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POT

a. <Ledroit de presctiptibnyc’ert-à-dire d’acqué-rir par la possession la propriété de’Ia chose possé-dée, lorsque «Mte possession a eu lieu -pendantl uncertain temps fixépar lâloi.

b. Leptesossear de b&nsaefei perçoit À son pro-fit les fruits de la chose, ■jusqu’à ce qu’elle soit re-vendiquée par le propriétaire ; mais aussitôt'qu’il y« une demande fermée contre le possesseur de bonnefoi par un exploit, dans lequel on énonce les titresde h) propriété du demandeur, il cesse d’être réputépossesseur de bonne fiÿiç c’est pourquoi il doit êtrecondamné à la restitution des fruits.

c- Le possesseur de bonne foi qui a perdu la pos-session de la chose est fondé, quoiqu’il n’en soitpas. le propriétaire, à la revendiquer contre celuiqui la possède sans titre.

L’action que peut, en pareil cas, exercer le pos-sesseur de bonne foi, est fondée sur l’équité, quiveut qu\>* le préfère à -lîusurpateur qui s’est misinjustement en possession. ,

Il n’est pas absolument nécessaire que le titre envertu duquel vous possédez soit Un titre valable,pour que vous soyez réputé avoir été juste posses-seur , et qu’en conséquence vous soyez autoriséà exercer l’action en revendication, il suffit pourcela que vous ayez eu quelque sujet de croire cetitre valable^

Ce n’est communément que contre ceux qui pos-sèdent sans titre que l’ancien possesseur de bonnefoi, qui n’est point encore propriétaire, peut revendi-quer la chose dont il a perdu la possession : cetterevendication ne pourrait pas avoir lieu contre levéritable propriétaire, ni même contre un posses-seur qui, sans être propriétaire, posséderait en vertud’un juste titre. La raison en est que Les deux par-ties étant alors d’égale condition, la préférence estdue au possesseur actuel.

il y a cependant des cas où l’ancien possesseur debonne foi est fondé à revendiquer la chose dont il aperdu la possession, même contre le propriétaire quila 1 tient, et à plus forte raison, contre un autrepossesseur de bonne foi. V. les exemples dans leRépert. de ptrisprud ., au mot Possession.

A l’égard des droits qui sont communs à tous lespossesseurs, leprincipal consiste en ce que la pos-session les fait répu ter, par provision, propriétairesde la chose qu’ils possèdent, jusqu’à ce que ceuxqui viennent à la revendiquer aient justifié deleur droit.

Puisque le possesseur, quel qu’iLsoit, est réputépropriétaire de la chose qu’il possède, jusqu’à cequ’il en soit évincé, il faut conclure qu’il doit enpercevoir les fruits et jouir de tous les droits atta-chés à la propriété.

Tout possesseur a d’ailleurs une action pour êtremaintenu dans sa possession lorsqu’il y est troublépar quelqu’un, et pour y être rétabli quand quel-qu’un l’en a dépossédé par violence.

Le possesseur de bonne foi qui a construit unbâtiment, ou qui a augmenté la valeur du fonds,peut, en cas d’éviction, répéter le prix des amélio-rations qu’il a faites, jusqu’à concurrence toutefoisde. ce que le fonds se trouve augmenté de valeur;mais le possesseur de mauvaise foi ne peut,! en cas

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d’éviction, que retirer les constructions et’krs plan-tations qu’il a faites, sauf an propriétaire à lés re-tenir en payant là valeur actuelle, sans égard à l*n-mélioration qui en est résultée pour le fonds. (Codecivil , art. 555 J)-

A l’égard des impenses et réparations nécessaires,elles doivent être remboursées au possesseur de mau-vaise foi comme au possesseur de bonne foi 1 , at-tendu qu’il ne serait pas juste que le propriétairefût dispensé du paiement d’une dépense qu’il attraitété obligé de faire lui-mépie pour conserverson hé-ritage. V. Prescription.

POSSESSOIRE. Complainte , action qn’oti ‘in-tente quand on est troublé dans La possession dequel-que chose.

Le possessoire se juge par le mérité du fond , surles titres et la possession immémorials.

L’art. 34 du Code deprocéd. civ. veut que si, surl’action possessoire, ki possession ou le troublé estdénié, l’enquête qui sera ordonnée ne puisse por-ter sur le fond du droit. V. les art. a 5 ,a 6 , 27 dumême Code.

POSSIBILITÉ. On doit entendre par possibilitédes forêts ce qu’elles peuvent supporter de charges,chauffages et autres.

L’exercice des droits d’usage est toujours subor-donné à la possibilité des forêts. V. lisages.

POTASSE, corruption de l’allemand.po&ijcé, cen-dre de pot, parce qu’on a long-temps fait brûlerdans un pot les plantes dont on retire ce sel. La po-tasse est un des alcalis fixes : c’est l’alcali végétal. Oupeut l’extraire de différentes substances ; elle existeabondamment dans la nature; mais elle n’y est ja-mais pure. O11 l’obtient plus généralement par lacombustion et l’incinération des bois tendres , desherbes et des enveloppes de fruits. Pour se la procu-rer , on lessive des cendres ( V. ce mot ) , on rappro-che la dissolution dans une chaudière de fonte , etl’on obtient un sel connu sous le 110m de salin : e’estla potasse du commerce.

M. Chaptal a établi, dans ses Elément de chimie ,que la potasse qu’on pouvait fabriquer dans quel-ques forêts de la France ne revenait qu’à > 5 ou-17 fr.le quintal(en 1795), tandisque celleque nousache-tions du Nord revenait à 3 o ou 4 ° fr-

Les bois et les herbes fournissent des quantités depotasse qui varient suivant les espèces , les qualitésindividuelles , les parties différentes des plantes,leur âge, les terrains sur lesquels elles croissent ,leur état vert ou sec , et le mode de procéder pourl’incinération.

Des expériences ont été faites en France et chezl’étranger sur cet objet; mais je me bornerai à faireconnaître cellesde M. de ^Verneck, grand-veneur àAschaffenburg , qui s’est beaucoup occupé de la par-tie physique et chimique des bois. Il a'fajt des ex-périences sur leur pesanteur spécifique^ . Bois}, surla carbonisation( V. Charbon}, et sur les produitsqu’on retire des bois par la combustion.

J’avais, en 1813 , présenté à la Société d’encou-ragement la traduction d’un mémoire de-M. deWerneck, que j’avais trouvé dans lés Annales fo-rest. allemandes de M. Lnurop, t. i«., 181 r , sûrles quantités comparatives de -potasse que dônnent

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