8# S ü U S O U
\erbal de uuylejiuji;, ou il peqt, après la vérificationqu T )l aura Jflitç, Tui-meme , signaler aux âge ns lesecrettr^ytÊil ^ura xerdajrquées, qt demander qu’ony aït égara lors du récolement. Si lés indicationsdonnées par.^l’adjudicataire sont bien pr^çisqs, ilsera du devoir des agens de vérifier la coupe, etdans tous les cas, d'appeler l’attention de l’Admi-nistration sur la réclamation de l’adjudicataire, pourqu’elle lui,épargne des poursuites qu’il n’aurait pasméritées.
C’est à cçs moyens seuls qu’il faut s’en tenir ç ondénaturerait le caractère des opérations des agens sion admettait qu’elles peuvent être critiquées, atta-quées, recommencées, quand et de la manière quecela conviendrait aux parties intéressées.
Observons encore que la cour de cassation a dé-cidé , par son arrêt du 26 juillet 1S10 , qu’il ne suf-firait pas pour opérer la décharge d’un adjudicatairequ’il fit faire la reconnaissance de la coupe ou dudéficit de quelques arbres de réserve par un gardeou un garde général , même avant d’exploiter , at-tendu que s’agissant de modifier les effets du pro-cès-verbal de martelage, opération importante, qu’iln’appartient de fairp qu’aux mêmes agens qui ontprocédé en premier lieu, ce serait rendre les em-ployés inférieurs juges et réformateurs des opéra-tions de leurs supérieurs.
SOUCHETEUR. C’est un expert nommé pourfaire en présence des agens forestiers la visite dessouches. V. Souchetage.
SOUILLE. Ce mot, dans plusieurs pays, signifietaillis. On l’emploie par opposition à celui de futaie,e t ou dit : La souille et la futaie se coupent séparé-ment ; savoir, la souille d’abord, et la futaie en-suite j ne couper que la souille et réserver la futaie ;ce terrain n’est propre qu’à produire de la souille.
SOUMISSION. C’est, en administration , un actepar lequel quelqu’un s’engage à faire quelque choseou à payer une somme.
V., à l’article Travaux, le modèle de soumissioni faire pour la jouissance de terrains vides dans lesforêts, à charge de repeuplement.
"V. aussi l 'art. 4 12 du Code pénal, pour les pei-nes prononcées contre ceux qui troublent ou entra-vent la liberté des enchères ou des soumissions
A l’égard des soumissions des prévenus des dé-lits , V. Délit , t. I,p. 769.
SOUMISSIONNAIRE. C’ est celui qui fait sa sou-mission pour quelque paiement ou quelque ouvrage.V. Travaux.
SOUMISSIONNER, C’est donner sa déclarationqu’on se soumet à payer tant de telle acquisition ,ou à exécuter telle fourniture ou tel travail à telprix. On doit soumissionner un bien qui est envente , un marché.
SOURIS , mus, musculus (Lin.). Quadrupède dugenre et de la famille des rats-. La souris, beaucoupplus féconde que le rat, est aussi plus commune etplus généralement répandue On la trouve dans lesforêts comme dans les lieux habités, et par-tout ellecause des dégâts, qui, bien que moins considéra-bles que ceux du rat, parce qu’ils viennent d’unanimal plus faible et.moins vorace , ne laissent pasd’être nuisibles par Leur multiplicité. Les glands et
les autres fruits sauvages dans les bois, toutes sortesde grains dans les granges , toutes les provisions, lesmeubles , etc., sont endommagés par les souris :elles percent le bois pour se pratiquer un passage.
Pour donner une idée de la fécondité des souris ,Aristote dit qu’ayant mis une souris pleine dans unvase à serrer du grain, il s’y trouva peu de tempsaprès cent vingt.souris , toutes issues de la mêmernère. Les femelles prçduisep^, en effet , plusieursfois pat an et dans toutes les saisons. Leur portéeest de cinq à six petits, qui au bout de |5 jourssont assez forts ppur se'séparer et chercher à vivre.Mais la nature j qui a doué la souris d’une grandefécondité, a posé des barrières qui s’opposent àl’excès d’une multiplication trop rapide; une fouled’animaux s’en nourrissent, tels que les fouines,les belettes, les rats, les hérissons et principalementles chats, enfin presque tous les animaux de rapineet de nuit. On prétend que l’odeur du sureau et del’hièble les éloigne. V. Mulot.
SOUS, sub. Cette préposition, en botanique,équivaut à presque. Sous-orbiculé, suborbiculatus,c’est-à-dire presque orbiculé. Quelquefois aussi elletient lieu de légèrement : sous-bifide.
SOUS-ARBRISSEAUX , subfrutices. {Bot.) Lessous - arbrisseaux ou arbustes seraient appelés ar-brisseaux s’ils avaient des bourgeons, et porteraientle nom A’herbessi leurs tiges n’étaient pas ligneuses,c’est-à-dire si Les parties qui composent leurs tigesn’avaient pas la même dureté et la même soliditéque ce que nous appelions bois. Us persistent l’hiver,et nous en avons même quelques-uns dont la duréeégale celle de certains arbres. Le thym , le romarin,le ciste , la bruyère, sont des arbustes.
SOUS-INSPECTEUR DES FORÊTS. Les sous-inspecteurs ont été créés par la loi du 16 nivôseau 9, qui aorganisé l’Administration forestière. V.Administration ■
Ils ont, dans leurs anondissemens respectifs,comme les inspecteurs et les conservateurs , qualitépour constater et poursuivre les malversations com-mises dans les exploitations. ( Arr. de la C. de cass.,des 29 avril 1808 et 22 novembre 1811.)
De même pour poursuivre sur les procès-verbauxdes gardes. ( Code d’instr. crim., art. 18, 19, 182et 190.)
Leurs fonctions administratives sont les mêmesque celles des inspecteurs , et les instructions con-cernant ceux-ci leur sont communes. ( Instr. du7 gfAiirial an 9, § 3 , art. 7, ef 23 mars 1821 ,art. 125 .)
Us reçoivent en outre et exécutent les ordres deservice qui leur sont donnés par le conservateuret l’inspecteur, et ils adressât, tous les 3 mois, àce dernier ou au conservafUfejt.s’ils sont sous sesordres immédiats, un extrait de leur journal. ( Jh.du 23 mars 1821, art. 125 .)
Ils correspondent avec l’inspecteur ou avec ieconservateur, lorsque celui-ci est leur supérieurimmédiat. (Ib. du 7 prairial an 9 , art. 5 . )
Ils tiennent pour leur sous-inspection les mêmessommiers, registres et livre d’ordre que les inspec-teurs.