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alphabétique , quf nous, traitons 4 e leurs (onctions,en même temps que de celles des gardes.
J^sgard^ff, généraux,,sont des agens d’unq grandeutilité., Placés,, ènfye, les «gens supérieurs et lesgardes, ils partagent lés fonctions des uns et desautres ; ils rendent comptoauxpremiers du résultatde,, leurs, tourné, coppèrewt^yeé ,eux aux opéra-U$Wi» .tf, lefi romplgqefitdfgs.pp grand nopltre decas; ifs surveillent et dirigent lés gardef^cjans leur*& r râ«i et etepn-
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Les attributions des gardes généraux ont yarjé e n
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,tra,YéWers, n^î tyfis-gardeyj- surgardes, rou-
liers et surgptsflanfieyeug„quifurent supprimés par
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Ils étaient établis dans lès départemens desgrands
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sites et autres fonctions-
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U. Par edit du, mois de .mars 1700, ces officiers
<bçii eti sqpKnrnijs j .ét 'il fut créé yn garde généralcôfléctèur des a'mendes en chaque maîtrise.ïü |Ues < gardes généraux, collecteurs dçs amendes,a’Iafeiîl recu'de l édit pr^ci té le nom#}® receveurs des" ""^ei le drolt'aefaifé la recette des atnendés,
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is et confiscatioi
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restifutiéns
_ v „ __ations prononcées au profit du
r'didans 1 les' > m'àYtrlsfes i pârtiCuiièrès, dont ils devaientrendre compte devant les grands-maîtres et les con-trôleurs géfiérarùX ,’en présence dés receveurs géné-raux dü pérrtîculrers des domaines et bois.
III J’Màis, jrir une déclaration du 14 septembrei'710 le/ foi fît connaître que le titre de receveur desamendes nVvait-jm être attribué que par inadver-tance aux gardes généraux, vu que les sergens col-•leètearsT, a» lieu desquels ils avaient été créés, n’é-taient point receveurs des amendes, mais seulementcollecteur*j îet que Sa Majesté avait, par les éditsdes mois de février 1691 et de novembre i7o4i cr éédes trecevéurs anciens, alternatifs et triennaux desamendes, dan» les Tables de marbre et dans leslriaitrises particulières des eaux et forêts, qu’elleC’avait point eu dessein de priver de leurs fonctions.8a Majesté ordonna, «n conséquence, que les rece-rienrS des 'amendes créés par les édits de 1691 et‘h764» seraient et demeureraient rétablis, eu tantque'bien serait, dans la recette des amendes et dansIcadroits attribués par les édits, dont ils joui paienttant pour le passé que pour l’avenir, et que .lesgardes généraux demeureraient établis soyis, le titre• d«j gardes généraux des bois e( forêts du rpi t cpllec-t top es ides [am ondes -y^resùtu dons et-, confiscations ;etpi’au surplus ceux-ci jouiraient dei tous les droits,üqwJtiopaiet jpnénogarives portés par l’édit çl e ti7 c ^inaanftquejsenx .popfivns jusqu’aJLoçs fn^supt ptyigés.deaprsndre deuaouTsUe* provisions,,, et .que seulementceux qui seraient à.i’uvnoir pqnjyuy 4 ^ 4 jt^.cjf%esferaient insérer dans leurs lettres de provisions le titrede,, garde.gépjéraW fPlj^ÇtfifJr 4 q s ;fjmd<?e K restitu-
tions et confiscations, au lieu de celui de receveur.
S,rm4^ tÿfjs autr^^gards^ar,cçft.q flévlarqjiQq^ley
g^néfaux ppuv|jeji,tj.$lft pourvus, à, l’àgftd#
2? fins , et ë,xé,rce,r f onjpiinteq^en^tpus antijes pjfjifl^;Usr^usimy. mnitnsqs 4 g.)nu^tai|lj^*-semept,ayecley./ormalités ordinaires,
Leij^s fonctions et leur devoir étaient dp r vnill|^tant sur la conduite des gardes partiquliprjs, qu'il1% conservation des eaux et forêts du roi, (ljs cellesdès béïiéfttiéri ët communautés et même des parti-ctiliers, et affaire leurs rapports des délité et mal-vtersations qu’ils recorrnaissaient dans le çûnr^'déleurs visifès, de même que les autres gafdçs^d'as-sister les grands-maitres'et les contrôleurs généràWxdans toutes les descentes, visites et autres Fonctjo'Aspour le bien du service. ’
Leurs vacations et assistances aux visités, dlék 1 -cèutes, ventes et adjudications des bois,, devàièVitêtre taxées sur le pied du tiers de la yh'èâtfori'dèscontrôleurs généraux. 1 t :JU3< !
Pour’ ce qui concernait la ccfllecVe des tfnkëuifëx',
V. VÉdie de mai 1718. z; f ’ 91,b * e
Les gardes généraux, coAéctéîirs dès ÀtAedfféf,avaient les mêmes privilèges que Fés autres'<j>fïi'éléA 4 ,et devaient être, comme eux, taxés d’ofiiéë à laf aillesans pouvoir être augmenté* à la capitation. Léurseufuns étaient exempts de tirer à la mitirco; ifsavaient leur cause çpuimise ay préridfid.lèiiflua'pro-che de leur résidence, et pouvaient;.dewepMF-dfU"tel lieu que bou leur scmb.Uitdans, lîèlm> 4 l>e‘tte lamaîtrise pù ils étaient établis,, gnoitonu
Ils avaient droit de mettre à exécution,, daftsl’é-tendue de la maîtrise en laquelle ils ^taiqjft étaiWlf,,toutes ordonnances, sentences,, jugetqçft* tifirféfiiigtcommissions, tant des juges des eaux et^for^ts qpedes juges ordinaires. ( Efi-t de mars tyçtS,; — “Arr.du Cons., des 1 5 janvier 1743, i er . ay%fi\rjf$à$tG juin 17 58 .)., r- .le; ,iiovA.°é
IV . Les gardes généraux ec-twllemçnk fffoejfiegijçeremplissent une partie, des fonctiryif .flps, lan^ensgardes généraux; et celles qui leur pntqqténfirlbwéqS)et dontil va être irarlé- : p.iôd'asi znoi;
La loi du 29 septembre 179^ , qui a.vajj, ^(Çé^esbases d’une nouvelle AdminijStratiqyifpfçç^tière^’a-vait point établi de gardes généraux ni 4e x$uq-ijps-pecteurs; elle avait rpjidu les çDnupnflj^fipns.im-médiates entre les simples gard^içtlçs,inspecteurs.Mais la loi du 16 niyôsq an 9 r quia définiîivefWet'torganisé l’Administration,arempl; qqtfir lacunfl pre-judiciable au service, et a ordonné que les nouveauxagens qu’elle créait rempliraient les fbnçticyis^ttii-bqées par içy lois existantes aux agens qu’elle sup-primait ; dételle sorte que les gardes généraux de lanouvelle organisation ont remplacé ceux dçjl’an-cienne da/iy Jes : attributiops conservées op éçajlrlies
I e ? Jéfikmens :. ,-.pÜ8?ic'i
Ces agens sont'en conséquence chargey d^ .Sur-i.yçiUçr.l^seryjfe,des;gardgs ordinaires, ds lcs^enirdans lénr devoir, de leur prêter secours,.de faireaiqv.qu’çjflx.ljqute? soyfqs 4 e rappayts^e^ i «fl, effetj 4§ PF.'ÇflPrff DOé^ et forêts delpur cantçnneqtflnt,ainsi qûe les arronuissemens de pêcheu-fih4Vn?if
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