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L’autorité administrative n’est pad|c 4 >mhè%dMépduo'coatialtre des contestations éievdtos- wHirtPifespropriétaires des> terrains baignés par vrtiè 1 riViè¥ënonuiavigable, an Sujet d’une dig*é nue l’un dWx’aurait' fblt construire à travera'cetto rivière pditrs’«b attribuer ln pèche Exclusive { oes crfntësttttianssont de fca tompétence des tribunaux ;(ytfhsè rfééîdêpar un 'décret du ta avril 1812. ) V. an 'RVcUeil.

Par lia même raison, ce n’est pas à l'autorité ad-ministrative, mais aux tribunaux qu’il appartientde staîtuer stlr la contestation qui s’élève entre deuxpropriétaires , relativement à ; une digue ou chaus-sée que l’on prétend construire le long d’une ri-vière non navigable, et à la construction de laquellel’autre s’oppose , sut le fondement qu’elle empêcheles eaux d’arriver à son moulin. {Décret du 6 jan-viemS i 3 .)

Rufin , l’a.utorité judiciaire est compétente pourconnaître des contestations entre particuliers, lors-qu’elles ont pour objet des entreprises sur les rivesd’uité rivière , aux endroits où elle n’est point na-vigable. (Arr. de ta C. de cass.f du 23 août 181 g.— Ord. du roi, du 7 avril 1824.)

Les anticipations sur lès rivières non navigablesne peuvent être poursuivies ni punies comme délit,lors même que la rivière serait navigable dansunè

f iartie de son cours , pour+u qu’elle n^ le soit pas à'endroit où lés anticipations ônt eu lieu. ( Arr.déjà cité de la C. de cass., du 29 juin ]81 3 .) V.,pour les autres questions relatives à la.compétence ,l’article Cotirs d’eau, et les articles Chômage , Flot-tage-, Halagé ét Moulin.

Quant à la police dë la pêche, elle continue d’êtreexercée par leSageni de l’Administration forestière,qui poursuivent les délits devant les tribunaux.

Ces agens et les gardes peuvent bien , en qualitéd’officiers de police judiciaire , constater par desprocès-verbaux les contraventions relatives à la na-vigation ; mais ils doivent, dans ce cas , se bornerà remettre leurs procès-verbaux au sous-préfet, at-tendu qu’ils n’ont pas qualité pour poursuivre cescontraventions. V. la Décis. du min. des fin., du19 mars i 8 a 3 . V. aussi le mot Pcche dans le Dic-tionn. des Pêches.

§ 6. — Des réglemens spéciaux rendus sur la policedes rivières.

Un arrêté du directoire, du i 3 nivôse an 5 (2 juin1 797) , est relatif à la police des rivières d’Yonne ,de Seine, de l’Aube et autres y affluant. V. auRecueil , t. II, p. 34 1.

Un autre arrêté, du 26 nivôse de la même année,rend applicables à la recherche des bois volés surles rivières ou ruisseaux flottables et navigables lesdispositions de l’arrêté du 4 Au même mois , rela-tives à la perquisition des bois coupés en délit ouvolés. V. Perquisition.

Un autre arrêté , du 7 floréal an 9, règle la ma-nière dont les marchands et propriétaires dès bois ,

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dispositions sur le flottageLonltAaii > dk*flesdélit#‘A’etflèverteitf'lFe 'ho!*. 1 *• V;i élJf’décWiu!»,

; Un décret dû 4' nÔ'feirlBfc 1 1 flq’r, dàS&M&l"itteil, t.; 11, p. 34 i ,’bsï,'Vëlÿfir'à’ lh Âajpfgatlèn ai' 11Cher, à‘ 14 tlëpèÙsë Érp&f'éréliÿ’l^? S?dpnelairei dffcîforêts y fet au ddricüHra ates^iîgfeVi/ ro&su&n &*

«ution des mesures prescritps. ' ' '

Un autre'décret ,'au 29 ïrirfi '(Bat!, concerne f^po-lice générale'de la rivière dèSèvré. J'

Enfin, diverses Orildnrfanéès dè police, des 20 oc-tobre 1720, )8 prairial atl 'ii et 27 Octobre Ï8j'û,concernent la police de la rivière de Seibe.'Cés or-donnances, rapportées par M. Baufgüignonp dahsson Dictionnaire des lois pénales , au mot ift/Vië/»,sont suivies d’une instruction du préfet de police,du 28 septembre 1809, sur le même objet.

ROBINIER , robinia (Lin.). Genre de plantes dela diadelphie décandrie et de la .famille das légumi-neuses, qui renferme plusieurs espèces que l’on çul-tive assez généralement pour la décoration des parcset des jardins.

ESPÈCES.

i°. Robinier ou faux acacia, ou acacia blanc ,ou simplementacacia, robinia pseudo-acacia (Lin.);en allemand, -weiss-blukende aeazie / en anglais ,locust.

2 0 . Robinier visqueux, robinia viséosa (Lin.) ;en anglais , rosefioworing locust.

3 °. Robinier sans épines, robinia inermis (Lin.):

4 °. Robinier ou acacia rose , robinia hispida(Lin.) ; en allemand , rothbliihende aeazie ; en an-glais , scariet acacia.

5 °. Robinier caragana, robinia caragana (Lin.);en allemand, sibirische crbsenstrauch ; en anglais ,caragana.

6°. Robinier altagana , robinia altagana.

7 0 . Robinier nain, robinia pigmea (Lin.); enallemand , kleinste vierblüttrige erbsenstrauch / enanglais , four leaved dwarfacacia.

8°. Robinier arbrisseau, robinia frutescens'(Lin.) ; en allemand , kleine vierblüttrige erbten-strauch; en anglais , skrabbyacacia.

9 0 . Robinier chamlagu , robinia chamlagu.

io°. Robinier épineux, robinia spinosa (PaJUs).

ii°. Robinier haiodesdkon , robinia haloden-dron ; en allemand , kleinste stachliche aeazie ; euanglais , dwarf thomed acacia.

Nous nous occuperons principalement de la pre-mière espèce.

Le Robinier ou faux acacia (V. la fig. à Y Atlas,PI. XXI) est un arbre de la moyenne grandeur,qui a le tronc droit, l’écorce ridée et les rameauxalternes, d’un vert foncé dans leur jeunesse , ar-més à la base de leurs feuilles de deux aiguillonsrobustes et très-piquans.

Ses feuilles sont alternes, ailées avec impaire ,portées sur un pétiole canaliculé , composées de