PAT
PAT
h 76
prouver que les meilleurs régleroens, sur l’exercicedu pâturage n’ont pu empêcher qt n'empêcheront ja-mais la dégradation des Forêt^. -j , |l|n . . .
I.es Ouvrages écrits sur cette matière,Hes anciqiifl.procès-verbaux de réformation, les.arrêté qui.ontréglé les aménagemens, les procès-yerbaux de (vi-sites èt détournées des anciens et des nouveaux agens.foresliers, et les rapports journaliers.sur lq. situa-tion dès forets ; tous ces actes signalent ïp pâturage;comme* êiànt la ruine des forêts, et.^émontrentlanécesfffé de le supprimer, comme incompatible avectout ÿytëme de conservation. • /
Pecqiietj dans sa Note sur le tlt. XIX de l’or-dohtlânce (V. au Recueil , t. I, p. 66) , nous re-présenté les anciennes forêts du domaine commeaccablées Sous le poids de cette servitude. Il n’yavait presque personne un peu voisin des forêts quin’y jouît du droit de pâturage : les communautésreligieuses et celles des habitans à qui ce droit avaitété accordé , et les maisons usagères en général,s’étaient multipliées à un tel point, que le nombredes bestiaux pâturant dans les forêts était hors detoute proportion avec l’étendue de ces domaines ;on ne connaissait même plus les véritables usa-gers. L’ordonnance de 1669, plusieurs arrêts duconseil, et des ordonnances fort sages, renduespar les grands-maîtres , et parmi lesquelles nousciterons celle du grand-maître des eaux et forêts deParis , du 3 o mars 1718 , ont eu pour objet de re-médier aux abus ; mais les mesures tracées par cesréglemens n’ont pas toujours été exactement ob-servées.
Duhamel, en parlant de la disposition de l’or-donnance qui prohibe l’entrée des bestiaux dans lesbois avant qu’ils soient défensables, observe quecette disposition est insuffisante pour prévenir lemal, puisque, même dans les bois défensables etdans les futaies, les bestiaux broutent le recru et lejeune bois qui vient de semence , et qui aurait puproduire de beaux brins. Ce que l’on pourrait fairede plus utile pour la conservation des bois, ajoutecet auteur, serait de ne les jamais déclarer défensa-bles et d’en interdire toujours l’entrée au bétail,parce qu’il est impossible d’avoir de beaux taillis etde belles futaies avec une semblable servitude. 11conseille , au surplus , de retarder plutôt que d’a-vancer l’époque où les bois peuvent être réputés dé-fendables; de ne pas y laisser introduire un tropgraéd nombre de bestiaux ; d’en interdire long-temps l’entrée dans les semis, et de défendre toutusage pendant 2.5 ans dans les parties de bois où ilse forme des places vagues, afin de donner aux arbresqui s’y élèvent de semence le temps de croître assezpour être défensables.
Ce gérait, en effet, sans fondement qu’on sup-poserait que les bestiaux ne font point de tort dansles bois défensables; ils en font moins que dans lesjeunes bois, mais ils en font encore beaucoup : ilsbroutént les bourgeons, même ceux de la cime desbranches , en les pliant et les courbant ainsi quenous venons de le dire ; ils détruisent l’herbe desti-née à former l 'humus végétal, les graines et les jeu-nes plants qui devaient assurer la reproduction; ilsrendent la surface du sol aride, au point que les
faibles j^4i<Hiles des semences ne peuvent plus lepénétrer; les graines sont dévorées pa* les,insectes;ti elles jlpUf échappent, plies ne tardent pa# là sede?sécher*eé sienfiu elles survivent àce.ite secondeépreuve , l’hiver ou la t;op grande chaleur éteintinfailliblement en elles, faute d’abri, tout prjuçipede végétation. Pour se convainçre;de. ces, Faite, ilsuffit de comparer l’état d’un bois pqle pâturage estjnterdit, avep celui d’un bois pù il es;.admission ,
»i l’on veut avoir un exemple encore plus frqppsqit,(le comparer l’état d’un bois avant son çmverfartte aupâturage avec celui qu’il présente aptes, quplqtteqtemps de parcours. Ces jeunes plants, qui le,garnis-saient, et qui, s’ils avaient été, comme le dit JlttF-fon, éloignés de l’habitation des hommes, 6Çraientdevenus de la première grandeur, auront disparu etavec eux l’espoir de nos neveux. t'd
M. Dralet, dans son Traité du régime forettigtstdans sa Description des Pyrénées , £ut : .yn tableaueffrayant, mais vrai, des abus du .pàtqrpga étudesusages en général. « Les usagers, dit-il, quel Pflwcompte souvent par milliers dans la même forêt, por-tent à sa conservation un intérêt d’aulant plus l#rtger, que la jouissance en est plus divisée. ILs en dé-frichent les rives : mille exemples prouventiqu^üsne craignent | oint d’incendier les forêts pour agran-dir les pâturages; ils font dévorer par leurs bestiauxles jeunes taillis ; enfin il n’est aucune sorte de dé-vastation dont les bois sujets à des droits d'usage* nedeviennent le théâtre.
» Ou se formera une juste idée de ces dégâts,sil’on considère ce qui s’est passé dans les Pyrénées .
» Les forêts de ces montagnes étaient, sous le rè-gne de Louis XIV , en état de fournir du bois deconstruction et de mâture pour l’entretien de toutesles flottes de l’Europe ; elles alimentaient cent seizegrandes forges à fer, et le bois de chauffage yétait sicommun, qu’il ne coûtait aux habitans que la peinede le couper : c’est ce qui est constaté par diversespièces authentiques.
» Maintenant ces forêts 11e présentent plus quede très - faibles ressources à la marine française;les forges , réduites à soixante-dix-sept, chômentune partie de l’année à défaut de combustible, etles ventes faites annuellement par le gouvernementne donnent pas de revenus suffisans pour parer auxfrais de garde et d’administration.
m Tel doit être tôt ou tard le sort des forêtsgrevées de droits d’usage, non-seulement dans lesmontagnes , niais aussi dans les pays de plaine.
» La forêt d’Orléans , sur laquelle quarante-lmit .communes sont usagères, en fournit un exemplefrappant : en 1673, elle était composée de 121,000arpens; en 1721 , les défrichemens et les incendiesavaient réduit cette belle propriété à 87,727 arpens.
» Quant aux bois des particuliers, les usages quiy sont établis les exposent plus encore que ceux del’état à toute espèce de dévastation ; ils sont d’ail-leurs une source de contestations, de procès ruineuxet de voies de fait.
33 Tout sollicite donc la suppression des droitsd’usage par-tout où ils sont établis; ils dénaturentla propriété, parce qu’ils en séparent la jouissance;ils sont un obstacle continuel à la conservation et