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vaitêtrè absolument défendu dan* les taillis, et'ilnef devldt êtte toléré que dans les bois de 4o à 5oaé* ; ;l’usage dû bdife vert gisant et du bois-mûri edétant devait être supprimé, à cause dés abus aux-quels ils'donnent 1ietl ; le chauffage accordé gratuf-tenieat devait être supprimé, et celui accordé à titreonêtelix devait être conservé, mais' réduit, buégard à l’ancien et an nouvel état de la forêt, et àla qualité des personnes ou communautés; les droitsde pâturage devaient être réduits au* maisons tisa-gèrés, qui subsistaient lorsque la concession avait étéfaite, ou à celles bâties sur les mêmes emplace'-mènS. V. 'Chauffage , Pâturage , Usagé.

V. La troisième chose, que l’on considéraitcomme essentielle pour le rétablissement des forêts,était la destitution des mauvais officiers.

111 . Les réformations générales se faisaient ordi-nairement par des commissaires du conseil.

Les grands-maîtres pouvaient, sans autre pouvoirque celui de leurs charges, faire, en procédant àleurs «visites , toutes,sortes de réformations, et con-naître, de tous délits commis, dans leur départementpar les officiers QU aqtrea. ( Ofd. de 1669, tit. III,art. 4, et tit- XXIII, art , 18.)

Ils devaient faire les récolemens par réformationle plus souvent possiblç. .{Ib.,tit. III, art. 1 5 . ).

Les officiers des Tables de'marbre ne pouvaiententreprendre de reformations sans avoir été commispar le roi ou par le grand-maître , à moins qu’il n’yeût quelque cas requérant çéférité, et que le grand-maître ne fût éloigné de plus de 10 lieues du siègeoù le,.,désordre avait été commis , et, dans ce cas en-core,ils se bornaient à faire l’instruction sans pou-voir passer outrp.au jugement définitif qu’en pré-,sence du grand-maître. ( Ib ., tit. XIII, art. 8. ),

ha néfnrmatian deg rivières avait pour objet laréparation des entreprises nuisibles ù la navigationet aux propriété! dp s riverains, à la réparation desterrains, levées et chaussées servant à contenir leseaux , et des chemins servant au. halage.

11 était recommandé aux grands-maîtres de visiterles rivières . navigables et flottables ensemble des•routes, chemins, .pêcheries et moulins. ( Ord.de1669; tit.. III,,art. 23 ..),

La cpmpétence des officiers des eaux et forêtspour la reformatioa des rivières , déjà établie par unréglement général de janvier 1 583 , rapporté dansle Dietionn ■ des eaux et furets de Chailland, au rootIlefonnatiott , a été confirmée par plusieurs arrêtsdu conseil,ateutreautres par ceux des 19 avril 1687et 27 septembre , rapportés dans le même ou-

vrage»

Aujourd'hui la police des rivières est placée sousla surveillance dis corps administratifs, et la navi-gation est'dans les attributions d? la direction gé-nérale des ponts et chaussées. Y. Cours d’eau , Flot-tage , Ualage, Moulins , Navigation , Rivière .

RÉGALEMENT, RÉGALER. Mots formés dela particule -ne ét du verbe égaler , unir, aplanir ;c’est l’action d’unir, d’aplanir, de dresser de nou-veau. ■ ■

Régaler nh- terrain. GVest remplir 4 es-trots» *t•battre le*'inégalité* quiVytrcnmfbt, *’*' -«m ù.

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Régaler une-coupe, c’est resêper !<n*s les boi»exploité!. Y. Ravalement , Reoépage.

Régaler un martelage. Cl#**'-ainsi qu’tmappalastla révision qui se faisait du martédage ou de la mar-que opérée par l'adjudicataire*'Sur -les bois-de-sacoupe après qu’ils avaient tâté abattus.

On'notmne régale la conventibn particulière qir’unmarchand fait avec les bûcherons pont* «èa façon Aeapièces tellement remplies Wé nœuds, qu’on-ne pour-rait les scier et les fendre comme le» Suffè».

RÉGIE ( EXPLOITATION PAR )iY« arrêt ducottseil du *3 avril 1724 a ordéaiié «qofe J le«‘ba«»de la msitrise de Boulogne seraient exploités parrégie enc*s que las enchères ne seraient pèirtt^pro-portioimées à la Valeur des coupes. »v>. m.'

RÉGIME, du latin regrmen, gouvernement, con-duite, fait de regere , régir, administrer» Ifanslapratique , ce mot se dit d’une administration j d’ungouvernement. On dit que le commissaire am sai-sies réelles est commis au régime ét administrationdes biens saisis, pour dire qu’ifest chargé dWxiints-trer ces biens. ' 1

Les bois des communes et des établissement «pu-blics sont soumis au même régime que. les boisde l’état. {Arreté du 29 ventôse an 10.) V. Boi filescommunes. '

Mais les bois que de» particulier* possédant«*»communauté n’y sont point sonnais; iLsipeuventêtre partagés, et l'Administration u’a aucunfdroitparticulier de surveillance sut 1 *c0s propriété*. tAvisdu comité des finances du ait juillet ibiqj')-» *-REGISTRE 00 REGITRE', d» latin barbare're-gistrum pour régistra, livres où l’on *éeriva»l'Oé quise passait dans les tribunaux. 1

l)ans la pratique, le-commerce et les «finfcnées,un registre est un fivre où l’on inscrit en entier-oupar extrait les actes ou mémoires dont On pentavoirbesoin dans la suite.

Tous les officiers des eau* èt forêts étaient ténus,excepté les maîtres et les lieutenarts^MlesteniH regis-tre des actes qu’ils faisaient dano l’efXérwicejdè’icur»charges. V»; à cet égard, les titrés de i’Oèd. dt' é66ç,concernant les grands - maîtres, gatde -roarleatux .gardes, arpenteurs ét greffiers. !

Les nouvelles lois et instructions prescrivent auxagens actuels de tenir différons registres sous lesnoms de livres de correspondance, de türésféifr-naux , de livres d’ordre , de répertoire , de titgtstrès ,de sommiers , etc. . ôi .

Voici, dans l’ordre des grades, les obligatiénsim|x»sêe*, à cet égard, à ehaque'agentd 1 ‘

1 . Le consereateuràoittenir trois registres oU'Som-miers des bois de son arrondissement ; on pouétesbois de l’état, ua second pour les «bois indivis , etle troisième pour les autres bois soumis au régimeforestier. {■ Loi du 27 septembre 1791 , tit'. V , art16 , et tit. VI, art. a 3 . — Instr. du 2.3 mars 18* 1 ,art. 3 o.

Ces registres sont conformes au modèle n®. Vj ,annexé à l'Instruction du 23 mars i8*t . {'Art. Ande cette instr.)

11 tient deux sommiers pour le personnel.- ( -Art.

17; y I- •- , Wi. • - ■ ;» -- >\ « é

‘ lirait «mit dan» te* ibnrtatax ; V. utt ! bt»te d’or-