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tient cinquante-neuf articles., jElle,UflUe,ÉA li dudessèchement des marais; tit. //„des murais pqft-rdant lu .cours des travauxideldeaiécbwdent \ tit. iy,des marais après le dessèchement; fit. des/àglbS.pour le paiement des indemnités, dtmv p&r fos pro-ipriétaires, en cas de déposseffiiion; fo,,\Vl■> deJa.conservation des travauxde dessèchement ;**£«• VU,des travaux de navigation Ÿ dets : routes, des ponts,des rues, places et quais dana les yiUes»,.des di-gues, des travaux de sàiubrite dans les^prumunes ;tit,< Y-III, des tnavansc deuroute et de Tt*vfl}£tkuirelatifs ù l'exploitation (fos forêts : et mipiares ;tit- IX, de la confession .de divçrs objets dépendantdu domaine; tit. _Sf,dfe l’orgauisatioii et des attri-butions des, coin missions spéciales ; tit. XI, des in-demnités aux propriétaires pour occupation de ter-rains; tit.^XJI, des dispositions générales, quirévoquent toutes-les lois «intérieures en ce qu’ellescontiendraient de. contraire éi la présente-loi. V. unextrait de oette loi .(LMiilecueileX, aussi Rpfifes,Travaux, Seqiistet Plantations Mn ,i ovl
MAKALjDAliR,, Stjrte dé\fol,,de pillage, quecommettent les soldats dans les campagnes, On a ap-pliqué ce mot au vol de même nature que de* parti-culiers peuvent commettre,.ni
L’art, , 36 idu: tit» lldp.la fondu 28 septembre «791,sur la pôlice rurale, porte que fo maraudage ou en-lèvement de. bois fait à dos d’houune dans les boistaillis ou futaies, ou autres plantations d’arlwesdesparticuliers 011 : communautés, sera puni d’uneamende double du dédommagement dû au proprié-taire, et que la peine de la détention pourra être lamême que celle portée en l’art. 35 , qui est de 3 mois.
Mais le vol de fruits détachés et gisans surplace, ou de bois coupé et exposé à la foi publique,me peut être-.considéré nomme un simple délit demaraudage ; c’est un crime de la, compétence descours d’assises. {vdfV'. de la C, de cass., des 10 avril1807, 17 février 1809, 21 février 1812, 27 février* 8 * 3 , rapportés daas.fo'jRÿ/idrf. de jurispr., au motMaraudage J . . h: - :• ...
Lasart. 34 i 35 et 36 dp,tit,, II de la loi du 28 sep-tembre 1791 ,• tbbt sur le maraudage des fruits de laterre que sur lo maraudage et enlèvement de bois,ne sont point abrogés par l’art. 401 du Code pénalde iüioJs(Arr. de la C , de cass., du 19 février 181 3 ,au même FiicueiL )
O» doit considérer comme simples délits de ma-raudagolesiVQls,de productions de la terre commisdans la, campagne,, et tels qu’ils sont spécifiés parla loi du a8>septembcti,i79i.
L’est dlaprèa-co,principe que la cour de cassationa , par un arrêt du 22 mars ^,816, annulé un arrêtde cpurld’asaises’, qui avait condamné à 1* réclusion
^.particulijep.pojifr aivolr-enlf v é» la qpit, plusieursde.Cûoisetteÿrqu’ili.avait-^tieillies.dans un ter-rain! non clos. V. tlfcu* notre Xecueil^oô 1 -'nù oc
\a< MARCKAL (|S AUfoB-NjV^.&m/e,m^MARCHAJSm DE , BOIS ET 0 MARCHAN-DISES. Les marchandsjdé l}oi$ sont cepxqui se li-vrent au commerce du bojs. Les 4 ev olrs, la respon-sabilité et les droits des adjudicataires dè& congéssont détaillés, aux mots r^djudicqtcp.fe, -Adjudica-tion , Caution , Çommandj Délit, Enchère , Jtxploi-
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tatipm^^foins, dpmffMfày.Qçcokment, Ti.er comprit,^rtfol^qà^çp.r^pprtçBÇ a.ux adjudife-
...-U ;,'h mu .:! 4 , ,L.c.-, ih i !
. 9 Pn,appelle;! fofqhénfoses en ïoretp les^bqjs fa-çonn^nrt^rdj&ë.j en bojs, d’œuvre et çîiarpen{e-Les ymfcbanJ? de bois; doivent.avoir .plusieurscqonaissaiLcqs , d Q f lt lesqirincipales sonf : ,i“ v ce/^edes usages des différentes espèces de bois^ suidantleurs ditQÇBfSiQrisi?.?, cejfe des bois ceuvfés qpl spntles plus leçVeffikés <tops te commerce; y 1 . J’es fonc-tion dtf prp4nit.de ces bois, lorsqu'ils sont,encore ^ur
Le détail de ces diverses connaissances se trouve,dans le cours de cet ouvrage, aux articles qui trai-tent de chacun /iss objets de la technologip fores-tière; cependant il ne peut être inutile d’en présenterici la récapitulation. | . ..
i er . — Usages des différentes espèces de bùis '.°f, , di Vins 8s ub
Jüans 1 expose de ces usages, ,nq9$iplac* r QnS en
premier lieu les bois qui sont de lÿé'iltgw;^ {^ualitppour chaque usage, et ainsi de suite; jjfsqidapèce de la moindre qualité. , ; 3iU( ,
Nous emprunterons à M. de' Eertlims, ppp adonné un bon ouvrage sur.l’exploital*qpdes.Ç 9 U.p^,une partie de ce que nous aurons â dirç,., )n ^ g 1 ;,., ;
Charbon . — On fait, djarponarç£c lojite espç’ç.êde bois de petite cjqp^u.rijle méiUpu.é est’pélu^.qùip/ovient de bpi^i d’un'àtjproissetne^Parfait,'h<?u sqrle retour , sain,,’çpùp.^ bô.r? sçyç jçt«rte^n^jiTgjbëfl.tsec. V. Clarion, fii , ff .
louant aux essences >; jf)ici l’ordre de t qqalil ( é4 anslequel elles sont rangées pour la fabrication ducharbon, par M, de Perthuis : çhar^q, Itetr 0 ,»orme, chêne, frêne, châtaignier, érable, cçudrîér,platane, arbres résineux , saule-marceiji'j bouleau ,tremble, tilleul.
Niais si l’on consulte .les expériences,,Har-lig et de AYerneck, que nous avons rapportées aumot Charbon , et qui font connaître la quantité rés-
que tes bois doivent se ranger dans l T ordrç! suivantsycomore, érable champêtre, charraè 4 £rèrie,pm sau-
sa-
auavoir
vage, chêne, alizier, orme, bouleau/mélèze, :pin, épicéa, tilleul, aune, saule^peuplier..Ç’ésfjsurplus, aux usages locaux qu’ua ; intir;hànd qoit avégard. V . . '
Bois de chauffage. —Ml de PeVtl iuî^étab|it ainsil’ordre décroissant dç leur qiiaïile^gqur^^usage :orme, chèue, frêne, çhanm î, liêtre, chataic ’iner ( 1 ),érable, platane, *
vpreau, arbres r^me.u^ atine, frern^e ^til-ieul, peuplier noir, marronnier* peuplier commun,saule, peqplier d’ItaiW,' J .* ? ",
. Cet ordre est celui que ^’opijtioif' aj^éxê.l'hnaîF.iesexRçr^cas. de %
"" , " 1 ■ ' • ■ ». 1 ! ira vt'.iin i uiij ah «üniii —
(1) Fendu, le drûtaijpùer pétille a» fewije^peit oacaiion-nerdes iucendies ;en j^udins ^ ifa’eiapps -
(a) Fendu, il pétillé au leu. * ‘ *
■p) Fendu, il peidtë au ftt prfelqnleHftitairtdplWe’tnà-taîgnier. - di n 9t. u-ionoïc; mcz en li np r14 ). Ces l>ois répandent une *i»t)vsise’/>dewr dwdes ap-paifemens. , ,j