-che «les h. de marine et le mode depaiement. 1 1 6 \'z.

Arrêté du gouvernement, du 24 mes-sidor an 11 , qui autorise à faire mar-quer , à 3 myr amètres des rivièresnavigables et flottables, les pins etsapins. 1,6j6.

Circulaire du i 5 prairial an 11, relativeaux étais a fournir aux o ficiers dugénie maritime et aux abus qui peu-vent s’introduire dans le service. I v6H1.

Circulaire du 28 fructidor an 13 indi-quant dans quels delais les arbre*compris dans les adjtul. deviennent <*%la dispos, des adj., imite par l’offic ierdogénh» maritime d avoir rempli lescom ili' ns du cah. des ch. I , 697.Circulaire du 5 o fruct dorau i 3 rela-t ve aux traites et caulionnemens hfournir par ceux a qui il est délivrédes bois de marine. II, 35 ,

Cireai aire du 3 o vendémiaire an 1 4 rela-tive à l’ordre donne p r le iuiuisttt>de la marine p>ur éviter les retardsdans la réception des ai lues marquéspour la marine. Il, 88.

Autre du 7 b tint aire suivant concernantJW re de travail relatifa la recher-che des b. de mari e de la part desagens maritimes II, >9Autre du 23 mai 18 6 portant que 1 rsagens de la marine d ivent remettreaux ai.], des coupes de bois un acteconstatant la quantité d'arbres rebutéspar eux. Il, 79.

Arrêt de la cour de cass. du 7 no-vembre 1806 portant que le proprié-taire d’un bois , dans lequel il a étémarqué des arbres pour la marine ,ne peut en dispo-er qu’uu an aprèsqu’ils ont été aba't'is , et que cetabattage a été notifié aux agens de lamaiine. Il, 1 ci.

Avhdu conseil d’éf d du 18 septembre1807 poitant que la permission don*-née aux propriétaires de disposer,au bout de l’année, de leurs arbre*marqué- pour la marine, ne s’appli-que qu’aux arbres coupes et non en-levés. II, 167.

Arrêt de la c. de cass. du 8 novembre1807 portant que le droit d’enregis-trenu nt de p.-v. de délivrance extrYà un entrepreneur de la marine est dftpar cet enirepren nr. II, 177.

Antre arrêt du 92 j mvier 180 : portantque les arbres marques pour lit ma-nne ne peuvm t être dé ourués deleur dest n .tîon , vous prétexte quela réserve n’eu a nas été faite lois de

l’.idjud. II, 1H4.

Circulaire du 18 janvier 1809, sur laforme des déclarations de volontéd’abattre. II , a 5 o.

Arrêt de la c. de cass. du 21 juillet1809 portant que les offieiers de htmarine ne peuvent taire de marte-lages hors des coupes annuelles, et