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1669, tit. III , art, 11 ; lit. XV, art . 5 ). V. As-siette. . .

MANNE. Suc contrat qui i’extrytàke lrakli 4 fle;-inent ou par incision d’unç graridc qnailtlté'de Vé-gétaux, et qui est composé de sucre et de mqcWinlcréuni à <in mucilage et à und matière éxtrictivfe par-ticulière. ' '

C’est prinrifialement' dti frêne à feuilles rôèdes, 1du frêne à petite^ feuilles,- et mêtfte du frêzté à' fletit,qu’on retire éh Europe lÿ mande dti eorivmei'ce', c’est-à-dlrë'celle qui ^steriipltîtyëè én médecine cotnfttdpUTgatif. V. frêne. 11 ‘

Le Mie fat est ufie* Vérifabfé manne. V. ce mot.Il découle du m'élëze 1 'tïrie mande que les Italiensviennent ramasser danV les environs de Briançon,et qu’ils mettent dans le commerce. Il paraît qnVtlêa Ifes mêmes propriété® jhfrifâtivès que celle du frêne;elle efet peu connue’. 11

C’est principalfe‘niiej)*l êêtiis Ifes mauvais terrains etdans les annéfesdiàudés^mië^lies arbres fournissentle plus de mânnèî éè'tteêséëfttejithl ; lôr'squ’ellé estabondante, lés fatigué. 11 " ‘>1 ■ ' 1

MANQUE DE ME^ÜRE/t.' Moins de mesure .

MAUAIS, du latin mamo u mariscus, petite mer,dont on a fait marescageus, marécage. Les maraissont dv s terres ordinairement basses et abreuvéesd’eau croupissante ou qui n’a point d’écoulement.Marais, palus et padouans ont à-peu-près la mêmesignification. ,

§ i er . — Ancienne législation.

La connaissance de tout ce qui concernait les ma-rais, après même qu’ils avaient été desséchés; descontestations qui pouvaientnaître sur l’entretien etle réuwement des fossés, watrégans et canaux; lescontributions relatives auxdits cureniens et réfec-tions;; d'établissement ot. rétablissement des ponts,portes ot écluses; les; droits de péages et autres, lachasse et la pèche, appartenait aux officiers royauxdes eaux et forêts, ainsitqu’ilrésulte des édits et dé-clarations des mois -d’oeiobre i 5 q 4 > 8 avril i5ç9(Saint-Yon, p. 397^jamier tfioy, 19 octobre 1611et 22 octobre 161 3 ; de l’art. 2 du tit. I de l’ordon-nance de 1669, et des arrêts du conseil, des 23 sep-tembre >1692, 17 août 1706,. 25 janvier 1701 et25 mai 1707.

Chailland rapporte, dans son Dictionnaire deseaux et forêts, au mot Marais, le texte entier deplusieurs ordonnances et arrêts concernant le des-sèchement des marais; savoir,i-.aH.vL’ordoiuiance-de Henri IV, donnée à Paris ,tui'etefabre 1 5 94, qui permet à Herman Tassin, Da-ninlmt’. Philippe Tassin, et autres qui pourront êtrecotniitis.par-euif, de faire et continuer leurs entre-prises pour vider et dessécher les marais.

i 3 fi»fU*e autre ordonnance aussi de Henri IV , duimeicnd’avril 1599, portant que tous palus et maraisdépendant du domaine royal, et ceux appartenantaux ecclésiastiques, gens nobles et du tiers-état,sans aucune exception de personne, assis et situés lelong des rivières et ailleurs, seront desséchés et es-suyés par le sieur Hum-Fsen Bradeleu et ses asso-ciés ou les propriétaires, et par eux rendus propres

.miatijoariy prairies oUjherbages, selon que leur si-tuation et naturel le permettront. •. ,.rh !■

Aà’k. Des .arrêts des aâ septembre 1692, l’y aoûti^oo^cf Aj»i?tier!fl7Ql.et a 5 mai 1707, quj confir-ment Incompétence des maîtrises. 1:..

Par arrètidu ad août 11768, le conseil a..fait uncéglemeutlpaur L’administration des marais cbmniu-«aex fia. la province d’Artois. Ce. réglement chargeles maïeurs, éihevins et gens de loide.chaquefcom-mnliante, de l'administration et de,® devenus desditsmarais. ' V-,ie Hépsrt. de jurispr. , au mot Marais.

Lttimëme feeueil fart connaître, 1°. un édit dei ; 762q qui permet, dams les trois, évêché^ de la Lor-raine , le partage des marais cominunaux r et.jar-cOrde lVxemptidn d’impositions et de dîmesà*cquxqui défricheront des terres incultes; d°. des arrêtsdu conseil , des 5 mai et 10 juillet 1750, qui auto-risent les communautés d’hahitans; dans les généra-lités d’Auch et de Pau , à aliéner leurs marais,, landeset autres biens communaux, et. trois,autres arrêts,des a8 octobre 1771, 9 mai octobre 1777,

qui leur ont permis de jiartager les mémos biens, parménage, à charge d’une redevance au profit descommunautés ; 3 °. un édit du mois do janvier 17741qui permet le même partage dans las états du duchéde Bourgogne et pays.en dépendant, qui.accorde lesmêmes exemptions pour les terrains défrichés, etordonne que les contestations relatives au partagedes terres communales seront portées en premièreinstance par-devdnf la juge exerçant lathaut* justice,et jugées sur les conclusions du procurent.fiscal;4°. des lettres-patentes v du 27 mars. 1777 , qui or-donnent, pour la Flandre gallicane, le partage, parfeux et pat 1 portions égales de tous les prés,,maraiset pâturages communs ; 5 °. des lettres-patentes, dui 3 novembre 1779, qui ordonnent le partagé et ledéfrichement des terres, prés, marais ,. landes oufriches appartenant aux communautés de la provinced’Artois.

Ces arrêts voulaient toutefois tjfie lès partagesfussent faits sans nuire aux droit» que pouvaientavoir les seigneurs sur les terres communes, ni à lafacultéque leur accordait l’ordonnance do 1669 d’enprélever le tiers, dans les ca» déterminés par cetteordonnance.

§ 2 . — muvellb lé^mon. i "

Les lois.rendues pendant la révolution ont ap-porté de grands changemens dans.tadegislation re-lative aux marais et autres terrains communaux.

I . La loi du 1 5 mars 1790 a commencé.paruûtoraux seigneurs le droit de s’approprier à l’avoanr,par forme de triage, le tiers dos .marais oamtnuniûx.

II. -Celle.du 2&août 1793'a été.plusilçiu :• dlle anévbquéi.ltous les triages qui avaient, été fait* :auprofit des xaigneurs depuis, la publicatiorndieiüor-donaanoede *669. é "Iriage.el Bmas corunfktnms:,

111» &Jus le régime féodal, lesj raamia.jdont liescommunes avaient Butage n’étnient pas'censes, parle seul fait de cat-usage,. leur, appartenir, «n pro-priébé; les.seigneurs eu étaient.réfutés-proprié-taires tanfcqàia le contraire n’étaitipss prouvé. Castejurisprudenœa éprouvé successivement de notablesinnovations. V. Biens communaux^ > 1 ;. - m