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JVJAI
VIfiftr, du nùn.d<\ la.raar., du 3 Q h fyrtSçf.ap l ij i ^l
tioji : »,Ç, <æs. officiers est, .fort, a^ciepn^.^ 4 ftflà }p'J>F^C 4 Pfi i^r? fçqmiiôqfj étaiejit ce. ) que.fu5cnt ; 'en-. :suite.celles fies grands-maîtres, SafutApu, danssanoté, p. 5 » , fait remarquai çme les premier? offices;de maîtres des eaux et forqty furent toujours confiésà, d.es,hqmiaes de. distinction,,et il dénomme plu-'sieurs de ces qffiçiprs qui furent .regus, depuis '4°^jV^’à Mais cet, anteuf se, plaignait fiéjà,(epi 6 {,Q).dg, <^e que, les.offices fies maîtres particuliersptaient .beaucoup rabaissés par la, vénalité et par lairtuf jipljiçitè fie ces cbaree6. -, ; ,
,jl, parfit que, .t&npmbyp dps ma^tçes ,d|s eaqx et jforêts a,beaucoup varié, et que très-souvent on fut'ouligé.fie I e réduire, Eecquet, dans sa note sur cpt-çltye;, t. I, p. .188, priante l es réductions succes-siyes ,qu’on aurait été,.dams le cas d’ordonner .jus-^pjefi,t 544 ) mais elles ne sont point exactes, attepduqt^f.,1^qrfiçunanpjes citées par lui r ,et qui.prescrivi-ren|: i ,ççl,ridpe.tioiis, ne rappellent ordinairementuuYm^ partie .^e?! provinces doqt se .composait laFrance . Au surplus, l’organisation du personnel deslo.rètfr, dansées tgmps pnciens , est très-confuse, ettfjutque l’on peut apprendre des.ordonnancesréufiues depuis,1^17 jusqu’à l’édit de 1716 , p’estcjuç^trè.s-y^pirv^Gi^t,.0n réduisit le nombre des officiersnés eaux et’ forets, qui teufiait,çonstamment à s’aç-crpitre,. V’. snpiQl Administration,p. 116, la com-position dgs maîtrises, telle qu’elle était organiséepar l’édit d’octobre 1716.
Les maîtres, avant l’établissement des grands-yuaitres, exerçaient, avec leurs fonctions ordinaires,celles qui furent ensuite dévolues à ces officiers su-périeurs, et lorsqu’il y eut uu souverain grand-inaitre pour toute, la France ) ils en étaient commelçs.Iifutenans pour I’admiuistration et la police deseaux etj foyéts.
lls^prètaient serment à la chambre des comptes,devant laquelle ils comptaient immédiatement, ainsique le prgscriyaitfi’art- 20 dç, l’ordonnance de i. 3 18.La,forme de çe serment, qu’pn trouve dans la mêmeannée, est rapportée au mqt Serment. \ . ce mot.
CqjpP’.e les . placés,de. maîtres des eaux et forêtss’exerçqjeut suy, souples, commissions, 011 les obli-geait a donner çs.U4S>n ; mais ces places furent en-suite périgées e.q’pÜfices formés.
blsiTr.Es.rAGitjÇur.iEKS des eaux ex fqeèts.
L'autorité et lés fonctions des maîtres diminuè-rent.,cjOyçsi<lérqbfetttÊfi par, la création, des grands-'. On foïtua différens, départemenspour lefe grands-maîtres, et des maîtrises particu-1 jè r ejÿrpoj-ir,,clmqq e maître, et dès-lors on ajouta lexv < 9 }.I ,a dMl l \ifffÆS ^ u i 1 fip, maître. L’ordonnance d,eApé>9 J^),^P^js , fjxqleur pouvoir et leurs fonctions.
fit EW^ens tribunal.de lamaîtrise, mais ils ne pouvaient juger seuls; leurvoix.xt'^ta^pjpûi.t^pr^pqndjsrante^ et ils étaient re-Ç ar 4Él»5 0 iP€ BJ?. n W inter pares 1 en ce qui concer-nait!? cbntéïïtiéux particulièrement.
Iiy cuiinai^aiept, .çja première instance, à la(barge (Te l’appel, tant au civil qu’au criminel, degçute tp^jè.re yfes .eaux cl,,forêts, mais, suivant les
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r^sUtqtiçns p;
cqntenues aux articles de
.. t»t.I et 1> fie ce re-
glement, que leurs fonctions et droits se trouventfiéyerminés,. ... ,
_. .M,ÜTRE$ ,IÏE F 0 RGE 1 S. Ils sont responsablesde leursouyjiers employés dans les forêts. 4 CW. de1669., tit- XN-N-ll, art- 7.)
Un.artêtjdju.xqymeil, du 29 mai 1783 (au,üe-cquçé), leur, défendait (fe[ Convertir en charbon lesfiois propres germer fiu bois de corde. forges ,flottage.
.MAITRES. fiXÇS CEfijVILFS. On appelait ainsi,dqna fi.; s aa,cieyumS-ordùujiajices, ceux quittaientchargés des constructions civiles et navales. V., élansf./Recueil, t. do P- tbo , une Note importante deFecquet .sur les, 4tfiivranc.es de bois d’œuvre pourle'service du roi. . ,
MAITRE PÊCHEUR .Y. Délit de pô^he. .
\ MAITRISES P^TCyÊlÉREfi DES EAUX
ET .PO&ÊTS. ( Çl’êUy^pt. ,dp$ , juridictions £tai>lieeppur .veiller ,àlp. çoa^egv^.tion fies bois,.et empêcherles abus qui pouvaients?;çpfnmettre sur les rivières,ttfpt à l’occafiqfy.fip.la pêche que dp, la navigation.
Les maîtrises avaient,Ordinairement,pou* ressort
l’étendue des b.filliages où plies étaient établies , s’iln’y avait titre au pontraire. Y. les Ord, de juilleti 544 i ar t- ,er -> etjevrier 1 554 1 art. 4, rapportéespar Saint-Yonf,p,pj et fiS.
On ne pouvait, sans de grandes raisons, inter-vertir l’ordre çtabli entre les maîtrises pour l’éten-due (le leur ressort, ni donner de commission auxofficiers d’unç maîtrise pour opérer dans l’dtendued'une autre, si cem’était en cas de suspicion ou derécusation, etc.dOrd. de ifiôq, tit. XIII, art. 10.)
On devait, suivant les ordonnances, regarder.leressort de chaque juge comme un bien qui lui appar-tenait, et dont il devait .retirer tous les profits, f.e sédits fie juillet i 544 i la déclaration du 1 1 juilleti 544 , l’édit de novembre i 554 , font défense à toutofficier d’entreprendre au-del£de leurschsrgn 5 , qnileur auront été limitées. Parl’fdit de février r 555 ,sur les eaux et forêts tle Bretagne, le roi déclarequ’il ne veut pas établir plus grand nombre de maî-trises particulières, parce que ceuxqui étaient déjàpourvus, et qui pour Içursjiffictg avaieryt déjà fournigrosses sommes de deniers, seraient grandement in-téressés, chose qui pourrait çngendrer entre les offi-ciers , tant d'une part que d’autre, plusieurs débatset querelles, etc. ,
Toutes ces dispositions ont été confirmées par ungrand nombre d’arrêts du.conseil, entre autres ceuxdes 6 février et 9 novembre (691 et 9 juillet \qé^ 5 .
Le conseil a toujours suivi cette jurisprudence,même dans lgs affaires,prmeontentieuses* jusqu’aupoint de. re/jormer des arrêts et commissions qu’ilayait adressés,par erreur ;U£S officiers d’une maî-trise pour faire quelques opérations fians la yessoytd’une autre. Y. lps exemples qu’en rapporte Chail-land dans son Dictionnaire.
On peut dire à fortiori, que lorsqu’il s’agissaitfie régler les bois des ecclésiastiques ou d’en fairela yeyitç, grands-ni.qifres ne pouvaient, sans defortes raisons, appeler a,vec eux ni commettre d’au-