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ftwd* 1 , dèS 1 Végéltàdc 'dat'dbs orgafiés’ éé*uA 4 ,- 'fiéPiétidd éêfcîproq ü é ‘dèé fjuels lissé repriicFiAsent'. fCéiorganéé-sOnk 1 VÉtamine et le' Pistil. ’V.‘ cfeü mdtrs 3 .'-‘ '

iLa’pItfjfart dés plantes réunissent les’ deük '&eitesdans tQtrfeHké -fleUrs, et sont, pG eetté rirjèbïr,appelées hermaphrodites. ■ ï •'■• ’•

Celles dont toutes les fleurs n’ont que des'éta-milites ifithipTstil, sont dites mâles ; et celles Vpifj auéèritraiVe ; n’ont que des fleurs à pistil f prenritentïéirbin'&ë-'jféntélfcsi^ ’ilu;

'Utiê plàrtte tjüi porte' tout*à-la-fois deS flëtersrffàlèset dq$ fleurs femelles est nommée dndtogynecrû éiOAoîlfiter ' - ' ■ ' "

■ Uitêtetpèce’dié'pïante qui a toutes les fleuri -tnMéssur un individu , a reçu la dénomination de dlérlejké.Elle èsl'üàië polygam^', si elle’a des fleuls* biséâèéesou nÀisexéësj SaitsnV léraême individu, Soit surdivers individus.

Une fleur petit aussi être insexêe ou neutre par lemané] l ué"coiirp , Tet d’organe' séVttél; V. BàtaniqrceetPhysiologie végétale , 6 e . section.

SIEGiL, SIEUKIE. Qnfed est le sefos* propVé deces' môts ? Désigneiit-ilfc , l’ufilè propriétaire fori-crér j l’âutrë -la propriété foncièite; ou sont-ils Sy-nonymes dé seigneur; dé sejgneûrip? V., sur Cesquestions, la discussion qui prTéteède un'Arr. dé la C.de cdss. du 27 octobre 1^07 , dans le Répertoirede jurtgpncdence, au mot Sieur, où il s’agit-d’unprocès entré l’état et plnsîeurstebritinunes du dépar-tement de la Sèiate-Inférieure, atf sujet de là pro-priété de 908 acres de terrains vagues dépendantdela forêt dite la Verte-Forêt.

SIGNAUX. Les ingénieurs-géographes chargésde la confection d’une nouvelle carte de France établissent deS signaux pour la formation de leurstriangles. Us ont besoin pour cet effet d’arbres, quileur Sont délivrés dans les forêts; mais iis ne peu-vent les abattre sans permission. Cependant ces in-génieurs pouvaient ignorer à quelle autorité ils de-vaient s’adresser pour obtenir cette permission, etun arrêt de la cour dé cassation, du a3 octobre1807, ava it jugé qu’il n’y avait pas lieu de lespoursuivre , lorsqu’ils faisaient abattre un arbre envertu d’ane permission qu’ils pouvaient croire légale,quoiqüe délivrée par une autorité non compétente.

Ces erreurs ne peuvent plus avoir lieu aujour-d’hui, d’après une instruction du 22 juillet 1818 ,portant que ‘c’est aux agens forestiers qu’ils doi-vent s’adresser. Les bois à abattre sont estimés surpied , et il èn ést dressé procès-verbal, pour le prixen être versé par le ministère de la guerre dans lacaisse des domaines. V. VInstruction an Recueil.

SIGNIFICATION,'du latin significàre^ signifier,Faction de signifier.

Dans là pratique, c’est la notification, la con-naissance qu’on donne d’un arrêt, d’une sentence ,d’ùn acte quelconque , par voie de justice.

.Aucune signification ni exécution ne peut êtrefaite, depuis le i«. octobre jusqu’au 3i mars,avant* six heürey'âûf mâtin' et après six heures dusoir; et depuis le I er . avril jusqu’au 3 o septembre,

SIG

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avant quatre heures du matin et après neuLd&'SOir;nêé jfltrt Mtël'teUjotlrVde.'fête'léghle, ai «& nWtfon;vértb^&e^^éhn$«ilOit'hhi^ugû r dânsiie' «mou il y' iûlfalt 1 péVlf-'èfc 1 tlsfofiur déÇ.tjbdéldtr ptocddicÜ ’.,.tuai li ■licriuor'

Toute» ''SigmfiMtiOrisofoitefi à de s‘personnes pu-bliques jrééjfesées jitinti de»" recevoir, doiv^it ■êtrevisées sanê ftaié sur TérigmaLEn carde *efne,'l’o-riginal est- vîSe-' par- lé pfocuCewr-thi -roi p#è* le tri-bunal dé première Instance dé leur domicile.-lesrefusans-peUUéWt êthe ' condamnés ^fsuv les conclu-sion s * d tt fmifl ictère public,-à une ameadb-qtri' nepeut 'ètre'mbitrdte <W> éfranes. >( Ib. ^ 1 089.' jDans le cas où la loi éxige, pOut 4 da"signif»ca-tion d’un acte * qWe l’huissier quil’a faitySeit Cdm-mie spécialéOiedtà cette fin'par le juge', si cethuissier' commet une nullité dans -son-‘exploit ,peut-il la réparer par une' nouvelle significationsans que lè juge l’y ait autorisé de nouveau ? Unarrêt de la cour de cassation, du aâ novembrerapporté, a té mot Signification^ dans lél B^pertoirede jurisprudence , jugé pour l’affirmative. *>io.-Un huissier-qui fait signifier par dn clerc ou'nïrtoute aütre personne un acte'Oùnil iièelare qui lasignification a été faite par lBi-mêàne ^commet unfaux. ( Arr. -de la O. de cass. j dit oi juiu afo&.'grLes gardes forestiers sont autdriséà à, faire la «»*gnification des procès -vterbatix y W'en’général ~lotkles actes auxquels la poursuite et l’instruction désdélits et malversations commis dans les lxffd.ëWo-rêts peuvent donner lieu, ainsi que lest significa-tions des jugemens et les premiers commanüemens qU n’y a d’excepté que les saisies en -exécotioq>^dejugemens ,-qui doivent appartenir eatcHisivemeniaux huissiers des-Vibunaux. ( Arr. delaGi de oses.,du 6 nivôse an 14< — Avis du-Gcms. d’état, Au r.16mai 1807. ) V. Citation. ■ •

' Ils peuvent aussi faire les significations' dekiétvfe-mens. ( Décis. du min . des fin., du 17 février 1809.)

Les agens forestiers sont cependant autorisés ùcontinuer d’employer le ministère de» huissiers^mais pour économiser les frais-, ils doivent combi-ner les significations de manière' à en foire faireplusieurs à-la-fois dans les mêmes cantons par'lemême huissier , qui ne peut exiger qu’un seul droitde transport. ( Instr. du Gr.-J., du G brumaire ani4, rapportée dans une ciroul . dePAdmdu ufri-maire suivant, n°. 294. — Lettre du Qr.—J ., du 16messidor an 11 , insérée dans une circuli du »othermidor an 11 > n°. \55. ) V. Frais de justicesL’insertion de la copie des actes d’affirmationdans celle'des procès-verbaux signifiés aux préve-nus n’est point indispensable pèur la validité deces significations. ( Arr. de la C. de cass., du f2octobre 1809.)- ■

Le prévenu ne peut exciper-du défautdo signifi-cation du procès-verbal dressé-contre lui, lorsqueles faits y contenus sont rappelés dans la' citationSur laquelle il comparaît. ( Arr. de la C. de cass.,du 16 ventôse an 9. )

Une décision dü ministre de la justice, du <7messidor an 1 a 1 , insérée dans une circulaire du 6thermidor de la même année ( 24 juillet 1804 )>porte que la signification des jugemeBs de condam-