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r avait préteiidu,que l’acfjudica taire]enchère, sur; le Gercement, le ipur

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devait fiùre sou epthère. siu; le Gercement, te jpmèfuè de la signification de ce tiefcemeut, ot nondans la matinée du lendemain, c’était uue erreur.Si l’ordonnance de 1669 accorde.jusqu’au lendemain!midi du jour de l’adjudication pour faille le tierce-iment, elle accorde aussi à l’adjudicataire, pour faireson enchère, le même délai, à partir du moment;où expire le délai fixé pour les déclarations de lier-]

1 emens, V. la Décis. minist. du 19 février 18.1 3 ;niais observez que cette décision porte, par erreur,que le même délai de 24 heures est accordé pour faireles demi-tiercemens.

3 °. Le silence de l’ordonnance de 1669, des loissubséquentes et de l’art. 19 du cahier des charges,laissait de l’incertitude sur le délai accordé aux.tier-i eurs, doubleurs et à l’adjudicataire pour enchérir!les uns sur les autres. L’Administration des forêts;,a fait connaître, par sa circulaire du 21 juin 1 14 1 3 ,que, pour donner aux coricttrrens toute la facilitéconvenable , les enchères seraient reçues pendant48 heures, à partir du lendemain midi du jour de!l’adjudication. Ce terme est aujourd’hui clairementexprimé par l’art. 19 du cahier des charges, qui ac-corde à l’adjudicataire 24 heures pour son enchère,et çqsuite 24 heures encore pour le concours d'en-chères entre les tierceurs et l’adjudicataire.

VIII. De la collusion des fonctionnaires avec lesmarchands , relativement aux tiercemcns et autressurenchères.

Nous avons traité, à l’article Fonctionnaire, despeines prononcées par le Code pénal contre toutjuge,, administrateur, fonctionnaire ou officier pu-blic qui se rend coupable du crime de forfaiture.C’est d’après ledit Code que seraient punis aujour-d’hui les fonctionnaires qui supprimeraient des actesde tiercemens ou chercheraient à les annuler par desmanœuvres frauduleuses.

\ oici le dispositif de quelques arrêts du conseilqui ont fait l’application des peines prononcées encette matière par l’ordonnance de 1669, soit contreles officiers des maîtrises, soit contre les enchérisseurs.

i°. Un.arrêt du conseil, du 26 juin 1725 (au Re-cueil f prononce i°. la condamnation à l’amended’un greffier pour 11’avoir pas fait mention d’untiercement sur l’expédition d’un acte d’adjudication ;2P. la condamnation solidaire à 3 ,000 fr. d’amendedu tierceur et de l’adjudicataire, pour s’être entendus à l’effet de paralyser le tiercement et d’écar-ter les enchères; 3 °. la confiscation de la coupe;4°. I’injonçtion aux grands-maîtres de se faire reprérsenter les registres des enchères. Cet arrêt est fondésur l’art. 23 du fit, XV de l’ordonpance.de 1669,qui défend aux .^nc.hétisseurç .d’empêchçr paftvoiqsindirectes les enchères .<qir,lq?,ft9t!t.e$ r dqs,pqif, rn-liJJg

2 0 . Un pominé, Ducastel, sergent royal apx bail-liage et vicomté de Rouen , avait signifié au greffe

de la maîtrise dctiïl<Vuen;là la. rèquête du nommeLefèvrb, un 4 térceri>.ent 8 ur l’adjudication des Ventesde 1g ffirêt dfe Roityr*jy>^paur l’ordinaire de 1716.Le tiercement fut'ensuite! rèndu par le commis dugreffier, et déthké avec l’original par Ducastel. Leprocureur du.roi Éit iflforirier, et le roi s’étant faitreprésenter eu son conseil ladite information, or-donna , par arrêt du i ct . janvier 1726 < au Recueil ;,que ledit Ducastel, et Lemoine, gréffier, demeure-raient interdits de toutes fonctions pendant 6 mois ,et paieraient sçdiduirement aux mains du receveurgénéral des dqmaines et bois le tiercement mon-tant à 6,000 liv.., avec le.sou.e( les i4 deniers pourlivre.

3 °. Le nommé Jogue s’était plaint au conseil durefus qu’avaient fait les officiers de la maîtrised’Autun de recevoir son enchère, sur la vente de9 arpens de taillis adjugés d’abord à Lazare Le-moine, garçon cuisinier de la veuve Lemoine, hô-tesse du petit Louvre en la ville de Marigni, chezlaquelle lesdits officiers étaient logés > et le lende-main adjugés au nommé Gautier, parent de laditeLemoine, au moyen d’un tiercement fuit le mêmejour au préjudice de celui signifié par ledit Jo-gue , etc., pour raison de quoi celui-ci s’était renduappelant de ladite adjudication.

Il représenta i°. un exploit du 14 décembre,

9 heures et demie du matin, par lequel ledit Joguedéclarait au greffier en personne que, s’étant trans-porté, la veille, en la ville de Semeur, pour êtreprésent à l’adjudication des 9 arpens de bois enquestion, il les avait portés à 27 liv. l’arpent;qu’ayant voulu les surenchérir pour se les taire ad-juger , et s’étant trouvé qu’ils l’étaient sans qu’ils’en fût aperçu, sommait le greffier de lui déclarerle nom de l’adjudicataire, afin qu’il fût çn état demettre un tiercement, aux offres qu’il faisait de don-ner bonne et suffisante caution ; et par le même ex-ploit.donnait assignation à Lazare Lemoine à com-paraître devant les officiers sur les 11 heures dumatin , à l’effet de procéder sur son tiercement ;2°. autre exploit du même jour, à 10 heures du ma-tin , par lequel Jogue déclarait au greffier qu’expli-quant son premier exploit et le tiercement dont étaitparlé, il faisait mise d’une somme de 9 liv. 3 s.4 den. sur chaque arpent adjugé audit Lemoine, etsommait les officiers de recevoir ledit Gercement enla manière accoutumée, leur déclarait que, s’il seprésentait quelqu’un pour couvrir ledit tiercement,il offrait de le renchérir; 3 °. autre exploit du mêmejour environ midi, par lequel ledit Jogue déclaraitau greffier qu’ayant tiercé l’adjudication et donnéassignation à Lemoine, adjudicataire, pour procé-der sur ledit tiercement, sur le refus des officiers derecevoir son tiercement, sommait le greffier de luidélivrer une expédition de ladite adjudication, etde tout ce qui s’en était suivi, pour prendre dansla suite telle mesure qu’il jugerait à propos ; à quoiU greffier répondit qu’il était prêt de donner une ex-pédition de l’adjudication, en lui payant les frais,et,attendu qu’il était une heure après midi et qu’il^eyaitpar.ler aVecles officiers pour aller faire la venteih3sh>>às<Uvroi, en la grurie de Bourbon, indiquéepour le 17, protestait de rendre ledit Jogue respon-