Band 
Tome second.
Seite
404
JPEG-Download
 

4 o 4 MOI MLOTN

V. La même marche est suivie à l’égard des cou-es de bois des communes et des établissement pu-lics i mais , dans ce cas, le décime pour franc estremboursé pnr le domaine j et le prix principal parla commuim ou l’établissement propriétaire.

VI Les dispositions de l’ordonnança de iôCcpsurle* différences de mesures et le paiement de -cés dif-férences-,sont'applicables aux coupes dans les boisde* particuliers. (Arr. de la C. de cass..y du sds.fé-a.)uVp au Recueil. <: .e al J-< ter \

Vil- die conservateur doit.adressasanhueüementjà l’Administration un état général des surme8urbs|et,moins de mesure, conforme auj modela - n<», io ,joint à UinstructiDïl du a 3 mars q 82u--.1V. Mettes.(Iîoi dit. 29 septembre -1791 y tit- ■ VJ, art. 27.Instr. du 7 prairial an 9 , 4 »«f art. .7.— Circul.du 17 Jloréal an ro. — Intir. duzo mars 1823,art. 4<* ). b n

,VUI. Les erreurs qui excédent un.quarantième-sq^t à la^cbarge des arpenteurs qui les commettent.(loi du 29 septembre 1791 r tit. XIV, art. 8.) V. cequq nous avons dit à -cet égard au mot Arpenteur ,t. I, p. 287-

ul*’Administration des forêts a plusieurs fois ap-pelé l’attention des conservateurs sur le grand nom-bre de demandes en remboursement de moins demesure, et les a chargés de tenir la main à ce queles réarpentages fussent faits en présence des arpen-teurs qui ont fait l’assiette , ainsi que le veut l’ar-ticle 1 er . du tit. X VI de l’ordonnance de 1669. Ellea invité les arpenteurs ù apporter la plus grandeexactitude dans leurs opérations, à ne jamais se dis-penser d’assister aux récolemens et à en signer lesprocès-verbaux , les prévenant qu’ils seraient per-sonnellement responsables des erreurs qu’ils au-raient commises. ( Circul. des 6 Jloréal an 10—27ntarg. 1802, 27 thermidor an 12— 15 août 1804, et7 janvier >806)

t . L’Adfninistratipn a renouvelé aux arpenteursl’invitation d’apporter de l’exactitude dans leursOpérations, et les a prévenus que toutes les fois queles différences excéderont un vingtième, les conser-vateurs en rendraient comptepar un rapport spécial,poqr que l’Administration puisse juger f après avoirentendu l’arpenteur, s’il doit être maintenu enfonçgiqns- (Ib-, du ao mars 1823.)

L’ordonnance du roi , du 22 novembre 1820,.çqçqsé; ut^,géjificateur général des arpentages , quiçst;chargé ,de vérifier sur le terrain les arpentages.et réarpep ta gc s i Sic s procès-verbaux de vérification,rédigé^ contradictoirement avec les parties intéres-.séps , ef- ayant qu’il ait été pourvu au paiement desdjjfqren'ces de mesures, servent à en régler le mon-ta^,, (Jh., du t 28 avril 1823. — CaJr . des ch. de 1824,at,t. S#.}.. ,

MOINS DE MES LIRE. V, ^Moindre mesure.

, u MQIS.Qu, latin mensis , lequel,aurait.été &fmé,^tiivan^iÇicsSP 11 ! ^. e me/isu/a,,mesure.iC’estla dou-jÿèqiçp^rÿe du l’a,nnée. -a-.- .iiuo. ,

., ^e ?9 ©p^tjons à faire par mois : , par trimestre,’.par, s^njestr# et par an dans les forêts, et les états etr.oqse^gnemens que doivent fournir les agens fdres-Rqçs.oÉx époques, se trouvent détaillés è

V,;cet./irtLple,/, M0 5t)-.

cMONADEAEiJilE. Ternie delbétirtifjOfetéiSrtposéde deux-jgiotis grecs,iqui sqçn ïli^iitj uiijrèse. Lansona-delphie forme la seizième classe du système seKueldeLinnéh eile renferme les plantasfplifcAifpdtuiéurs< étuipuies réunies par Leurs iiletsen, un qmm corps.

. idQN’ARDRlE. Terme debofanique composùidedeuxmots grecs,qui signifientu/xmari.La monamdrieest la classe première du 'système se^MneldeLio'hé :elle renferme les plantes qui n’ont- qu’une, étamine.

MONOCOTÏLÉDONES. Adjefckif^duigmt/no-• *os , seul, unique, *t de kotuladdn ,- cavité, ébuelbi.C’est le nom qu’en botanique on donnai [paix plantesqui n’ont qu’une feuille séminale, ounu-seul lobeOU cotylédon. V* Botanique, ti, ilq al -ruoq tuaiMONOEC 1 E. Terme de botanique composé dedeux mots grecs, qui signifient une.maisomh.&'ino-noécie est la vingt et unième classe du systèmesexuelde Linné telle renfermelesplantesqukantdes^etirsmâles .et des fleurs femelles p mais:séparées, .sur lemême individu. .. b 1 e oHsujIbii evioJeid'b aetisnMONOGAMIE. flei-merle,bofcfnitfh e isorpjw jéAe

deux mots grecs, qui signifient .une noce. La syngé-nésie, dix-ne uvièmè^laS^é d'u v éÿsfètnb èexue 1 estdivisée en cinq seetidhsp & itiobdgÿînÿè!'est la der-nière : elle renferme les plantes demies floues,, lansêtre composées de fleurons ni de demb-fleuionSÿOntleurs étamines réunies par leurs anthères, uef siMONOGYNIE. Du grec roo/zos,>.seuly ,unique ,et de ffuné, femme ou femelle. C’est le nom donnepar Linné , dans son système sexuel deSjVégéténx ,au premier ordre ou à la première sous-divisioa desclasses des plantes dont la fleur n’a qu’une, partie fe-melle ou qu’un pistil. V. Botanique* ;oî--

MONOÏQUE, ( T. de bot. ) On,appelle plantesmonoïques celles qui sont de la classe monoécie, c’est-à-dire qui ont sur le même individu de* fleurs mâleset des fleurs femelles, mais séparées. ;u', ;. .'■■■•MONOPÉTALE. ( T. de bot.) On appelle corollemonopétale, Jleur monopétale, celle qui est d’uneseule pièce. -am.iyil rdii

La corolle monopétale porte les étamines, ijui,dans ce cas, sont ordinairement en nombre débni.

MONOPHYLLE. (T. de bot.) On appelleraiicemonophylle celui qui est d’une seule pièce-,c’e*t-à-dire dont les incisions, s’il y en a, ne sont pas. con-tinuées jusqu’à sa base. - , . . ... 9 v;>.

MONOPOLE, Du grec mono#, seul <,-ù et que, «tde pôlein , vendre : qui vend seul. Le -monopole.estle trafic qui se fait par celui qui se rend seul le maî-tre d’une marchandise , en sorte què toua céux quieu ont besoin, sont obligés de passer nécessairementpar ses mains , et de lui en payer le prix ,qn?il veuty mettre. mule!,. d

Si quelques marchands, adjudicataire^.- ou autres.se trouvent convaincus , dit Parti a 3 div.tit, 3 tV.de l’ordonnance de 1669, d’avoir nionopàléod ,qo»rplotéadè concert entre eux, par parole,ou paréerit,de ne point enchérir les vin» sur les. oiutr/esV-o** 11 ®la confiscation des ventes, il* doivent.être condam-nés en une amende arbitraire , qui ne pourra êtreau-dersous.de 1,000 liV-yet-bannis des lorètsuBjubCette -disposition, à l’exception du bannissement,qui n.’a plus lieu en matière forestière p est,rappeléepar L’arb. ?4 dicçahiordo^charges de. p 8 a feu I i i n T