d5i

GLA

GOM

an 2, que ces lois ont été purement transitoires. Ce-pendant la jurisprudence de quelques tribunaux n’apas toujours été conforme aux décisions que nousvenons de rappeler, et la cour de cassation penseelle-n. ême que les lois de fructidor an a, n’ayantpas été rapportées, elle ne pourrait annuler des ar-rêts qui en feraient l’application.

M. Merlin, dans le Répertoire de jurisprudence,au mot Glandée, considère, dans son opinion par-ticulière , les dispositions de la loi du 28 fructidoran 2, comme 11’ayant été que momentanées; et, àl’article Faine du même recueil, il rapporte la dé-cision du ministre de la justice que nous venons detranscrire , puis il renvoie aux mots Feuillet mortes.C’est en eftet dans la décision rendue à l’égard desfeuilles mortes que devrait se trouver la solution ,au moins indirecte, de la question. On y voit que,dans les forêts des départeinens de la rive gauche duRhin, quelques habitansavaient ramassé des feuillesmortes sans droit ni permission, et que les tribu-naux les avaient absous , sur le fondement que l’or-donnance de 1669 ne défend point d’enlever desfeuilles mortes. La cour de cassation a annulé cesjugemens; mais les arrêts postérieurs ayant été con-formes à ceux qui avaient été cassés, la cour de cas-sation a pris le parti d’en référer au conseil d’état,conformément à la faculté que lui en attribuaitl’art. 3 de ja loi du 16 septembre 1807, et sur ce ré-férp, il est intervenu un décret, le 19 juillet 1810,portantque l’art, indu lit. XXX 11 de l’ordonnancede 1669 est applicable au cas d’enlèvement defeuilles mortes. Ce décret rappelle les dispositionstextuelles des art. 18 du tit. 111 , 11 du tit. XXVII,et 12 du tit. XXXII de l’ordonnance de 1669, quidéfendent les enlèvemens de plants, glands, fai-nes, etc., des forêts, et il ajoute que les dispositionsde cette ordonnance, qui défendent d’enlever cer-taines productions des forêts , ne sont point limi-tatives.

On pourrait conclure de cette interprétation , queles dispositions de l’ordonnance de 1669, qui sontrelatives à la prohibition d’enlever aucune produc-tion des forêts sans droit ni permission , continuentd’ètre en pleine vigueur à l’égard des glands etfaines; et d’ailleurs, que porte la loi du 12 fructidoran 2? Elle porte qu’il est permis aux particuliersd’aller ramasser les glands, faines et autres fruitssauvages dans les forêts de l’état, en observant d’ail-leurs les lois concernant leur conservation. Or, ceslois veulent que ni les usagers, ni les adjudicataires,ni aucun particulier, ne puissent user des droitsqu’ils tiennent de leurs titres ou de la loi, sans unedélivrance préalablement faite par les agens fores-tiers, et que toute contravention à cette défense soitpunie de la même peine, et quelquefois d’une peineplus forte que si le contrevenant n’eût eu ni titresni droits. Ce ne pourrait donc être qu’avec la per-mission et délivrance des agens forestiers, sous l’ap-probation de l’Administration générale, que la fa-culté de ramasser les glands et faines pourrait êtreexercée, quel que fût le titre dont on s’appuieraitpour réclamer l’usage de cette faculté.

V. L’Administration desforêts a recommandé, parplusieurs de ses circulaires, de faire ramasser les

glands, faînes et autres graines forestières, pour lesemployer à des semis.

La circulaire du 18 septembre 1807 , n°. 359, in-vite les agens forestiers à employer les gardes et toutautre moyen qu’ils jugeront nécessaire, pour enrecueillir le plus possible.

La circulaire du ,8 novembre delà même année,faisant suite à la précédente,indique les moyens defaire emploi de ceagraines , et de conserver pendantl’hiver celles qui ne peuvent être employées en au-tomne. Les moyens de conservation consistent à lesstratifier avec du sable , ou à les étendre dans deslieux aérés et à les remuer de temps en temj>s, ouenfin pour les glands ou faines, à les enterrer, parcouches séparées sur de la paille, dans des fosses de5 à 6 pieds de profondeur, pratiquées dans des lieuxsecs, et dont les fonds et les côtés sont garnis depaille, et la surface de planches et de terre.

La circulaire du 19 septembre 1808, n°. 379, re-commande la plus sévère économie dans le ramasdes graines forestières, invite les agens à en fairefaire la récolte, moyennant l’abandon d’une portionquelconque de glands ou faines récoltés, et à nelaire aucune dépense sans autorisation préalable.

La circulaire du ro octobre 1808, n°. 364 , porteinvitation aux gardes de s’occuper de la restaura-tion de leurs triages, et d’y faire des semis de glandset de faines.

La circulaire du 29 août 1811 , n°. 4 ^ 2 , renou-velle l’invitation d’employer les moyens les plus éco-nomiques pour l’amas des glands et faînes, et in-dique un nouveau moyen de conserver les glands,qui consiste à en former, après les avoir fait sécher,des pyramides dans des lieux élevés et secs. \ .Chêne. V. aussi Partage, Usage.

GLANDES, glandulce. ( T. de bot. ) Ce sont depetits corps vésiculeux qu’on rencontre sur diffé-rentes parties des plantes , et particulièrement surles feuilles, les calices et aux onglets des pétales : onles regarde comme des organes destinés à quelquesécrétion. V'. Physiologie végét , 4 *. section.

GLAL QU E , glaucus. ( 2 '. de bot. ) Se dit d’uneplante ou d’une partie de plante qui est verte etcomme chargée d’une vapeur blanchâtre, cette der-nière couleur n’étant due à aucune espèce de duvet,mais à une matière pulvérulente couleur vertdemer.GLEDITZIA. V. Févier.

GLISSAGE DES BOIS. C’est l’action de fairedescendre les bois des montagnes par des sentiers oucouloirs pratiqués à cet effet. V. 2 ’ransport des bois.

GLU , du latin glux. Sorte de composition vis-queuse et tenace, avec laquelle on prend les oiseaux.V. ce mot dans le Dictionn. des Chasses et Pêches ,et dans celui-ci, les mots Gui et Houx.

GOMMES, du latin gummi. Les gommes sont desexcrétions qui suintent naturellement des arbres etdes plantes, s’épaississent avec le temps, se durcis-sent à l’air et sont plus ou moins transparentes.Elles diffèrent des résines en ce qu’elles ne s’en-flamment point et qu’elles peuvent se dissoudre dansl’eau simple , comme la gomme de cerisier et cellede prunier.

Gommes - Résines. Celles qui sont composéesde parties gommeuses et de parties résineuses , qu’on