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xfk&mtl ik pg» -deux -partj-

culiers«^|ii o^jjputo^îs^’iM» ATiîUifU la,propriété. Tysse «>&** «feM#jî*tewfl^it^ei*l' l«.dtt>itJeproJfA%4^J^TKiipa ; p^(.qu« de .deuxindividus qui se contestent la possession d’une^nèmehhp».* «h%SWl *i j ee*erjuiesessipu. u\i»si-îin’y'

. W-ajant.q^n^i «Qj^le^ériuble majjtre^ il n’y a.pfcreiUetHanSquVlu vr** possesseur s d’où il swiuque:sir&elüiqui p{*p4dç ftst #St autre que le maître, sa-p^ssft^oÿuf»’?^ plu% (tpi’nuei jw?r|iatitBi,

: . posséder /doj choses corporelles,,..soit!

meubles ,/pûitifèpinuLhas}; mais’selon que la nature(Jes xhnjes pfaçiq, le^marqpes^d» la /possession ensont QÎlFérentes^iïipsi^Qp.possède des meubles, enle^teqarv^^USjls^ijÿ^u autrement, dans sa dispo-sition ; oh possède une tnaison quand on én a lesclefs j op qu’on l’habite,,qu qu’on l^loue, ou qu’onyfalt bMt tohptéîsùdè tfW çnà mpé, des prés, desBà&y èi^téî ènjtft’aht: 1 ét : eûTecueillant ce qu’ils

pK^uîséhfc ® ,!: ’“ :’ ÜW M **

ist lf y&ydiJsi b né-pOssésSipiî 1 particulière des choses.CfSrtob' çoiïfisteiiÇqu’en dés droits ^tels qu’un eham-.j5#ff Y^itifetkftttè foncière ,■ une servitude, un droitdt"frac(tgé‘au de ch&uffagedans ime forêt, etc. Onpëèsèdeces biens en exerçan t son droit dans l’ocea-

sîhhi V : : Usages-

Deux personnes ne peuvent pas-posséder chacuneséparéluenty pour le total, une même chose; cepen-Autt’f sî elles possèdent en commun une chose in-divisible, elles la*possèdent conjointement chacunepeur Je, total/Ën effet, qu nopeut pas posséder pourpartie une chose qu’on ne saurait diviser; c’est cequ’uik exemple -rendra nécessaire.

. Ifeupd partiQeliérs otit en commun la jouis-sance d’une weison à laquelle est attaché un droitdejaervitude/sur fe insison voisine : or, comme cedroit est une chose iodivisible, chacun de ces par-tàcvknaci & -possédé, |X>ur le,total, non séparément,row^acoonimim.;,' u ,

■ h°ai Différente^ sortes de possessions. — On dis-tWtxprineipsdee sortes de possessions : la pos-sewaa* câéilàet la possession naturelle.

■ l'ifn-.pttssctriion-. civile est la possession de celui quipdééèdoluhei ,chose, comme propriétaire , ou qui aun, juste,-fH jet,de se croire tel.

' ipUra doit procéder &u» juste titre., et il faut quele possesseur jouisse en .vertu de ce titre, ou qu’onpoliqe ,-ehjsupposer Inexistence par la durée de la

)«Ut>SSSkSKe. 'Iiijiüi . .

noLursqufene possession est fondée sur un juste ti-Lopy eltSt-une jus te.possession , une possession civile,quand même la,propriété de la chose ne serait pastransférée, anpoaseiseeur, par ce titre; mais il faut,d4B»«d)cas*ique Jé> propriétairesoit de bonne foi,c-’estfe-idirei qu’il >e*L ignoré que celui de qui il a«-qeeatHtjlaucjKcWsîfi’étstiit pas en droit de. l’aliéner,.jirW hP'lW (fftl iè-présqpie dajas,le possesseur.qui aL WfcjA^Çlr,(t9i\ s Ad > uurfiqoi celui qniiprétecd, qu’unepqtîèJjStW ett.illégitime, cqnune fondée su; un tijre4 ue l® possesseur,.n’a-point’&RÙfé /personne de laquelle, iL a acquis n’».

' va ÿ:i )a s -kf propriété de la chose aliénée.

■'Mii’psWvWy'■ «aCq/r/4; div\ise*\n, plusieurs es-

peçqs, uo , 9{;a ^j gj

nu 1 , Jioi - tJIeui rtief

Tome II.

-. La première est celle qui est sans titre, et que lepossesseur ne justice qu’en-disant qu’ir poseèd-parce qu’il possède ; Pùssideo gain possidsa. .Lors-qu’une telle: possession ne paraît infectée d’aucunvice, et qu’elle a duré assez long-temps pour faireprésumer un titre, on doit la considérer commepossession civile et non comme possession pure-ment naturelle.

La seconde espèce dq possession na'urelle est .cellequi, quoique fondée sur un titre de nature,à trans-férer.la ..propriété, est néanmoins infectée de mau-vaise foi,,en c^. que le possesseur n’a point ignoréque celui dont if acquérait la chose n'avait pas ledroif de l’aliénér..

Là troisième espèce de jjQssessroù naturelle estcelle qui est fondée sur un titre nul.

La quatrième espèce,de possession naturelle estcelle qui est fondée sur un. titre valabl^. mais sans,qu’il ^ojt (le natgro..à transférer la propriété. Telleest la possession d’un engàgiste, celle d’un usufrui-tier, et celle- de .tout possesseur.qui jouit àtjtreprécaire.

II y a cette différence entre la première espèce depossession naturelle et les trois autres , quelle n’estcensée possession purement naturelle que quandelle n’a pas duré assez de temps pour faire présu-mer un litre : autrement, elle est réputée fondée surtitre valable et, en conséquence , on la considérécomme possession civile. ■'?.. ; I

Mais les trois autres espèces 'dé possession hatll-relle ne peuvent jamais être réputées possession Cilvile, parce que la mauvaise foi dont t’use-estinfeè-tée, de même que la nullité ou la qUa&té du titresur lequel les deux autres sont fondées, sont 'desobstacles perpétuels à ce que le possesseur pûïéAe séregarder comme le propriétaire : c’est de' làlqu'estvenue la maxime, qu’il vaut mieux ne pas avkâléalelitre que d’en avoir un qui soit.vicieux ( s Mehùsest non habere titulum qudn kabere vitiosan ..

3°. Des dijférens vices de la possession. -av-'Levice le plus commun d’une possession Wat'-lx mau-vaise foi, quiconsiste en ce que le posaeBserur est ins-truit que la chose qu’il possède appartient iamrjii.

Quoiqu’on ne présume pas ce vice dans une pos-session qui procède d’un juste titre , il peut néen-,moins s-’y rencontrer ^ maie il -faut (pie çêlujj qui.atrtaque la légitimité d’une telle poâsessini^gpfonypi la mauvaise foi du possesseur. q>g,^ i

On présume, au contraire, cette mapvaue foi‘dans le possesseur qui ne fonde sa possession piràucun titre, à moins, toutefois, qu’elle n’ait dqré'assez long-temps pour en faire présumer un.

La violence est un autre vice de la possession.Elle consiste en ce que, pour acquérir,Ia possession yon a dépouillé par violence l’aucien. possesseur , soit/ea ravissant un meuble donj, il avait la jouissance ,soit eu s’emparant de l’héiitage qu’il possédait ,- x

Lu autre vice de l i possession est la el iadçsti-nité, qui consiste à acquérir la possession yl’pnechose.par des voies clandestines, n’asj-iy-diceçç,,secachant des personnçs qui peuvent la revendiquer| Enfin, un autre vice de la possession est celuijuidérive d’un titre tel, qu’il ne peut pas transférésla propriété- :,|Do - ‘

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