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Le iqotif dacettedécûion est-quela véritable li-mite «ntrelee propriété» detnamalm? et particulière*AsiUsejJ)tendu®ilu itoilèeu du .fossé, et qtie pt-r Con-séquent les arbres située Oeïs le» forêts appaxtièn-na*t audomoineddloùi il résulte que le» proprié-taires riverains qnisapermeflent de les abattre com-mettent un délit ique les «gens forestiers doiventconstaterai poursuivre conformément aux lois. V.Fossés. .
Le» river»»* des forêt», en cas d’incendie , sonttenus de .parter-des àecoors. V. Incendie.
Il,y-à délit de la part d’un riverain qui se permetd’ühranclier le» arbres d’une forêt royale qui Om-b rage ntl sa propriété. (\Arr. de la C. de cass., du 1 5fénrierLijSirisJ) V . Elagage.
Riverai tts des hoctcs st chemims. Un arrêt duconseil, du 3 mai 1720, les chargeait de planter lesreutesat d’eu réparer les fossés. La loi du 16 décem-bre 1807 les obligeait à contribuer aux dépenses deconfection des routes. Le décret du 16 décembre18 «J -ei la-loi du 12 mars 1 8 a 5 on (réglé le dernier étatdes dboves.v y. Route et Arbres de route.
ülitEKAiNS des «vibres. Les propriétaires deshéritages longeant les rivières navigables et flotta-ble»;»» t.teuus de laisser 24 pieds (7 mètres 80 cen-tipi>) au moins de place en largeur pour le che-min du-.cêté où. les bateaux se tirent, et 10 piedsv 3 mètres-24 centim. ) de l’autre côté. ( Ord. de16 àyptitt XJCV 21 J,art. 7.)
Les contûstations qui s’élèvent entre les flotteurset les propriétaires riverains sont dans les attribu-tions de l’autorité administrative. {Ord. du roi, du4 février 1824.) V. H (liage, Marchepied, Rivière .
EU VES, On nomme ainsi les bords et confins tantJeu civières que des foTèts.
L’art. 4o du tit. XXVII de l’ordonnance de 1669défend d’ouvrir aucune carrière à 6 toises près desrivières navigables, à peine de 100 fr. d’amende.
, L’art, 4* du même titre défend également d’ya tnfcSier.aucune• ordure ou immondices, à peine d’a-mende arbitraire. V. Reins et Rivière .
RLWisRE , du latin barbare riparia , ou rivaria,augmentatif de rivas , ruisseau. C’est un assemblaged’éaiix qui coulent dans un lit d’une largeur et d’uneétendue plus ou moins considérables. Les eaux depluiejfoat les sources, les sources font les fontaines,los fcartaines font les ruisseaux, les ruisseaux for-ment ies rivières : les rivières qui ont un long cours,qui reçoivent beaucoup d’eau et qui se rendent à lam«c sons perdre leur nom, s’appellent Fleuves .mL.es rivières ont une grande influence sur l’agri-cadtirreat la prospérité d’uu pays; elles servent autransport des produits, à l’exploitation dès usines,à, L’arrose me Ht des terres; elles fournissent des pois-aonvpourlii nourriture de l’homme , el les émana-tioaa de-leurs eaux entretiennent la fraîcheur del’atmosphère.:
-.Lorsque lés moartagnasdes chtlnes centraies étaientsixiàisept fois plus-élevées qu’elles ne le son t a-u-jowrd’hûâ., les grandes rivières roulaient des massesd’epu .considérables : c’est dans ces temps reculésipnVUesfenh crtusc los> vallées ofi elles coulent, et■lemt! édits,ne xeon {dissent -plus qn’une petite éten Jdue. Chaque année elles diminuent propofrianntl-
RIV ^
deüidiitià l’ahaîstemént de ces montagn^ , aux'dp-frichemenç ou coupes de bois qui se font sur /pursïifftifièt où surfeur péri té, et mênie proportionnelle-ment au dérfi'thfement qni ie fait dans toute autr^,si-tuation 1 car il est reconnu que l’effet ordinaire dudéboisement d’un pays est la diminution des.jèAux.V. Montagne et l ’Introduction à ce Dictionnaire■
§ i fc . — De la propriété des rivières navigables.
I. Cliez les Romains , le» rivj^res appartenaientsans distinction an public : Flumina autem publicasunt.
Notre jurisprudence en a disposé autrement pourLes rivières non navigables; mais chez noirs,,commechez les Romains , les rivières navigable» ont tou-jours fait partie du domaine public.
Louis XIV , par son ordonnance dô 1669, art. 41du tit. XXVII, a déclaré la propriété de tous lesfleuves et rivières portant bateaux de leurs fonds ,sans artifice et ouvrages de maina, dans le royaumeet terres de son obéissance, faire partie du domainede sa couronne, nonobstant tous titres et posses-sion contraires, sauf les droits de pêche moulina,bacs et autres usages que les particuliers pourraienty avoir par titres et possessions valables, auxquelsils seraient maintenus.
La première disposition de cet article concernantla propriété des fleuves et des rivières portant ba-teaux de leurs fonds , n’a point éprouvé de change-ment, elle a été confirmée par la loi du 23 septem-bre—1er. décembre 1790 et l’art. 588 du Code ci-vil, qui déclarent dépendances du domaine publicles fleuves et les rivières navigable» ou flottables.
II. Il s’est élevé la question de savoir ce qu’ondevait entendre par le mot navigable. Un arrêt duconseil, du 9 novembre 1694, a déclaré que ce n’estpoint par la forme des bateaux qu’on doit jugar siune rivière est navigable , mais seulement par l’im-portance de la navigation qui s’y lait. V. cet arrêtau Recueil.
L’Administration des Forêts a, par sa circulairedu 3 frimaire an 12 (25 novembre 1 8 o 3 ), relative àla location de la ]>êche, observé que les ruisseauxou rivières cjui ne peuvent servir qu’à la flQtttisoh àbûche perdue, ne doivent pas être rangés an nom-bre des rivières flottables, que l’ordonnance de 1669considère comme navigables, et que cette ordon-nance n’a eu en vue que celles qui, sans écluses ‘ouartifice aucun, portent des trains.
Dans une autre circulaire du 19 vendémiaire an > 4(1 1 octobre i 8 o 5 ), l’Administration, en faisant en-voi de l’avis du conseil d’état du 3 o pluviôse an i 3 ,portant que la pêche dans les rivières non naviga-bles appartient aux riverains, a invité, les conserva-teurs à ne faire exploiter la pèche au profit de l’étatque dans les rivières navigables, et elle a observéqueparmi ces rivières on ne devait point comprendrecelles qui ne portent point bateau,-et qui sont seu-lement propres au flottage, soit à grands trains, soità bûches perdues. j , g
Mais une décision ministérielle cju f /i povembre18201, autorisa la ferme de la pêcbg dans fa» rivière»fl6ttahLès,,sans distinction de celles qifl sont tAi. neIsont pas navigables.
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