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LilUTENaNS DS LOUVETERIE. V. loü'vderic.
L EUTENANS DES MAITRISES. DispOS.de l’on!, de 1597, ait. 3 et 16 sur leursfonctions. 1, 21, 24. — De l’ord. de1669 , tit. 2 et 5. 1,43,47.
Lièvres. V. gibier.
Lignes. Celles avec échets et amorcesvives , défendues. I, 89. — Permis depécher à la ligne flottante, tenue à lamain. 1,671. V. pêche .
Limites. Instv. sur la reconnoissanceet fixation des limites des for. 1,683.II, 26,364, 449) 4 Ô2 > 5l1 ) 5 77*
L' s arbres marqués pour indiquer lalimite de deux coupes ne peuventêtre abattus sans délit. II, 653.
Les arrêtés de MM. les préfets, qui ordonnent la reconnoissance et la fixa-tion des limites des for. royales etcommunales , doivent être soumis àl'approbation de Son Exc, le ministredes finances. II, i;65. V. bois com-munaux , domaines nationaux.Limites des coupes. V. piquets.
Lin. Défense d’en faire rouir dans lesrivières de la Deulle, de la Lys, etc.T, i5j.— Dans les rivières en Bre-tagne . 1,283 , 4°41 4°5.
Liste civile. Les biens dont se com-pose la dotation de la couronne sontinaliénaL les. II, 329. — Loi sur cettedotation. II , 637.—La liste civile duroi n’est point tenue de paver lesdettes de l’ancienne liste civile. II,78V. chasse.
Livre de correspondance. Agens te-nus d’en avoir un; sa forme. V.l’instr. du 23 mars, art. 6. 11,898.Art. u5. Il, 906. Art. 129. II, 907.Livre-journal. Quels sont les agenstenus d’en avoir un; sa forme. V.l’insfr. du 23 mars 1821, art. 6. II,898.—Art. 3i. II, 900.—Arr. 85, II ,90^.—Ai t. 12;. 11,907.
X ivre d’ordre. Agens tenus d’en avoirun ; sa forme. V. l’instr. du 23 mars,art. 3i. II, 900.—Art. 85 . II, qo{.Lisières. Dispos, de l’ord. du Gr.-M.de Paris de 1751 , sur les arbres delisière , lors des coupes. 1, 35o.Locataires.N e peuvent jouir des droitsde pàiu. 1,218.
Loges. Sont désignées par les agensfor. 1.632. V. le cahier des charges.11,92}.
Loges de sabotiers. Ces loges et lesautres élablissemens temporaires, pla-cés dans l’intérieur des for., peuventêtre visités sans l’assistance d’un offi-cier municipal. II, 279.
Logement. Les agens ne peuvent lo-ger chez leurs inférieurs, ni chez au-« un individu exploitant des coupes.
11,745,899.
Lois. Sur la suppression des droits féo-daux, du droit exclusif de la chasse.1, 483,490,491.
Sv r les délits qui se commettoicnt dansles bois. I, 490.
Sur l’abolition du droit de triage. I,490,491,492.
Sur la chasse. 1, 49* •
Sur les distributions des bois com. enusance. 1,49^*
Sur les grandes masses de bois ex-ceptées île l’aliénation des biens na-tionaux. I, 4.
Sur l’attribution aux juges de districtsde la connoissance des délits for. I ,496.
Sur les droits t!e voirie. 1,496.
Sur les apanages. I, 497.
Sur l’alienalulité des domaines de lacouronne. 1, 447*
Sur la répression des délits for. I,497-
Sur les contributions foncières sur lesbois. 1, 497.
Sur la rédaction des rapports des g. ,ar les greffiers des juges de paix.
, 498.
Sur les adjud. de coupe de bois et ladélivrance des bois de marine, moyen-nant des prix convenus de gré à gré.
I, 499.
our les droits d’usage compris dansles ventes de domaines. 1,499.
Sur la dotation de la couronne. 1,4 qq.
II, 63 7 .
Sur l’évaluation des bois , forêts ettourbières , pour la contribuiion. I,499*
Sur la vente des fermes enclavéesdans les for. 1, 499-Sur les biens et usages ruraux, et lapolice rurale, 1,5oo.
Sur l’adm. for. 1,5c6.
Sur la suspension des nominations auxplaces de la nouvelle organisation for.I, 5i6.
Sur les bois affectés aux salines , eileur régie par l’adm. des forêts. I,5i7. ^
Sur les échangés non consommés. I,517.
Sur les vacations pour opérations dansles for. I, 617 , 023.
Sur les échangistes des biens doma-niaux. 1,5i8.
Sur le rétablissement des communesdans les propriétés et droits dont ellesnuroient été dépouillées'par l’effet dela puissance féodale . 1,518.
Sur la faculté accordée de ramasser lesfruits sauvages. I, 522.
Sur les primes pour la destruction desloups. 1, 523.
Sur l’amende et la restitution à déter-miner provisoirement d’après lu va-leur actuelle des bois. 1, 523.
Sur l’obligation aux huissiers de faireles significations des actes relatifs auxdélits for. I, 523.
Sur la vénte des bois au-dessous de 3ooarpens. 1,524.
Sur les amendes pour délit rural etfor. 1,524.
Surla défense aux communes d’aliénerou d’échanger leurs biens sans auto-risation. 1,527.
Sur la destruction des loups. 1,527.Sur la contribution foncière < t le moded’évaluation des bois, futaie et taillis.1, 532.
Sur les jugem. arbitraux obtenus pardes communes. 1,543.
Sur l’organisation U’uneadmin strationfor. 1, 544.
Sur l’exemption, pour les bois et forêtsde l’éfat, de payer la contribution.1, 54 r >..
Sur l'affirmation des procès-verbaux.1,587.
Sur la conservation des grandes routes,canaux et rivières navigables. I ,58 7 .
Sur l’établissement d’un droit de navi-gation intérieure. I, 588.
Sur la pêche. 1, 690.
Sur les droits d’usage. I, 636,673.Sur le paiement des contributions as-sises sur les biens des communes. I,636.
Sur les bois com. ; les bois de marine;
les riéfrichemens. I , 636.
Sur la répartition du produit desamendes. 1, 666.
Sur les engagemens et échanges desbois nationaux. I, 671*
Sur la plantation des grandes routeset chemins vicinaux, il, 9.
Sur le pouvoir donné aux adm. et con-serv. d’instruire, en cas de flagrantdélit. II, 67.
Sur les marais, mines et minières. II,167.
Sur le cas où il y a lieu a l’interpréta-tion de la loi. II, xf8.
Sur l’aliénation île quelques partiesdes biens des communes. II, 555.Sur les échanges. II, 555.
Sur les finances. II, 635, 672, 710,
Sur les biens non vendus des émigrés.
II, 640.
Sur les bois affectés à la caisse d’amor-tissement et la dotation du clergé. II,710.
Sur la libération des diverses classesd’acquéreurs du domaine de l’état. II,832.
Loi spéciale. V. abrogation.
Loire (rivière de). Dispos, concer-nant la nèchc dans cette rivière. II ,227,290 , 467 , 653.
Lorraine . Arrêt de 1693, qui défendaux habitans des communautés devendre leurs bois d’aflouage. I, 122.— Arrêt de 172a, qui détermine lemode d adm. des bois des 3 évêchésde cette province. 1,234.—Les boisque les ducs de Lorraine possédoientdans le barrois mouvant n’étoient pasinaliénables. II, 838.
V. affectations , domaine ^croisement,tiers denier .
Lots. Les petits lots de coupe sontplus favorables aux enchères. II, 56»;.V. partage .
Lours. Dispositions de l’ord. de i 5<;7,art.87,qui ordonnentaux sergcnslou-vetiers de rendre compte des prisesu’ils auront faites. I, 29.—De l’ord.e 1601, art. 6 et 7, qui ordonnent deschasses et battues. 1,3i.
Cirasse aux loups, fixée à certainsjours; oi dre aux habitans de s’y trou-ver. I, i33, 46;.
Primes accordées pour leur destruc-tion. I, 523, 627, 064* II» 761*
Arrêt portant que le réglement de 1697,sur la destruction des loups , n’apoint été révoqué. 1, 6oj.
Circulaire concernant la chasse auxloups. II, i83.
Instructions sur les mesures à prendrepour leur destruction, il, 761 > 773.Dispositions de l’instruction du c3-mars 1821, concernant les battues. II,902.
Louve. V. loups.
Louveterie. V. lesréglemens de1677, 1731 , 17SÙ. 1,9a , 97 , 275 ,470.
Organisation de la louveterie. II, 632.— Envoi du réglement. II, 636.Instruction gén. sur la destruction desloups. II y. 761.
Le conservateur veille a l’exécutiondes réglemens sur la louveterie. II »902.
Louvetiers. Réglement de 1785, surles conflits entre les Gr. - M. et legrand louvetierjetc. I, 46j.