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Réquisltoir» duprroeurkur général ! près la tent?, decassation, qui-précède l’-^/To^-de.cbt^e'Ccmridw a jaji«vier> t&i'i-. ' V. iüesi la. Mate de Eeeqnidt,; sus -letit. XYIH deilordonaaiice de 1 669,. U I*d v dui?e-cueil1 p. 63 . I eiri =
Les porcs ne'peuvent être mis en panogfeqa/aprèsvisite faite des liaUx par les agens forestiers t {.Onlde 1669, tit- XVIII\ art. i**.)
Le partage nepeutètre exercé que dans. Les lieuxindicjngs-dLclarés défensables^ et les agens forestiersne peuv««Lfc l’adjfiger dans les coupes qui doiventêtre mises en exploitation .'dans l’ajinée , parce qu’ilest importantdéhepas privér ces coupes des moyensde repeliplement. {Circule du. ô tendemicire an 10— 28 septembre 1801. )
Le panage et 1 kl paisaoù ne peuvent être tomprisdansi les baux du domaine. {Arr. du Cons. du *4maity\à.) V,Gla*dée., Pâturage, ■ Usage.
PANNBl-Otéteinpldie dans la ci-devant Lorraine les dénominations de troncé, panne/, cfieotron >j pér-ckè'fdbmllpéithë^pôt^t'rMsiguet la grosses t Rela-tive des arbres résineux qui se délivrent aux usagers ,audc fermiers dés Sci«ri 4 ^W â'd’fiiftieS établiisefnens.V-.,'!aii mot TWonckt, Itft'rdleHr respectivé'de ces dif-féréhïes déhétttrnations.'
PANTOMÈTRE, ’(hf gtîéc pan, tout, et de nic-trobt, tnesurè i qiii mé^uré tout.
C^éfet'tŸn in$tibinéi‘tV>f6pré à mesurer toutes sortesd’artgles, de'Ibngdèlip 1 et de'liauteurs.
Il ëst compose dfe trois branches divisées par de-grés et mobiles, sur deux demi-cercles aussi divi-sés , qui sont attachés sur la base. L’un de ces deuxcercles est aussi mobile sur la base, et s’éloigne ous’approche de l’autre pour former toutes sortes detriangles', par le moyen desquels on fait toutes lesopérations de l’arpentage.
PAPIER TIMBRÉ. Les sergens et gardes deseaux çt forêts étaient ténus de taire leurs rapportset autres exploits sur papier timbré. {Arr. du Cons.du 24 juillet 1,725.)
Les gardes forestiers actuels font leurs rapportssur papier timbré ou visé pour timbre. V. Procès-Vçrbaux , Timbre.
On ne doit délivrer de certificats de service etautres que sur papier timbré. ( Circul. du 27 mars181 5 .)
Papiejis. V., pour la soustraction, destructionou l’enlèvement de papiers, registres, actes et effets ,etc., cohtenus dans des archives , greffes ou dépôtspubh es, les art. 254 , 2 -55 et 256 du Code pénal.
PÂPILIONACÉE (COROLLE), cor. papilio-naççg. Irrégulière, à cinq pétales : l’un, supérieur etordinairement plqs grand, est appelé étendarddçux latéra.^x, nommés ailes , et deux inférieurs,plpjS,,pu qioxns pressés par les ailes, forment en-semble une petite nacelle, que l’on nommç çàrène.Le Wiçot, le, pois, etc., ont une corolle papi-lio/iacée. , .
PAPILLON, papilio. V. Insectes.
PARASITE. Plante qui croit sur une autre, etse nourrit à ses dépens.
PARC. : Grande étendue, de terre, entourée leplus souvent de murs , pour ïa conservation des bois,
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pour Le plaisir de la citasse, ou pour la liberté de lapromenade.
1 Les parcs sont réguliers ou irréguliers selon lanature ou l’étendue du terrain; quelquefois. sontdés forêts naturelles qu’on a renfermées de murs.Les allées principales, sur-tout celLe qui conduit nt»chàteéu, sont droites et plantées de deux; rangsd’arbrés de Ligne. f
La plantation d’un parc ne diffère point de celled’un bois. On y aménage les coupes de la mèmU.manièrei^etilê' plus Souvent en taillis avec réserfede'baliveaux.: .M
Les mués des.parles se construisent coAimè ceuxdes clôtures rurales. On leur donne de 8 à to , etquelquefois 12 pieds de haut, pour rendre plus dif-ficiles l’entrée des délinquans et la sortie des cerfsqu’on y entretient.
Le gibier qu’on élève dans, les, parcs n’est pasaussi estimé que celui qui fit en liberté dans les fo-rêts, et il parait qu’il n’y multiplie pas autant; .ce;qu’on attribue à ce qu’il ne peut pas y choisir aussibien sa nourriture, à ce qu’il n’y fait pas autantd’exercice, à ce que les combats fréquens qui ontlieu entre les mâles sont plus nuisibles à la repro-duction , enfin à ce que les petits sont souvent tuéspar les mâles. On est obligé d’y nourrir le gibierpendant l’hiver, sur-tout lorsque la neige est abon-dante.
Nous indiquerons, à l’article Parc du Diction-naire des Chasses , les règles à suivre pour l’établis-sement d’un parc de ce genre.
Aujourd’hui, il y a moins de parcs destinés augibier, qu’il n’y en avait autrefois. Les proprié-taires, plus jaloux de se procurer du bois et de l’herbeque quelques pièces de gibier, ont converti leursparcs en jardins paysagers, où l’on trouve une agréa-ble variété d’objets , des fermes, des rivières, deslacs, des éminences, des plaines, des fabriques,etc.
C’est dans les parcs et les jardins paysagers qu’onélève le plus d’arbres et arbustes étrangers, et sonsce rapport ces enceintes sont d’une grande uti-lité pour l’économie rurale et forestière.
Les parcs, ou jardins clos de murs, de haies Oufossés, tenant à l’habitation principale, ne sont pointsoumis à la disposition de laloLqui défend les défti-chemens. ( Loi du 9 floréal an 11, art . 5 .)
Mais les arbres crus dans les parcs sont, commeles autres arbres, sujets au martelage de la marine,s’ils ont les dimensions requises, et les propriétairesne peuvent se dispenser de faire, six moi» avant deles couper, la déclaration de leur intention de lesabattre. ( Ord.de 1669, tit. XXVI. — Arr. duGouvçrn. du 28 mai i 8 o 3 . — Ord. du roi du28 août 1816 , art. 6.) V. Bois de particuliers,
1 n décret de l’assemblée nationale, du 14. sep-teinbreii790 (au Recueil ), contient dça dispositionsspéciales sur les parcs de chasse diu roi; mais cedécret n’a pas été revêtu de la sanctiqp royale , ainsiqidil résulte d?une explication donnée dans le Ré-quisitoire du procureurgénéral près la cour de cassa-tion, qui précède V Arrêt de cette cour du 3 o mai 1822.
L’art. 390 du Code pénal définit ce qu’on doitentendre par le mot parc ou enclos, quant à la peineà appliquer pour vol ou effraction.