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portion (l’une livre et demie pour un gallon (4 pin-tes).d’eau. ( Extp. du yhilosophical Magazin , ca-hier ,d' août, jÇ.18^ t .
$1. dp Puyiqaviriq ternjinp son qxtrait de l’oq-vrag:’,dqM, Bqvydqn, par les pbservafiPWS suivantes,qui lui ont été Fournie^, par un officier de fa, marinefrançaise , membre de la Chambre des députés.
a. fia sève mise enfçpuieptation par la çlialeur est,selon Bpwdeu, la pfeipifirq cause de la pourrituresèche 5 ijiais, cçtte fermentation a besoin d’humiditépour être, entretenue } efila présence du long us enest la preuve la plus positive.
» Il n’y a de pourriture sèche que celle des bois,que leur vétusté fait tomber en poussière lorsqu’ilssont exposés à l’aîr, à l’abri de toute humidité.C’est ainsi que finissent presque toutes les poutresdes planchers des maisons qui ne sont pas exposésaiyc infiltrations des eaux du dehors.
y> La fermentation de la sève dans les bois gras etdans ceux qui ont été coupés trop tard au prin-temps produit le vice que les. charpentiers de ma-rine nomment chair de poule , et qui est une causedé destruction lorsqu’il existe dans les bois pré-sentés en recette dans les arsenaux de marine.
» Les bois qui ont ce défaut peuvent durer long-temps en restant constamment plongés dans l’eau outoujours exposés à l’air sec} tandis que , daus lesvaisseaux , leurs fibres spongieuses absorbent sanscesse l’humidité de la cale , dont la chaleur exciteune fermentation qui fait des progrès rapides dausl’intérieur des .pièces.
» L’auteur du mémoire observe avec raison queles bqis qui restent constamment couverts dÿausouffrent moins de cet inconvénient; ce qui doitêtre , parce qu’alors il y a seulement humidité sansdéveloppement de chaleur.
» C’est donc sur-tout le passage alternatif du secà l’humide qu’il faut éviter pour les bois qui sontatteints de la chair dç poule.»
M. Bowden indique les préservatifs connus et déjàpratiqués en France . 11 propose de plus d’écorcerles arbres sur pied un an avant de les abattre. Ceprocédé a été l’objet de longues discussions entre lesnaturalistes qui ont fait des recherches sur les bois.Les essais de ce genre n’ont pas eu de succès , peut-être conviendrait-il d’en entreprendre de nouveaux ;mais il faudrait que ce fût sur des quantités d’ar-bres assez considérables, pour que l’expérience pûtconduire à des résultats positifs. Y. Ecorcement ,Marine.
POURSUITE, actio. On nomme poursuite la pro-cédure qui se fait en justice.
La poursuite des délits et malversations commisdans les bois de l’état, et des contraventions auxlois forestières , est faite au nom et par les agens del’Administration forestière. ( Loi du 29 septembre1 7gt,//f. IX, art. I e '.).
Elles doivent se faire au plus tard dans les 3 moisoù les délits, çnt été reconnus, lorsque les délin-quans sont désignés dans les procès-verbaux, à dé-faut de quoi les actions sont éteintes et proscrites.Le délai est d’un an, si les délinquans n’ont pas étéconnus, j{Ib., art. 8.)
Aucun préposé ne peut se désister de ses potir-
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suites, ni acquiescer à aucune condamnation pro-noncée contre l’AdmiiiistratWsi* dams sort' autorisa-tion. ( Loi du ai) septtncbrs ,îrppc,\aŸt. >19:.-)
Les boâ» eonwnunauxiétaint wmiuis a» même ré-gime que les bois- domaniaux, les-agens forestierssont également chargés de; ia~ poursuite des délitsqui s’y commettent. ( Arreté du 19 -l ’e/itdsè an to ,art. i e t.)
Il'en est de même pour lesubois des hospice^ etautres étabiissemens publies. (Jb., art. 9.)'' J '
Ces dispositions sont d’ailleurs consacrées 'par leCode d’instruction criminelle , art. -effeti 9.
Il n’y a pas lieu à poursuivre un délit qûànd leprévenu est décédé, ( Arrêt du nù décembre 1809.
Les poursuites sont surveillées par le éonserva-teur ( Instr.du 23 mars i8*»: r wrf. 78 «r 79)^ suiviespar l’inspecteur ou le sons-inspecteur, ôt à'défaut deceux-ci par le garde général. (Code edivstr. criai. ,art. 182.— Instr. du a 3 mars t8a 1 ,arl'. -ro8 et sui-vons.)
Il en est rendu compte'au conservateur à-U'firt dechaque trimestre (Instr. du a 3 mars 1821, ait. lia),et celui-ci en transmet un semblable état , pour foutson arrondissement, à l’Administration aussi à la Unde chaque trimestre. ( Circul. du 28 mài 1821. ) V.Action, Amende, Appel, Audience^Cassaù'em, Com -pétence, Délit , Domaine, Jugement , Prescription,Procès-Verbaux. -
POURTOUR. C’est le tour, lé circuit dhin corps.Le pourtour des arbres se mesure à démi-pi'ed prèsde terre (16 centimi):. V. Amende.
POURVOI EN CASSATION. Nous avons donné,au mot Cassation, des explications (étendues sur lepourvoi. Y. ce mot.
Dans quel cas l’Administration doit-elle se .pour-voir en cassation avant le jugement-définitif, V. In-terlocutoire.
fies jugemens en matière de droit d’enregistre-ment , etc. , sont rendus en .(lerniçf .ressort, sauf lerecours en cassation.
Ceux en matière de coupes de bois et de revenusdes domaines de l’Etat sont soumis à l’appel lors-que l’objet de la demande excède 1000 fr-
Le délai du pourvoi en cassation , pour les pre-miers, est de 3 mois, à dater de la signification à l’Ad-ministration ou à ses préppsés.
Le délai de l’appel, pour les seconds x est-aussi de3 mois, à compter également de la signification.
Mais il est des règles particulières pouf les juge»mens préparatoires et pour les jugemens interlocu-toires. V. Interlocutoire, et VArr. de la C. de eciss.,du 29 janvier 1812.
POURVOI AU CONSEIL D’ÉTAT. Le recoursau conseil d’état en -matière contentieuse est formépar requête signée d’un avocat au conseil; elle con-tient l’exposé sommaire des faits et des moyens, lesconclusions, les noms et demeures des parties, etl’énonciation des pièces. ( Décret du 2 2 juillet 1806.art. 1 er .)
Ce recours n’a point d’effet suspensif, s’il n’i-n estautrement ordonné. ( Ibart. a.)
Lorsque la communication aux parties intéresséesest ordonnée par le garde-des-sceaux , elles sont