6 f(o P0R
POS
iiféRc' hbf-î&Mfif aürà'été réelle pour les usagers.
dm j <ic ( 6 Éoriirxrm,/ri. )
:1 fcea aJtûÆfcitâift» 'ét' üsàgefs ne peuvent mettreleoïrs p’orts'à la 'efâhdëë éfnjHûs grand nombre quecefili c&iipffs oaVii ridjuaicâtlon, après les avoirr^îf ’rii'a/^üër 'aU fell, ét avBir dépose au bureau del’iiispecfèuf forèsflër 1 'ï’6rigitral de là marque, souspeine de ijOofr. d’amende, et de confiscation de ce'qui se trouve 1- existerTè'nombre fixé, ou êtretiar-qud de filiiisfe^nïâVqùéi V/6'. ^ ait. 3 .)
W e⥠dêfédttli â tBiires 1 qjjèrkbhriës, autres que' lés!usagers/les 'âtPjildïëataireS 'et léurS avant cause,«renvoyé/btf rriènef len/S jiô^cs én gtànaéé'dans’lesforêts,royales, à peine de 100 fr. d’amènde et deconfiscation. (Ü'.'y arï. tfiv
L’ordonnancé 1 de 1669 est la sèulé loi applicableai/x’dïUV^ de^ "genre , ët la connaissance de cesdélit* appartient eptétüsïVémént aux tribunaux cor-rectionnels. Y 'Ah\ dé lu'C. de Cass., du 2 avril
r,y ‘ ;; j! ; r r k
’ Lef pô/c’i et lei sangliers féht beaucoup dé tortaux semis en fouillant la terre pour en tirer le gland,Il faîrip. et la châtaigne, èn culbutant les plants nou-vellement letés et en les mâchant.
‘‘'Mais ils sont utiles dans les coupes à exploiterpar lepfs fouilles, qui préparent la terre pour les en-
séruéncëifiens naturels. V. Exploitation. Glandée.■I l JleiIO; ..II.. 1 . * .
PORES, pori . Tous les corps animés ont des po-rfif,absojbanSj. au moyen desquels ils reçoivent dudpjiprs. l’air et les,liqueurs nécessaires pour leurexistence r et des pores exhalaus ou excrétoires, des-tittésA.transmettje au dehors un air nuisible, ouquelques fluides dont la présence troublerait l’é-quilibre de leurs fonctions économiques.
f ORQUES . • [■ 2 \ de mar.) Nom des pièces qu’011établit .en dedans de certains couples de levée d’unvaisstàu, ..pour ajouter aux liaisons des parties quicomposeaitin coque du bâtiment. Ces purques sont,ocannse les couples 4 composées de varangue, de ge-noux et:dlalionges;et suivant le contour de leur va-rangaeyellae sent dites plates ou acculées.
PORRETTE. Qn appelle pqrrette , dans le dé-pàrtèmëét du Tarn , le petit plant par oppositionaiépiànt de haute tige. Ainsi, on dit : Une planta-tidii df porreties de hêtre, pour une plantationfeitfe’àtee'du -petit plaht de hêtre.
PORT. Lieu sur les bords des rivières où l’on faitàbërffér'les 'batèàhx pour les charger et décharger.
Les questions relatives à l’étendue et à l’existenced’uir'pôft où dôivent être déposés les bois destinésà l’approvisionnement de Paris , sont de la compé-tente' de l’autorité administrative. ( Ord. de 167a,art. id.chnp. XVTT. — Ord. du roi, du 26 juin 1822 jV'.-, relïttîvéhiçritrà tfe qu’on doit entendre par portsde’t’îMérti^i'afti platement dès 1 bois sur les ports, etaux intîëhimfês ù ‘jiâÿfcr par les marchands de bois,'ùii affét liéik tout-dè-dass'atioti rfu 1". juillet 1808,et % loi dû"2 J t juillet r8a4
rliaraé de’rëcevoîrlës marchandises nui sont dépOtjVnsTes^pdrt'i des rivières, : telléà (jtié boisdé cbàuFafagc, bois d’industrie, grès, moellons , tidlë*;’ét-*
. a
Les garde-port* sont autorisée ^ rechercher le» boisvolé#'sur le» riv i è res W tuiSsMrux fiottahtes.
Comme agènv dte l\iditri«iStrirtiow publique, ilsne peuvent être nris eft"J«j;eêiMri èane une autori-sation spéciale.
Les fonctions dre garde-ports j relativement à htpolice de* bol», fr" leur 1 arrangement sur les porta,aux instructions qni leur'sont adremées^pàr la 'di-rection 'des ponés et ehtHtssées, è PapprOvisionne-ment de Paris , au flottage, etc;, sont très-bien dé-terminées dans un arrêt de la cour de cfeMàtkfW dui w . juillet 1808. V.-eet arrêt au Recueil.-PORT D’ARMES. V. ce mdè dans 1 é IHctionn-des Chasses , et à la table du Récitéil.
PORt DE LETTRES^ PORT FRATS'^T.' Cor-respondance.
PORT D’U NE PLÀSTÏ» , habitus, plantte wfades ex ténor? L’es 1 .! 8 fiifme .fl’upe planp^ ccy^firdérée dans toutes ses parties d’unefrappante à la vue, mais,difficile à ainsi
on dit qu’Une plante a le port d’ung ftl^re r Gtyqroe, on dirait qu’Un homme a le portd’unatUrfihÀnygê,C’est ordinairement par le port qu’on rççonuajtun arbre à une certaine distance, et dans les forêtsquand les autres caractères sont difficiles à aper-cevoir. V. Botanique.
PORTEREAU. Construction en bois qui aei.fintsur les petites rivières pour retenir l’eau, la rende*plus haute et faciliter la navigation.: - ib
POSSESSION, du latin possesslo fait de postivdere , posséder.
Dans la pratique, la possession est la jouissanced’un héritage, d’un bénéfice, d’un emploi, et detout ce qui est regardé comme un bien.
Voici, sur la possession , quelques principes ex-*traits du Répertoire -de jurisprudence. •<
i°. Delà nature <ie la possession. 1 ^ Comme cen’est que par la possession qu’on a les chou» aeuxsa puissance et qu’on en j^buit j O», emploie fré-quemment le mot possession pour signifier la pro-priété ; et cependant ces choses sont fort différentes,puisqu’on peutavoir l’une sans l’autre. Par exemjlle,si Pierre vend à Paul votre maison *et 1 b lui déli-vre, Paul, acquéreur de bonne foi, eti a ta posses-sion ; mais vous en conservea Impropriété*! juaqii’àce que la prescription l’ait attribué* à Paul. q eMais quoiqu’il paraisse, par la- distinction qu’mavient défaire, que la possession ne soitautrecht*eqt»ela jouissance de ce qn’on a soussa puissance, soit qu'onen ait la propriété, ou qu’on ne l’ait pas, il ne faut pasprendre pour une véritable possession toute sorte à*jouissance ! on ne peut ainsi oonsidérer que la jouis-sance de lapersomiequitient unechoaeà titredémal-tre, soit qu’elle possède par elle-même ou par d’au-tres, tels qu’undéposi ta rre., un locataire,un fermier.
Puisque ce n’est qdé jbrr la pOàsesstrUi qü’eti peutexercer le droit de propriété, il faut èn eondùréqm*la possesaion est naturellement liée ù là propriétéet n’en.doit pas être séparée. Ainsi, la possessionrenfermé trft droifeturi Fait : le droit dejonir, atfàithé au droit de propriété, est le fait de ta jouissanteeffective-dé- la vhose ,soît qu’elle^se trouve dan*'la/main du maître, soit qu’un autre la tienne pour lui.