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1I ,* 3t)o. Y. amende , fiotî def ooffl/nu*mæs » lies particuliers» futaie , pdfu-rage*

ORDONNANCES UPS GRANDS-MAÎTRES.Du'Gï.-M. de taris, sur ie pàtu. I,

217*

Du mémo, sur l’adm. des biens descommunautés, qui rappelle la législa-tion àceréganl. 1, 3i6. . |

Du même , portant etablissement <T\mîii<ii*e entre l'abbaye de Chelles et leshabitansdu liem 1, 3*3.

Du Gr.-M. des for. de Champagne ,sur la délivrance des chênes sur tail-lis aux communautés. I, 386.

Du Gr.-M. de Paris » portant défenseaux marchands d’arracher les souches.J, 3jo.

Du même, qui défend.d'entrer dansles for. avec serpeset autres ferremens.1,4°6«

Du même , portant défense aux part,de couper leurs bois avant l’ùge de10 ans et invitation de se conformerpour l'exploitation et les réserves auxdispositions de l’ord. de 1669. * >408.

Du grand-maître de Champagne , por-tant réglement sur les bois des com-munautés et ie partage des bois d’af

louage, 1, 4'2 ï .

Du grand-maître de Paris , sur la pê-che. 1, 426.

Du même , concernant la pèche. I,

OOU.

Du même, sur les usagers dans la for.de Fontainebleau . I, 4’>i.

Du même, sur les usagers de la for. deGault. 1, 435.

Ordonnances royales. ( On. n'indi-que^ parmi les premières ordonnancesdes rois de France ^ que celles dont letexte se trouve dans le recueil . )

De François 1 r ., de i5i5, sur les eauxet for. , chasse et pêche. I, 2 etsuiv.

De Henri IV , de 1597 , sur les mêmesmatières. 1, 20 et suiv.

Du même, de 1601, sur les chasses.1,3i et suiv.

Du même , sur les chasses et le portd’arquebuses. 1, 35 et suiv.

De Louis XIV , de 1669 , sur les eauxet for., la chasse et la pêche. 1,41et suiv.

I)u même, de 1700, sur le port-d’ar-mes. 1, 14c.

Du même, de 1708, portant défense depasser clans les routes de chasse. I,188.

De Louis XV , de 1716, sur le port*d’annes. 1, 216.

Du même, de 1720, sur la police et laconservation des arbres dans le boisde Vinccnnes. 1,224.

Du môme, de 1723, sur la capitaine-rie de Yincennes. 1,228.

Du môme, de 1728, portant défense auxmariniers de dégrader les ouvragesexécutés sur les rivières. 1, 23{.

Du même , de 1768 , portant l’ordrede poursuivre des braconniers. I,

■U3-

De Louis XVIII , sur l’annullation desventes de coupes de bois , faites parles alliés, postérieurement aux con-ventions du 23 avril 1314- II , 617.

Sur la surveillance et la police deschasses. II, 6 32.

Sur le mode de vente et de paiementdes 3oo,coo hectares de boisa aliéner.II , 635.

•Sur le.ca9 où leéicdnsoils de^préfecture 1\xq peuvent interpréter les titres pourdroit d’usage. IT, 619.

Sur la ccrfnpüjence des tribunaux pour. ju«er les contestations' relatives aux

■ aitjud. rie coupes de bois. Il, 641 »669, 78») 784, 795, 814.

t Sur la réovganisation du conseil d’état,

* etc. II, 600, 711.

Sur la rectification de la formule desactes, etc. , expédiés pendant l’ab-

■ sence de Sa Majesté. Il , 663. 1

Sur fe prélèvement de 5o pour cent

au pTOiit du trésor , dans le produitdes coupes de quarts de réserve. II ,664,708,728.

Sur les pensions et les services à ad-mettre ou à rejeter. II, 666, 677, 721,700, 752, 766, 832,842.

Sur la compétence des conseils de pré-fecture, concernant les usurpationsde terrains conim. II, 669.

Sur le visa en debet des actes et p.-v.des g. II, 676.

Sur le versement a la caisse des dépôtset consignations de fonds de retraite.II, 677.

Sur le martelage, la conservation etl’exploitation des bois de marine. II,681.

Sur la nouvelle division du royaumeen quatre directions, pour l’exploi-! tation des bois de marine. Il, 688.

1 Sur l’exportation , par le cours de laMeuse , des écorces, charbons et per-ches provenant des for. des Arden-nes , etc. II, 692, 814, 875.

Sur le versement, et l’emploi et le re-couvrement des traites. II, 696.

Sur la défense de faire aucune coupedans les réserves des bois coin,, sansl’autorisation de Sa Majesté. II, 708.Sur la réunion de l’ad. des for. et celledes domaines. II, 713.

Sur la nomination des adm. de la di-re( lion générale de l’enregistrement,domaines et for. II, 713.

Sur des questions de propriété et d’u-sage, et la compétence à cet égard.H,7i4.

Sur le recouvrement du prix des biensvendus au nom de l’état. II, 717.

Sur la compétence des préfets pours’opposer a des con fructions nou-velles près des bois de l’état, etc.11, 717.

Sur les arrêtés des conseils de préfec-ture. Il, 724.

Sur Ja suppression, sans indemnité,du droit exclusif de la chasse. II,725.

Sur des usages dans un bois aliéné,réclamés par des tiers. II, 736.

Sur les aliénations de for. II, 7^0.

Sur les fermages. II, 745.

Sur les domaines nationaux, les do-maines engagés, les contestations quipeuvent s’élever et la compétence àcet égard. II, 712, 714» 721,725, 745,749» 7 5 > > 753, 7 5 <>> 76», 77O) 773, 77*,776, 783, 788, 789, 791, 793, 794, -96,801,8o3, 8i3, 8i|> o>7) 821, 826, 83o,838, 889, 840,844, 84 >, 830, 856, 858,859, 862, 863, 864, 868, 878, 884, 885,886. V. dans le dictionnaire des fo-rêts les mots domaines nationaux ,domaines engagés .

Sur les pourvois au conseil d’état. Il,7 21 > 7 2 4> 761,753, 756,781, 783, 793,79.5, 8o3, 806, 810, 811, 8i3, 814, 858,884, 886.

Sur les actes de l’autorité adrnin. etj

IO29

les arrêtés des conseils de pré r ecture;la compétence en cette matière. IX ,760.

Sur la compétence en matière degrande voirie et des rivières. II, 772.Sur la mise en lerme des biens connu.

11,776. . ,

Sur Vautorité de la cliose jngée. II ,783,793.

Sur la forme des arrêtés des conseilsde préfecture. ]1,783.

Sur les surmesures. JI, 784. -Concernant les créances sur l’état etla liste civile. II ,784, 813.

Sur la compétence en matière de tra-vaux publics. II, 811.

Sur des droits d'usage dans une for.royale , prétendus par un acquéreurde domaines nationaux. II, 889.

Sur des questions de droit d’usage. II,83 9 ,840.

Sur l’abrogation de l’ord. du 38 août1816, concernant les bois de marine,en ce qui touche les bois des part.11,844- .

Sur des questions de propriété. 11,853,

878.

Sur la compétence en matière d'exécu-tion de baux.II, 863.

Sur des exportations d'écorces Uesapin11,867.

Sur le rétablissement de l'adm. des for.II, 8 7 5.

Sur la nomination des administrateurs.II, 876.

Sur une amnistie. II, 877.

Sur un nouveau mode de comptabi-lité, à partir du i« T . janvier 1821* II,

879.

Sur l'organisation du royaume envingt airondissemens forestiers. II ,881.

Sur la fixation du nombre des insp*gén.Il, 881.

Sur la nomination des conserv. desfor, II, 882.

Sur l’exportatiou des écorces a tan ,provenant des for. situées sur la rivedroite et dans le départ, de l’Isère . II,883.

Sur la retenue dupremier mois de trai-tement des nouveaux employés, II,913.

Sur les dépenses communes pour tra-vaux, constructions, etc.*, les acqui-sitions et aliénations. IJ, 9p.

Sur des dispositions relatives à l’exé-cution des travaux d’entretien desroutes départementales. 11,946*

Sur les engagistes. II, 950.

Sur la révocabilité des affectations.II, 9 58.

Sur les conflits entre les adm. et lestribunaux , et le mode de procéderau jugent, des conflits. II, 9 65.Ordre, V. livres d’01 dre-Ordre de Malte. V. Lois de l’ordrede Jilalte.

Organisation de l’administrationforestière. Il n’a point été dérogéaux lois pénales en matière de délitsfor. par l’organisation for. I, 676.V. administration.

Organisation des gardes. V. gar-des.

Organisation de la louyetetub*V. louveterie.

Ormes. F* e pouvoient être abattus dansla Bourgogne et la Franche-Comté qu’après visite des commissaires d'ar-tillerie. 1,106.

Y, bois d’artillerie , de marine•